Filtrer les résultats
Multimédias
  • 958
  • 8
Période
  • 23
  • 231
  • 670
  • 75
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
Typologies
Aucune valeur disponible
Nom de l'inventaire
  • 621
  • 190
  • 65
  • 62
  • 20
Afficher plus
Sujets
  • 966
  • 621
  • 621
  • 190
  • 190
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

966 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Services et métiers de la justice

    Date

    1987-2013

    Cote

    3097W/49

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Justice
    • Services et métiers de la justice

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  2. Résultat n°2

    Généralités et suivi de cultes

    Date

    1988-2012

    Cote

    3097W/30

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Cultes
    • Généralités et suivi de cultes

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  3. Résultat n°3

    Cliniques privées, établissements para-médicaux

    Date

    1987-2011

    Cote

    3097W/55

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Santé et social
    • Cliniques privées, établissements para-médicaux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  4. Résultat n°4

    Urbanisme et logement

    Date

    1982-2011

    Cote

    3097W/64

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Urbanisme et logement

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  5. Résultat n°5

    Généralités et institutions

    Date

    1937-2010

    Cote

    3097W/33

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Culture
    • Généralités et institutions

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  6. Résultat n°6

    Dérives sectaires

    Date

    1983-2010

    Cote

    3097W/32

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Cultes
    • Dérives sectaires

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  7. Résultat n°7

    Étrangers, immigration

    Date

    1971-2010

    Cote

    3097W/42

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Étrangers, immigration

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  8. Résultat n°8

    Institutions

    Date

    1986-2010

    Cote

    3097W/19

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Agriculture, élevage
    • Institutions

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  9. Résultat n°9

    Environnement, énergie

    Date

    1981-2010

    Cote

    3097W/41

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Environnement, énergie

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  10. Résultat n°10

    Culte musulman

    Date

    1989-2010

    Cote

    3097W/31

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Cultes
    • Culte musulman

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  11. Résultat n°11

    Généralités, services et problèmes sanitaires

    Date

    1979-2010

    Cote

    3097W/53

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Santé et social
    • Généralités, services et problèmes sanitaires

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  12. Résultat n°12

    de N à W

    Date

    1986-2009

    Cote

    3097W/29

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Commerce et industrie
    • Entreprises
    • de N à W

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  13. Résultat n°13

    Axes secondaires, ponts et transports

    Date

    1975-2009

    Cote

    3097W/44

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Infrastructures, transport et communication
    • Axes secondaires, ponts et transports

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  14. Résultat n°14

    Juridictions

    Date

    1952-2009

    Cote

    3097W/48

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Justice
    • Juridictions

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  15. Résultat n°15

    Production agricole et chasse

    Date

    1982-2009

    Cote

    3097W/21

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Agriculture, élevage
    • Production agricole et chasse

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  16. Résultat n°16

    Relations avec la Présidence et visites ministérielles

    Date

    1974-2009

    Cote

    3097W/3

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Préfecture
    • Relations avec la Présidence et visites ministérielles

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  17. Résultat n°17

    Services de l'Etat, politique publique

    Date

    1953-2009

    Cote

    3097W/10

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Activité de l'Etat, généralités
    • Services de l'Etat, politique publique

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  18. Résultat n°18

    Poste et télécommunications

    Date

    1989-2009

    Cote

    3097W/47

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Infrastructures, transport et communication
    • Poste et télécommunications

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  19. Résultat n°19

    Fonctionnement

    Date

    1993-2009

    Cote

    3097W/2

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Préfecture
    • Fonctionnement

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  20. Résultat n°20

    Organismes consulaires, artisans

    Date

    1964-2009

    Cote

    3097W/23

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Commerce et industrie
    • Organismes consulaires, artisans

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  21. Résultat n°21

    Handicap et accident de travail

    Date

    1953-2009

    Cote

    3097W/60

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Santé et social
    • Handicap et accident de travail

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  22. Résultat n°22

    Elevage et industries agro-alimentaires

    Date

    1976-2009

    Cote

    3097W/22

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Agriculture, élevage
    • Elevage et industries agro-alimentaires

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  23. Résultat n°23

    Organisation routière et axes principaux

    Date

    1986-2009

    Cote

    3097W/43

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Infrastructures, transport et communication
    • Organisation routière et axes principaux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  24. Résultat n°24

    Centres hospitaliers publics

    Date

    1979-2009

    Cote

    3097W/54

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Santé et social
    • Centres hospitaliers publics

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  25. Résultat n°25

    Généralités

    Date

    1982-2009

    Cote

    3097W/36

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Education, jeunesse et sport
    • Généralités

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  26. Résultat n°26

    Institutions, emplois et travail illégal

    Date

    1993-2009

    Cote

    3097W/62

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Travail
    • Institutions, emplois et travail illégal

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  27. Résultat n°27

    de E à M

    Date

    1972-2009

    Cote

    3097W/28

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Commerce et industrie
    • Entreprises
    • de E à M

