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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Secrétariat administratif du Conseil Général

    Date

    1930 - 1994

    Cote

    3290W/363

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Secrétariat particulier du Président
    • Secrétariat administratif du Conseil Général
  2. Résultat n°2

    Autres ports

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Aménagement et gestion du territoire
    • Ports
    • Autres ports
  3. Résultat n°3

    Accueils de délégation, inauguration, rencontres, etc. : organisation

    Date

    2005 - 2001

    Cote

    3290W/301

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Relations internationales et jumelages
    • Jumelages et Europe
    • Accueils de délégation, inauguration, rencontres, etc....
  4. Résultat n°4

    Editions de l'élu

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Publications
    • Editions de l'élu
  5. Résultat n°5

    RD513 - RD 514

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Aménagement et gestion du territoire
    • Infrastructures routières
    • Routes départementales
    • RD513 - RD 514
  6. Résultat n°6

    Echanges, trafic transmanche, constitution et statuts

    Date

    1969 - 1984

    Cote

    3290W/168

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Transports
    • Société d'équipement naval du Calvados (Senacal) :...
    • Echanges, trafic transmanche, constitution et statuts
  7. Résultat n°7

    Règlement intérieur du Conseil Général' (1973) ; Le statut du département" (1982) ; éditorial ; autres documentation

    Date

    1973 - 1997

    Cote

    3290W/414

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Publications
    • Règlement intérieur du Conseil Général' (1973) ; Le...
  8. Résultat n°8

    Construction

    Date

    1974 - 1974

    Cote

    3290W/126

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Aménagement et gestion du territoire
    • Infrastructures routières
    • Ponts
    • Pont de Normandie / Pont de Honfleur
    • Construction
  9. Résultat n°9

    Proposition de réorganisation, les "courriers normands", solutions apportées, évaluation coûts et recettes, schéma départemental de transport collectif de voyageurs

    Date

    1977 - 1979

    Cote

    3290W/160

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Transports
    • