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260 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Construction d'une chambre de dépôt et campagne 2012.
Cote
3181W/23
 Date
2000 - 2012
 Lieu
Honfleur (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

  • Environnement
  • Dragage
  • Construction d'une chambre de dépôt et campagne 2012.
Résultat n°2

Marché public d'expertise des plateformes ouest et est et remise en service des portes busquées.
Cote
3181W/74
 Date
1999 - 2007
 Lieu
Honfleur (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

  • Équipements portuaires
  • Écluses
  • SAS écluse
  • Contentieux et réparation
  • Marché public d'expertise des plateformes ouest et...
Résultat n°3

Dossier de contentieux suite à l'incident du SAS en 1998.
Cote
3181W/73
 Date
2001 - 2006
 Lieu
Honfleur (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

  • Équipements portuaires
  • Écluses
  • SAS écluse
  • Contentieux et réparation
  • Dossier de contentieux suite à l'incident du SAS en...
Résultat n°4

Classement et déclassement de voierie, aménagements routiers et correspondance avec sociétés de transport.
Cote
3181W/93
 Date
1966 - 2006
 Lieu
Honfleur (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

  • Équipements portuaires
  • Transport, voierie et voies ferrées
  • Classement et déclassement de voierie, aménagements...
Résultat n°5

Zone d'aménagement du Parc d'activités Calvados-Honfleur : mise en place du syndicat mixte et conseils communautaires, création de la ZAC.
Cote
3227W/19
 Date
Entre le 1er janvier 2003 et le 31 décembre 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
  • Zone d'aménagement du Parc d'activités Calvados-Honfleur...
Résultat n°6

Demandes et octrois d'autorisations.
Cote
3181W/14
 Date
1969 - 2006
 Lieu
Honfleur (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

  • Domaine public maritime
  • Autorisations d'occupation du domaine public (AOT)
  • Demandes et octrois d'autorisations.
Résultat n°7

Syndicat mixte pour l'aménagement de la plaine alluviale au pied du pont de Normandie (Ex-ZIPEC) : création et mise en place. Zone d'aménagement concertée ZAC "Parc d'activité du Calvados" : création, études préalables.
Cote
3227W/18
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
  • Syndicat mixte pour l'aménagement de la plaine alluviale...
Résultat n°8

Concession de logements
Cote
3181W/15, 3181W/6 (Ancienne cote)
 Date
1877 - 2004
 Lieu
Honfleur (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

  • Domaine public maritime
  • Immobilier et foncier
  • Immeubles et logement
  • Concession de logements
Résultat n°9

Études environnementales.
Cote
3181W/11
 Date
1975 - 2003
 Lieu
Honfleur (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

  • Administration et affaires générales
  • Mémoires généraux et documentation
  • Études environnementales.
Résultat n°10

Remplacement du treuil de halage, remise en état des slipways et fabrication de charriots métalliques.
Cote
3181W/92
 Date
1994 - 2003
 Lieu
Honfleur (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

  • Équipements portuaires
  • Aménagements techniques
  • Remplacement du treuil de halage, remise en état des...
Résultat n°11

Exécution de la campagne de dragage 2002 et du clapage des sédiments.
Cote
3181W/22
 Date
2002
 Lieu
Honfleur (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

  • Environnement
  • Dragage
  • Exécution de la campagne de dragage 2002 et du clapage...
Résultat n°12

Reconstruction du quai
Cote
3181W/78
 Date
2001 - 2002
 Lieu
Honfleur (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

  • Équipements portuaires
  • Jetées
  • Jetée de l'est
  • Reconstruction du quai
Résultat n°13

Mise en place de la directive territoriale d'aménagement (DTA) de l'Estuaire de la Seine : finalisation du projet.
Cote
3227W/16
 Date
Entre le 1er janvier 2001 et le 31 décembre 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
  • Mise en place de la directive territoriale d'aménagement...
Résultat n°14

Préparation de la campagne de dragage 2002 et recherche d'un dépôt pour les produits du dragage.
Cote
3181W/21
 Date
2002
 Lieu
Honfleur (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

  • Environnement
  • Dragage
  • Préparation de la campagne de dragage 2002 et recherche...
Résultat n°15

Réparation du perré est, des vannes amont et des vérins.
Cote
3181W/71
 Date
1994 - 2001
 Lieu
Honfleur (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

  • Équipements portuaires
  • Écluses
  • SAS écluse
  • Contentieux et réparation
  • Réparation du perré est, des vannes amont et des vérins.
Résultat n°16

Association de défense du littoral "Rive gauche 2000" : création et mise en place, (2001) Projet Port 2000 : recours du conseil général du Calvados, contentieux, (2000-2001) "Conseil de l'estuaire" (maires des communes de l'estuaire) : réunions, (1999-2001).
Cote
3227W/15
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
  • Association de défense du littoral "Rive gauche 2000"...
Résultat n°17

Projet d'aménagement de la zone industrialo-portuaire Eure-Calvados (ZIPEC) : préfigration, études préalables, création syndicat mixte.
Cote
3227W/17
 Date
Entre le 1er janvier 1999 et le 31 décembre 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
  • Projet d'aménagement de la zone industrialo-portuaire...
Résultat n°18

Dossier de contentieux suite à l'incident du SAS en 1998.
Cote
3181W/72
 Date
1997 - 2000
 Lieu
Honfleur (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

  • Équipements portuaires
  • Écluses
  • SAS écluse
  • Contentieux et réparation
  • Dossier de contentieux suite à l'incident du SAS en...
Résultat n°19

Pont de l'est : réparations et entretien. Pont du Centre: destruction et remplacement par un pont Bailey.
Cote
3181W/84
 Date
1957 - 2000
 Lieu
Honfleur (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

  • Équipements portuaires
  • Ponts
  • Pont de l'est
  • Pont de l'est : réparations et entretien. Pont du Centre:...
Résultat n°20

Projet de développement "Port 2000" au Havre : études préparatoires, suivi du projet, enquête et débat public de 1998.
Cote
3227W/13
 Date
Entre le 1er janvier 1997 et le 31 décembre 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
  • Projet de développement "Port 2000" au Havre : études...
Résultat n°21

Activités, réglementation et services portuaires.
Cote
3181W/5, 3181W/4 (Ancienne cote)
 Date
1984 - 1999
 Lieu
Honfleur (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

  • Administration et affaires générales
  • Administration générale
  • Exploitation commerciale
  • Activités, réglementation et services portuaires.
Résultat n°22

Mise en place de la directive teritoriale d'aménagement du territoire (DTA) de l'estuaire de la Seine : phases préparatoires, concertation.
Cote
3227W/14
 Date
Entre le 1er janvier 1997 et le 31 décembre 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
  • Mise en place de la directive teritoriale d'aménagement...
Résultat n°23

Pont Carnot : reconstruction et travaux annexes induits.
Cote
3181W/80
 Date
1997 - 1998
 Lieu
Honfleur (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

  • Équipements portuaires
  • Ponts
  • Pont Carnot : reconstruction et travaux annexes induits.
Résultat n°24

Étude prospective globale et schéma de développement.
Cote
3181W/10
 Date
1996 - 1997
 Lieu
Honfleur (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

  • Administration et affaires générales
  • Mémoires généraux et documentation
  • Étude prospective globale et schéma de développement.
Résultat n°25

État des dotations du port: budgets annuels.
Cote
3181W/3, 3181W/9 (Ancienne cote)
 Date
1983 - 1997
 Lieu
Honfleur (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

  • Administration et affaires générales
  • Administration générale
  • Budget
  • État des dotations du port: budgets annuels.
Résultat n°26

Réparation du perré
Cote
3181W/77
 Date
1995 - 1996
 Lieu
Honfleur (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

  • Équipements portuaires
  • Jetées
  • Jetée de l'est
  • Réparation du perré
Résultat n°27

Gestion des immeubles appartenant à l'État.
Cote
3181W/16
 Date
1876 - 1995
 Lieu
Honfleur (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

