fiscalité - Recherche

Résultat n°1
Budgets supplémentaires

Date

2005

Cote

3003W/31-3003W/33
- Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...
- Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
- Communes (par type de document et par perception)
- Budgets supplémentaires
Producteur :

Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire
Résultat n°2
Comptes administratifs

Date

2005

Cote

3003W/34-3003W/66
- Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...
- Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
- Communes (par type de document et par perception)
- Comptes administratifs
Producteur :

Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire
Résultat n°3
Budget primitif, délibérations, compte financier, état de l'actif et du passif

Date

2005

Cote

3003W/99
- Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...
- Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
- Autres collectivités
- Office public d'habitation à loyer modéré (OPHLM) Caen...
- Budget primitif, délibérations, compte financier, état...
Producteur :

Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire
Résultat n°4
Syndicats divers

Date

2005

Cote

3003W/89-3003W/92
- Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...
- Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
- Etablissements publics de coopération intercommunale...
- Syndicats divers
Producteur :

Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire
Résultat n°5
syndicat d'alimentation en eau potable (SAEP)

Date

2005

Cote

3003W/75-3003W/78
- Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...
- Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
- Etablissements publics de coopération intercommunale...
- syndicat d'alimentation en eau potable (SAEP)
Producteur :

Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire
Résultat n°6
Budget supplémentaires 1 et 2 et délibérations

Date

2005

Cote

3003W/94
- Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...
- Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
- Autres collectivités
- Conseil général
- Budget supplémentaires 1 et 2 et délibérations
Producteur :

Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire
Résultat n°7
Communautés de communes

Date

2005

Cote

3003W/67-3003W/74
- Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...
- Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
- Etablissements publics de coopération intercommunale...
- Communautés de communes
Producteur :

Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire
Résultat n°8
Rapports du premier semestre

Date

2005

Cote

3003W/95
- Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...
- Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
- Autres collectivités
- Conseil général
- Rapports du premier semestre
Producteur :

Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire
Résultat n°9
Syndicats d'assainissement

Date

2005

Cote

3003W/79-3003W/80
- Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...
- Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
- Etablissements publics de coopération intercommunale...
- Syndicats d'assainissement
Producteur :

Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire
Résultat n°10
Budgets primitfs

Date

2005

Cote

3003W/1-3003W/32
- Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...
- Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
- Communes (par type de document et par perception)
- Budgets primitfs
Producteur :

Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire
Résultat n°11
Syndicats scolaires

Date

2005

Cote

3003W/84-3003W/89
- Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...
- Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
- Etablissements publics de coopération intercommunale...
- Syndicats scolaires
Producteur :

Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire
Résultat n°12
Service départemental d'incendie et de secours (SDIS)

Date

2005

Cote

3003W/101
- Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...
- Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
- Autres collectivités
- Service départemental d'incendie et de secours (SDIS)
Producteur :

Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire
Résultat n°13
Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM)

Date

2005

Cote

3003W/81-3003W/83
- Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...
- Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
- Etablissements publics de coopération intercommunale...
- Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM)
Producteur :

Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire
Résultat n°14
Conseil régional (compte administratif)

Date

2005

Cote

3003W/97-3003W/98
- Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...
- Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
- Autres collectivités
- Conseil régional (compte administratif)
Producteur :

Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire
Résultat n°15
Budget primitif, compte administratif et annexes

Date

2005

Cote

3003W/93
- Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...
- Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
- Autres collectivités
- Conseil général
- Budget primitif, compte administratif et annexes
Producteur :

Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire
Résultat n°16
Rapport d'activité

Date

2005

Cote

3003W/100
- Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...
- Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
- Autres collectivités
- Office public d'habitation à loyer modéré (OPHLM) Caen...
- Rapport d'activité
Producteur :

Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire
Résultat n°17
Rapports du deuxième semestre, arrêtés et statistiques

Date

2005

Cote

3003W/97
- Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...
- Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
- Autres collectivités
- Conseil général
- Rapports du deuxième semestre, arrêtés et statistiques
Producteur :

Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire
Résultat n°18
Fiscalité (états 1259 des quatre taxes et états 1259 bis des ordures ménagères)

Date

2005

Cote

3003W/102
- Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...
- Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
- Autres collectivités
- Fiscalité (états 1259 des quatre taxes et états 1259...
Producteur :

Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire
Résultat n°19
Syndicats d'électrification, d'ordures ménagères et autres collectivités

