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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1961
Cote
125W/40, 676W/10576-676W/10582 (Ancienne cote)
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
  • 1961
2

Mi-Mu
Cote
125W/77, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains
  • Dossiers individuels
  • Mi-Mu
3

A, B, C
Cote
125W/8, 676W/10588-676W/10590 (Ancienne cote)
 Date
s.d
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Titres de circulation
  • Carnets anthropométriques
  • Carnets individuels
  • A, B, C
4

Carnets collectifs
Cote
125W/11, 676W/10587 (Ancienne cote)
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Titres de circulation
  • Carnets anthropométriques
  • Carnets collectifs
5

Contrôle et surveillance
Cote
125W/13, M/14216 ; M/14197 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Statut pendant la période d'occupation
  • Ramasseurs de peaux de lapins, chiffons et vieilles...
  • Contrôle et surveillance
6

Demandes d'ambulants et forains restées sans suite après-guerre
Cote
125W/51, M/14199 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Statut pendant la période d'occupation
  • Demandes d'ambulants et forains restées sans suite...
7

B
Cote
125W/66, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains
  • Dossiers individuels
  • B
8

Enquête, constitution des dossiers pour les chineurs et grossistes
Cote
125W/58, M/12808-12809 (Ancienne cote)
 Date
1941-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Statut pendant la période d'occupation
  • Ramasseurs de peaux de lapins, chiffons et vieilles...
  • Comité d'action pour les rammasseurs de vieilles matières
  • Enquête, constitution des dossiers pour les chineurs...
9

Récépissés de déclaration : H-L
Cote
125W/22, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)
 Date
1945-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
  • 1945-1946
  • Récépissés de déclaration : H-L
10

D, H, J
Cote
125W/9, 676W/10588-676W/10590 (Ancienne cote)
 Date
s.d
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Titres de circulation
  • Carnets anthropométriques
  • Carnets individuels
  • D, H, J
11
Répression et surveillance des nomades

1 media

Répression et surveillance des nomades
Cote
40M/3, M/3163 (Ancienne cote)
 Date
1863-1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Répression et surveillance des nomades
12

1937
Cote
40M/16, M/14206 ; M/14207 ; M/14208 ; M/14216 ; M/3164 (Ancienne cote)
 Date
1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Correspondance et dossiers d'instruction
  • 1937
13

Se-T
Cote
125W/81, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains
  • Dossiers individuels
  • Se-T
14

Sa-Sc
Cote
125W/80, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains
  • Dossiers individuels
  • Sa-Sc
15

Registre
Cote
40M/9, M/3166 ; 676W/10574 (Ancienne cote)
 Date
1931-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Récépissés de déclarations des marchands ambulants
  • Registre
16

1948
Cote
125W/27, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
  • 1948
17

1938-1940
Cote
40M/17, M/14206 ; M/14207 ; M/14208 ; M/14216 ; M/3164 (Ancienne cote)
 Date
1938-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Correspondance et dossiers d'instruction
  • 1938-1940
18

Mad-Mar
Cote
125W/75, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains
  • Dossiers individuels
  • Mad-Mar
19

Application de la loi de 1912
Cote
40M/3, M/3162 (Ancienne cote)
 Date
1913-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Application de la loi de 1912
20

1952
Cote
125W/31, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
  • 1952