  • Domaine public maritime
  • Immobilier et foncier
  • Immeubles et logement
  • Gestion des immeubles appartenant à l'État.
Résultat n°28

Criée au poisson: projet d'aménagement.
Cote
3181W/90, 3181W/62 (Ancienne cote)
 Date
1977 - 1995
 Lieu
Honfleur (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

  • Équipements portuaires
  • Aménagements techniques
  • Criée au poisson: projet d'aménagement.
Résultat n°29

Entretien et éclairage des quais et terre-pleins.
Cote
3181W/13, 3181W/20 (Ancienne cote)
 Date
1950 - 1995
 Lieu
Honfleur (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

  • Domaine public maritime
  • Autorisations d'occupation du domaine public (AOT)
  • Entretien et éclairage des quais et terre-pleins.
Résultat n°30

Marché public du local de l'écluse, renforcement de la ligne haute tension et recueil des procédures d'exploitation du sas-écluse.
Cote
3181W/70
 Date
1995
 Lieu
Honfleur (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

  • Équipements portuaires
  • Écluses
  • SAS écluse
  • Construction
  • Marché public du local de l'écluse, renforcement de...
Résultat n°31

Procédure de mise en conformité.
Cote
3181W/65
 Date
1992 - 1994
 Lieu
Honfleur (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

  • Équipements portuaires
  • Écluses
  • SAS écluse
  • Construction
  • Procédure de mise en conformité.
Résultat n°32

Avenants au marché de maîtrise d'œuvre
Cote
3181W/67
 Date
1993 - 1994
 Lieu
Honfleur (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

  • Équipements portuaires
  • Écluses
  • SAS écluse
  • Construction
  • Avenants au marché de maîtrise d'œuvre
Résultat n°33

Travaux de dragage et de sondages.
Cote
3181W/20, 3181W/60 (Ancienne cote)
 Date
1974 - 1994
 Lieu
Honfleur (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

  • Environnement
  • Dragage
  • Travaux de dragage et de sondages.
Résultat n°34

Annexes techniques à la procédure de mise en conformité générale.
Cote
3181W/66
 Date
1992 - 1994
 Lieu
Honfleur (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

  • Équipements portuaires
  • Écluses
  • SAS écluse
  • Construction
  • Annexes techniques à la procédure de mise en conformité...
Résultat n°35

Exécution du marché.
Cote
3181W/64
 Date
1992 - 1994
 Lieu
Honfleur (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

  • Équipements portuaires
  • Écluses
  • SAS écluse
  • Construction
  • Exécution du marché.
Résultat n°36

Réception des travaux: dossier des plans conformes à l'exécution
Cote
3181W/68
 Date
1993 - 1994
 Lieu
Honfleur (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

  • Équipements portuaires
  • Écluses
  • SAS écluse
  • Construction
  • Réception des travaux: dossier des plans conformes...
Résultat n°37

Procédures de chantier : qualité, hygiène et sécurité.
Cote
3181W/63
 Date
1992 - 1994
 Lieu
Honfleur (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

  • Équipements portuaires
  • Écluses
  • SAS écluse
  • Construction
  • Procédures de chantier : qualité, hygiène et sécurité.
Résultat n°38

Remorquage de l'écluse, consultation de la commission nautique locale et constats d'événements.
Cote
3181W/61
 Date
1991 - 1994
 Lieu
Honfleur (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

  • Équipements portuaires
  • Écluses
  • SAS écluse
  • Construction
  • Remorquage de l'écluse, consultation de la commission...
Résultat n°39

Approfondissement et modification des débouchés du canal.
Cote
3181W/26
 Date
1981 - 1994
 Lieu
Honfleur (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

  • Environnement
  • Canal nord/sud
  • Approfondissement et modification des débouchés du...
Résultat n°40

Police : règlements de douane, sécurité et exploitation du Vieux bassin.
Cote
3181W/9, 3181W/12 (Ancienne cote)
 Date
1955 - 1994
 Lieu
Honfleur (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3181W - Port de Honfleur : archives contemporaines

  • Administration et affaires générales
  • Police : règlements de douane, sécurité et exploitation...