Cote

3003W/83-3003W/84
- Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...
- Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
- Etablissements publics de coopération intercommunale...
- Syndicats d'électrification, d'ordures ménagères et...
Producteur :

Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire
Résultat n°20
Lisieux à Luc-sur-Mer

Cote

1390W/20
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés manuscrits.
- Lisieux à Luc-sur-Mer
Résultat n°21
Bernières-sur-Mer à Bieville-en-Auge

Cote

1143W/3
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés manuscrits.
- Bernières-sur-Mer à Bieville-en-Auge
Résultat n°22
Janville à Lion-sur-Mer

Cote

1390W/19
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés manuscrits.
- Janville à Lion-sur-Mer
Résultat n°23
Ablon à Anguerny

Cote

1390W/1
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés manuscrits.
- Ablon à Anguerny
Résultat n°24
Epron à Goustranville

Cote

1143W/8
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés manuscrits.
- Epron à Goustranville
Résultat n°25
Courseulles-sur-Mer à Drubec

Cote

1143W/7
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés manuscrits.
- Courseulles-sur-Mer à Drubec
Résultat n°26
Morteaux-Couliboeuf à Noyers-Bocage

Cote

1390W/23
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés manuscrits.
- Morteaux-Couliboeuf à Noyers-Bocage
Résultat n°27
Damblainville à Ducy-Sainte-Marguerite

Cote

1390W/12
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés manuscrits.
- Damblainville à Ducy-Sainte-Marguerite
Résultat n°28
Saint-Aignan-le-Malherbe à Sainte-Foy-de-Montgommery

Cote

1390W/27
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés manuscrits.
- Saint-Aignan-le-Malherbe à Sainte-Foy-de-Montgommery
Résultat n°29
Saint-Gabriel-Brecy à Saint-Hymer

Cote

1390W/28
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés manuscrits.
- Saint-Gabriel-Brecy à Saint-Hymer
Résultat n°30
Colleville-Montgomery à Conteville

Cote

1390W/9
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés manuscrits.
- Colleville-Montgomery à Conteville
Résultat n°31
Mesnil-Germain à Montviette

Cote

1390W/22
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés manuscrits.
- Mesnil-Germain à Montviette
Résultat n°32
Airan à Fresné-la-Mer

Cote

1017W/1
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés de reproduction des plans cadastraux...
- Airan à Fresné-la-Mer
Résultat n°33
Saint-Jean-de-Livet à Saint-Ouen-le-Houx

Cote

1390W/29
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés manuscrits.
- Saint-Jean-de-Livet à Saint-Ouen-le-Houx
Résultat n°34
Noron-l'Abbaye à Saint-Arnoult

Cote

1143W/11
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés manuscrits.
- Noron-l'Abbaye à Saint-Arnoult
Résultat n°35
Bourguebus à Bures-sur-Dives

Cote

1390W/6
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés manuscrits.
- Bourguebus à Bures-sur-Dives
Résultat n°36
Anisy à Avenay

Cote

1390W/2
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés manuscrits.
- Anisy à Avenay
Résultat n°37
Billy à Breuil-en-Auge

Cote

1143W/4
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés manuscrits.
- Billy à Breuil-en-Auge
Résultat n°38
Bayeux à Beuvron-en-Auge

Cote

1390W/4
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés manuscrits.
- Bayeux à Beuvron-en-Auge
Résultat n°39
Thaon à Urville

Cote

1390W/31
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés manuscrits.
- Thaon à Urville
Résultat n°40
Plans minutes du cadastre, numérisés

Cote

3248W
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans minutes du cadastre, numérisés
Résultat n°41
Cadastre rénové (Bayeux) : plans minutes de conservation (1812-2000), calques clichés d'édition (1963-2000)

Date

1812-2000

Cote

2802W
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés en 2008)
- Cadastre rénové (Bayeux) : plans minutes de conservation...
Résultat n°42
Cadastre rénové (Pont-l'Evêque) : plans minutes de conservation (1933-2002) , calques clichés (1933-2002)

Cote

2805W
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés en 2008)
- Cadastre rénové (Pont-l'Evêque) : plans minutes de...
Résultat n°43
Magny-la-Campagne à Mesnil-Eudes

Cote

1390W/21
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés manuscrits.
- Magny-la-Campagne à Mesnil-Eudes
Résultat n°44
Hérouville-Saint-Clair à Les-Isles-Bardel