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  28. Résultat n°28

    Transport ferroviaire et aérien

    Date

    1970-2009

    Cote

    3097W/46

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Infrastructures, transport et communication
    • Transport ferroviaire et aérien

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  29. Résultat n°29

    Historique

    Date

    1960-2009

    Cote

    3097W/1

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Préfecture
    • Historique

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  30. Résultat n°30

    Conseils généraux

    Date

    1993-2009

    Cote

    3097W/12

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Suivi territorial
    • Conseils généraux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  31. Résultat n°31

    Syndicats et mouvements

    Date

    1991-2008

    Cote

    3097W/20

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Agriculture, élevage
    • Syndicats et mouvements

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  32. Résultat n°32

    Activités commerciales

    Date

    1974-2008

    Cote

    3097W/24

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Commerce et industrie
    • Activités commerciales

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  33. Résultat n°33

    Europe et associations

    Date

    1969-2008

    Cote

    3097W/50

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Relations internationales
    • Europe et associations

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  34. Résultat n°34

    Enseignement supérieur et recherche

    Date

    1966-2008

    Cote

    3097W/38

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Education, jeunesse et sport
    • Enseignement supérieur et recherche

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  35. Résultat n°35

    Personnel enseignant et mouvements sociaux

    Date

    1984-2008

    Cote

    3097W/39

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Education, jeunesse et sport
    • Personnel enseignant et mouvements sociaux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  36. Résultat n°36

    Distinctions militaires, associations d'anciens combattants

    Date

    1982-2008

    Cote

    3097W/15

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Affaires militaires
    • Distinctions militaires, associations d'anciens combattants

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  37. Résultat n°37

    Défense

    Date

    2001-2008

    Cote

    3097W/18

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Affaires militaires
    • Défense

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  38. Résultat n°38

    Généralités

    Date

    1964-2008

    Cote

    3097W/4

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Corps préfectoral
    • Généralités

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  39. Résultat n°39

    Enseignement général et professionnel

    Date

    1975-2008

    Cote

    3097W/37

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Education, jeunesse et sport
    • Enseignement général et professionnel

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  40. Résultat n°40

    Jeunesse et sports, organismes et évènements

    Date

    1989-2008

    Cote

    3097W/40

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Education, jeunesse et sport
    • Jeunesse et sports, organismes et évènements

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  41. Résultat n°41

    Professions médicales et para-médicales, associations

    Date

    1972-2008

    Cote

    3097W/56

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Santé et social
    • Professions médicales et para-médicales, associations

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  42. Résultat n°42

    Retraites et personnes âgées

    Date

    1981-2008

    Cote

    3097W/61

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Santé et social
    • Retraites et personnes âgées

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  43. Résultat n°43

    Cérémonies et commémorations

    Date

    1959-2008

    Cote

    3097W/8-3097W/9

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Commémorations
    • Cérémonies et commémorations

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  44. Résultat n°44

    Jeunes et formations professionnelles

    Date

    1976-2008

    Cote

    3097W/63

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Travail
    • Jeunes et formations professionnelles

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  45. Résultat n°45

    commerce extérieur et industrie, généralités

    Date

    1973-2008

    Cote

    3097W/25

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Commerce et industrie
    • commerce extérieur et industrie, généralités

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  46. Résultat n°46

    Sécurité sociale et organismes mutualistes

    Date

    1960-2008

    Cote

    3097W/57

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Santé et social
    • Sécurité sociale et organismes mutualistes

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  47. Résultat n°47

    Economie et finances

    Date

    1990-2008

    Cote

    3097W/35

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Economie et finances

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  48. Résultat n°48

    Accueil et réinsertion

    Date

    1981-2008

    Cote

    3097W/58

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Santé et social
    • Accueil et réinsertion

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  49. Résultat n°49

    Consulats

    Date

    1993-2008

    Cote

    3097W/51 - 3097W/52

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Relations internationales
    • Consulats

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  50. Résultat n°50

    Associations culturelles et tourisme

    Date

    1950-2008

    Cote

    3097W/34

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Culture
    • Associations culturelles et tourisme

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  51. Résultat n°51

    Mémoire combattante

    Date

    1982-2008

    Cote

    3097W/16

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Affaires militaires
    • Mémoire combattante

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  52. Résultat n°52

    Généralités et institutions

    Date

    1986-2008

    Cote

    3097W/14

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Affaires militaires
    • Généralités et institutions

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  53. Résultat n°53

    Famille et protection de l'enfance

    Date

    1965-2008

    Cote

    3097W/59

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Santé et social
    • Famille et protection de l'enfance

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  54. Résultat n°54

    Ports et trafic maritime

    Date

    1924-2008

    Cote

    3097W/45

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Infrastructures, transport et communication
    • Ports et trafic maritime

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  55. Résultat n°55

    Intelligence et sécurité économique

    Date

    1997-2008

    Cote

    3097W/26

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Commerce et industrie
    • Intelligence et sécurité économique

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  56. Résultat n°56

    Cimetières militaires

    Date

    1956-2008

    Cote

    3097W/17

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Affaires militaires
    • Cimetières militaires

