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260 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Construction d'une chambre de dépôt et campagne 2012.

Date

2000 - 2012

Cote

3181W/23

Résultat n°2

Marché public d'expertise des plateformes ouest et est et remise en service des portes busquées.

Date

1999 - 2007

Cote

3181W/74

Résultat n°3

Dossier de contentieux suite à l'incident du SAS en 1998.

Date

2001 - 2006

Cote

3181W/73

Résultat n°4

Classement et déclassement de voierie, aménagements routiers et correspondance avec sociétés de transport.

Date

1966 - 2006

Cote

3181W/93

Résultat n°5

Zone d'aménagement du Parc d'activités Calvados-Honfleur : mise en place du syndicat mixte et conseils communautaires, création de la ZAC.

Date

Entre le 1er janvier 2003 et le 31 décembre 2006

Cote

3227W/19

Résultat n°6

Demandes et octrois d'autorisations.

Date

1969 - 2006

Cote

3181W/14

Résultat n°7

Syndicat mixte pour l'aménagement de la plaine alluviale au pied du pont de Normandie (Ex-ZIPEC) : création et mise en place. Zone d'aménagement concertée ZAC "Parc d'activité du Calvados" : création, études préalables.

Date

2003-2004

Cote

3227W/18

Résultat n°8

Concession de logements

Date

1877 - 2004

Cote

3181W/15, 3181W/6 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Études environnementales.

Date

1975 - 2003

Cote

3181W/11

Résultat n°10

Remplacement du treuil de halage, remise en état des slipways et fabrication de charriots métalliques.

Date

1994 - 2003

Cote

3181W/92

Résultat n°11

Exécution de la campagne de dragage 2002 et du clapage des sédiments.

Date

2002

Cote

3181W/22

Résultat n°12

Reconstruction du quai

Date

2001 - 2002

Cote

3181W/78

Résultat n°13

Mise en place de la directive territoriale d'aménagement (DTA) de l'Estuaire de la Seine : finalisation du projet.

Date

Entre le 1er janvier 2001 et le 31 décembre 2002

Cote

3227W/16

Résultat n°14

Préparation de la campagne de dragage 2002 et recherche d'un dépôt pour les produits du dragage.

Date

2002

Cote

3181W/21

Résultat n°15

Réparation du perré est, des vannes amont et des vérins.

Date

1994 - 2001

Cote

3181W/71

Résultat n°16

Association de défense du littoral "Rive gauche 2000" : création et mise en place, (2001) Projet Port 2000 : recours du conseil général du Calvados, contentieux, (2000-2001) "Conseil de l'estuaire" (maires des communes de l'estuaire) : réunions, (1999-2001).

Date

1999-2001

Cote

3227W/15

Résultat n°17

Projet d'aménagement de la zone industrialo-portuaire Eure-Calvados (ZIPEC) : préfigration, études préalables, création syndicat mixte.

Date

Entre le 1er janvier 1999 et le 31 décembre 2001

Cote

3227W/17

Résultat n°18

Dossier de contentieux suite à l'incident du SAS en 1998.

Date

1997 - 2000

Cote

3181W/72

Résultat n°19

Pont de l'est : réparations et entretien. Pont du Centre: destruction et remplacement par un pont Bailey.

Date

1957 - 2000

Cote

3181W/84

Résultat n°20

Projet de développement "Port 2000" au Havre : études préparatoires, suivi du projet, enquête et débat public de 1998.

Date

Entre le 1er janvier 1997 et le 31 décembre 1999

Cote

3227W/13

Résultat n°21

Activités, réglementation et services portuaires.

Date

1984 - 1999

Cote

3181W/5, 3181W/4 (Ancienne cote)

Résultat n°22

Mise en place de la directive teritoriale d'aménagement du territoire (DTA) de l'estuaire de la Seine : phases préparatoires, concertation.

Date

Entre le 1er janvier 1997 et le 31 décembre 1999

Cote

3227W/14

Résultat n°23

Pont Carnot : reconstruction et travaux annexes induits.

Date

1997 - 1998

Cote

3181W/80

Résultat n°24

Étude prospective globale et schéma de développement.

Date

1996 - 1997

Cote

3181W/10

Résultat n°25

État des dotations du port: budgets annuels.

Date

1983 - 1997

Cote

3181W/3, 3181W/9 (Ancienne cote)

Résultat n°26

Réparation du perré

Date

1995 - 1996

Cote

3181W/77

Résultat n°27

Gestion des immeubles appartenant à l'État.

Date

1876 - 1995

Cote

3181W/16

Résultat n°28

Criée au poisson: projet d'aménagement.

Date

1977 - 1995

Cote

3181W/90, 3181W/62 (Ancienne cote)

Résultat n°29

Entretien et éclairage des quais et terre-pleins.

Date

1950 - 1995

Cote

3181W/13, 3181W/20 (Ancienne cote)

Résultat n°30

Marché public du local de l'écluse, renforcement de la ligne haute tension et recueil des procédures d'exploitation du sas-écluse.

Date

1995

Cote

3181W/70

Résultat n°31

Procédure de mise en conformité.

Date

1992 - 1994

Cote

3181W/65

Résultat n°32

Avenants au marché de maîtrise d'œuvre

Date

1993 - 1994

Cote

3181W/67

Résultat n°33

Travaux de dragage et de sondages.

Date

1974 - 1994

Cote

3181W/20, 3181W/60 (Ancienne cote)

Résultat n°34

Annexes techniques à la procédure de mise en conformité générale.

Date

1992 - 1994

Cote

3181W/66

Résultat n°35

Exécution du marché.

Date

1992 - 1994

Cote

3181W/64

Résultat n°36

Réception des travaux: dossier des plans conformes à l'exécution

Date

1993 - 1994

Cote

3181W/68

Résultat n°37

Procédures de chantier : qualité, hygiène et sécurité.

Date

1992 - 1994

Cote

3181W/63

Résultat n°38

Remorquage de l'écluse, consultation de la commission nautique locale et constats d'événements.

Date

1991 - 1994

Cote

3181W/61

Résultat n°39

Approfondissement et modification des débouchés du canal.

Date

1981 - 1994

Cote

3181W/26

Résultat n°40

Police : règlements de douane, sécurité et exploitation du Vieux bassin.

Date

1955 - 1994

Cote

3181W/9, 3181W/12 (Ancienne cote)