Cote

1390W/18
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés manuscrits.
- Hérouville-Saint-Clair à Les-Isles-Bardel
Résultat n°45
Reviers à Villiers le Sec

Cote

1017W/3
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés de reproduction des plans cadastraux...
- Reviers à Villiers le Sec
Résultat n°46
Caen

Cote

1143W/5
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés manuscrits.
- Caen
Résultat n°47
Crèvecoeur-en-Auge à Cuverville

Cote

1390W/11
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés manuscrits.
- Crèvecoeur-en-Auge à Cuverville
Résultat n°48
Saint-Gatien-des-Bois à Villers-sur-Mer

Cote

1143W/12
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés manuscrits.
- Saint-Gatien-des-Bois à Villers-sur-Mer
Résultat n°49
Ablon à Authieux-sur-Calonnes

Cote

1143W/1
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés manuscrits.
- Ablon à Authieux-sur-Calonnes
Résultat n°50
Vacognes à Vire (Neuilly)

Cote

1390W/32
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés manuscrits.
- Vacognes à Vire (Neuilly)
Résultat n°51
Banneville-la-Campagne à Bavent

Cote

1390W/3
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés manuscrits.
- Banneville-la-Campagne à Bavent
Résultat n°52
Grainville-Langannerie à Hermival-les-Vaux

Cote

1390W/17
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés manuscrits.
- Grainville-Langannerie à Hermival-les-Vaux
Résultat n°53
Saint-Pierre-Canivet à Soumont-Saint-Quentin

Cote

1390W/30
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés manuscrits.
- Saint-Pierre-Canivet à Soumont-Saint-Quentin
Résultat n°54
Bieville-Beuville à Boulon

Cote

1390W/5
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés manuscrits.
- Bieville-Beuville à Boulon
Résultat n°55
Emieville à Evrecy

Cote

1390W/13
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés manuscrits.
- Emieville à Evrecy
Résultat n°56
Cadastre rénové (Vire) : plans minutes de conservation (1957-2000), calques clichés (1983-2000), fiches parcellaires (sans date)

Date

1957-2000

Cote

2801W
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés en 2008)
- Cadastre rénové (Vire) : plans minutes de conservation...
Résultat n°57
Fontaine-Etoupefour à Fumichon

Cote

1390W/15
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés manuscrits.
- Fontaine-Etoupefour à Fumichon
Résultat n°58
Falaise à La-Folletière-Abenon

Cote

1390W/14
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés manuscrits.
- Falaise à La-Folletière-Abenon
Résultat n°59
Gravus à Gouvix

Cote

1390W/16
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés manuscrits.
- Gravus à Gouvix
Résultat n°60
Le-Marais-la-Chapelle à Moulines

Cote

1143W/10
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés manuscrits.
- Le-Marais-la-Chapelle à Moulines
Résultat n°61
Garcelles Secqueville à Quesnay-Guesnon

Cote

1017W/2
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés de reproduction des plans cadastraux...
- Garcelles Secqueville à Quesnay-Guesnon
Résultat n°62
Grainville-Langannerie à Lingèvres

Cote

1143W/9
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés manuscrits.
- Grainville-Langannerie à Lingèvres
Résultat n°63
Corbon à Creully

Cote

1390W/10
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés manuscrits.
- Corbon à Creully
Résultat n°64
Barbery à Beny-sur-Mer

Cote

1143W/2
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés manuscrits.
- Barbery à Beny-sur-Mer
Résultat n°65
Olendon à L'Oudon

Cote

1390W/24
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés manuscrits.
- Olendon à L'Oudon
Résultat n°66
Pennedepie à Putot-en-Bessin

Cote

1390W/25
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés manuscrits.
- Pennedepie à Putot-en-Bessin
Résultat n°67
Chapelle-Haute-Grue à Clinchamps-sur-Orne

Cote

1390W/8
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés manuscrits.
- Chapelle-Haute-Grue à Clinchamps-sur-Orne
Résultat n°68
Quetteville à Rully

Cote

1390W/26
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés manuscrits.
- Quetteville à Rully
Résultat n°69
Canapville à Colombelles

Cote

1143W/6
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés manuscrits.
- Canapville à Colombelles
Résultat n°70
Cabourg à Cesny-Bois-Halbout