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  57. Résultat n°57

    Préfets, Sous-Préfets

    Date

    1982-2007

    Cote

    3097W/5

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Corps préfectoral
    • Préfets, Sous-Préfets

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  58. Résultat n°58

    Région Basse-Normandie, aménagement du territoire

    Date

    1972-2007

    Cote

    3097W/13

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Suivi territorial
    • Région Basse-Normandie, aménagement du territoire

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  59. Résultat n°59

    1995-2001

    Cote

    2911W/62

    • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

    • Référendums, élections, organisation et fonctionnement...
    • Municipales
    • Elections
    • 1995-2001
  60. Résultat n°60

    Sécurité, règlementation, vie politique

    Date

    1979-2007

    Cote

    3097W/11

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Activité de l'Etat, généralités
    • Sécurité, règlementation, vie politique

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  61. Résultat n°61

    Actes de notoriété et certificat de propriété

    Date

    1994-2007

    Cote

    2900W/67-2900W/72

    • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

    • Actes de notoriété et certificat de propriété

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Bayeux

  62. Résultat n°62

    2007

    Date

    2007

    Cote

    2911W/33

    • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

    • Référendums, élections, organisation et fonctionnement...
    • Elections législatives
    • 2007
  63. Résultat n°63

    de A à D

    Date

    1981-2007

    Cote

    3097W/27

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Commerce et industrie
    • Entreprises
    • de A à D

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  64. Résultat n°64

    1989

    Cote

    2911W/61

    • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

    • Référendums, élections, organisation et fonctionnement...
    • Municipales
    • Elections
    • 1989
  65. Résultat n°65

    2007

    Date

    2007

    Cote

    2911W/16

    • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

    • Référendums, élections, organisation et fonctionnement...
    • Elections présidentielles
    • 2007
  66. Résultat n°66

    SGAR et directeurs de cabinet

    Date

    1982-2005

    Cote

    3097W/6

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Corps préfectoral
    • SGAR et directeurs de cabinet

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  67. Résultat n°67

    2005

    Date

    2004-2005

    Cote

    2911W/5

    • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

    • Référendums, élections, organisation et fonctionnement...
    • Référendums
    • 2005
  68. Résultat n°68

    2004

    Date

    2004

    Cote

    2911W/40

    • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

    • Référendums, élections, organisation et fonctionnement...
    • Régionales
    • Activités du Conseil Régional
    • Elections régionales
    • 2004
  69. Résultat n°69

    Dossiers

    Date

    2002-2004

    Cote

    2900W/91-2900W/95

    • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

    • Tribunal paritaire des baux ruraux
    • Dossiers

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Bayeux

  70. Résultat n°70

    2004

    Date

    2004

    Cote

    2911W/9

    • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

    • Référendums, élections, organisation et fonctionnement...
    • Elections Européennes
    • 2004
  71. Résultat n°71

    2001, 2004

    Date

    2001-2004

    Cote

    2911W/51

    • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

    • Référendums, élections, organisation et fonctionnement...
    • Cantonales
    • Elections
    • 2001, 2004
  72. Résultat n°72

    Dossiers 5ème classe

    Date

    1979-2004

    Cote

    2900W/76-2900W/87

    • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

    • Tribunal de police
    • Dossiers 5ème classe

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Bayeux

  73. Résultat n°73

    Juge de proximité, dossiers de 5ème classe

    Date

    2004

    Cote

    2900W/88

    • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

    • Tribunal de police
    • Juge de proximité, dossiers de 5ème classe

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Bayeux

  74. Résultat n°74

    2002

    Date

    2002

    Cote

    2911W/32

    • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

    • Référendums, élections, organisation et fonctionnement...
    • Elections législatives
    • 2002
  75. Résultat n°75

    2002

    Date

    2002

    Cote

    2911W/15

    • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

    • Référendums, élections, organisation et fonctionnement...
    • Elections présidentielles
    • 2002
  76. Résultat n°76

    1992, 2000

    Date

    1992-2000

    Cote

    2911W/4

    • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

    • Référendums, élections, organisation et fonctionnement...
    • Référendums
    • 1992, 2000
  77. Résultat n°77

    1999

    Date

    1999

    Cote

    2911W/8

    • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

    • Référendums, élections, organisation et fonctionnement...
    • Elections Européennes
    • 1999
  78. Résultat n°78

    Activités du Conseil Général

    Date

    1954-1999

    Cote

    2911W/42

    • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

    • Référendums, élections, organisation et fonctionnement...
    • Cantonales
    • Activités du Conseil Général
  79. Résultat n°79

    1989 - 1994

    Date

    1989-1999

    Cote

    2911W/7

    • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

    • Référendums, élections, organisation et fonctionnement...
    • Elections Européennes
    • 1989 - 1994
  80. Résultat n°80

    Dossiers individuels majeurs et mineurs

    Date

    1997-1999

    Cote

    2900W/18-2900W/65

    • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

    • Tutelles
    • Dossiers individuels majeurs et mineurs

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Bayeux