Cote

1390W/7
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés manuscrits.
- Cabourg à Cesny-Bois-Halbout
Résultat n°71
Bonnemaison à Villers-sur-Mer

Cote

1017W/4
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
- Calques-clichés de reproduction des plans cadastraux...
- Bonnemaison à Villers-sur-Mer
Résultat n°72
Cadastre rénové (Lisieux) : plans minutes de conservation (1934-1997), calques clichés (1934-1999)

Date

1934-1999

Cote

2804W
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés en 2008)
- Cadastre rénové (Lisieux) : plans minutes de conservation...
Résultat n°73
Affichage

Date

sans date

Cote

2763W/17
- Contexte : 2763W. Centre des impôts de Bayeux
- Affichage
Producteur :

Direction départementale des services fiscaux, centre des impôs de Bayeux
Résultat n°74
Dommages de guerre

Date

sans date

Cote

2763W/16
- Contexte : 2763W. Centre des impôts de Bayeux
- Dommages de guerre
Producteur :

Direction départementale des services fiscaux, centre des impôs de Bayeux
Résultat n°75
Cadastre rénové (Caen) : plans minutes de conservation (1932-1999) , fiches parcellaires, fiches baties et fiches exploitation (sans date)

Date

1932-1999

Cote

2803W
- Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...
- Finances publiques
- Cadastre
- Cadastre rénové : plans
- Plans cadastraux papiers à consulter, (versés en 2008)
- Cadastre rénové (Caen) : plans minutes de conservation...
Résultat n°76
Impôt sur le revenu : déclarations échantillon géographique permament de l'année1999

Date

1999

Cote

2763W/1-2763W/13
- Contexte : 2763W. Centre des impôts de Bayeux
- Impôt sur le revenu : déclarations échantillon géographique...
Producteur :

Direction départementale des services fiscaux, centre des impôs de Bayeux
Résultat n°77
Fiches décès
- Contexte : 2739W - Centre des impôts de Caen, fiscalité immobilière...
- Centre des impôts Caen-Ouest
- Fiches décès
Producteur :

Direction générale des finances publiques, centre des impôts de Caen-ouet, Caen-est et Caen-nord, fiscalité immobilière élargie
Résultat n°78
Déclarations de successions
- Contexte : 2739W - Centre des impôts de Caen, fiscalité immobilière...
- Centre des impôts Caen-Ouest
- Déclarations de successions
Producteur :

Direction générale des finances publiques, centre des impôts de Caen-ouet, Caen-est et Caen-nord, fiscalité immobilière élargie
Résultat n°79
Déclarations et successions
- Contexte : 2739W - Centre des impôts de Caen, fiscalité immobilière...
- Centre des impôts de Caen-Est
- Déclarations et successions
Producteur :

Direction générale des finances publiques, centre des impôts de Caen-ouet, Caen-est et Caen-nord, fiscalité immobilière élargie
Résultat n°80
Droits de bail
- Contexte : 2739W - Centre des impôts de Caen, fiscalité immobilière...
- Centre des impôts Caen-Ouest
- Droits de bail
Producteur :

Direction générale des finances publiques, centre des impôts de Caen-ouet, Caen-est et Caen-nord, fiscalité immobilière élargie

Résultats de la recherche

Budgets supplémentaires

Date

Cote

Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

Producteur :

Comptes administratifs

Date

Cote

Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

Producteur :

Budget primitif, délibérations, compte financier, état de l'actif et du passif

Date

Cote

Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

Producteur :

Syndicats divers

Date

Cote

Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

Producteur :

syndicat d'alimentation en eau potable (SAEP)

Date

Cote

Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

Producteur :

Budget supplémentaires 1 et 2 et délibérations

Date

Cote

Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

Producteur :

Communautés de communes

Date

Cote

Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

Producteur :

Rapports du premier semestre

Date

Cote

Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

Producteur :

Syndicats d'assainissement

Date

Cote

Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

Producteur :

Budgets primitfs

Date

Cote

Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

Producteur :

Syndicats scolaires

Date

Cote

Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

Producteur :

Service départemental d'incendie et de secours (SDIS)

Date

Cote

Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

Producteur :

Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM)

Date

Cote

Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

Producteur :

Conseil régional (compte administratif)

Date

Cote

Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

Producteur :

Budget primitif, compte administratif et annexes

Date

Cote

Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

Producteur :

Rapport d'activité

Date

Cote

Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...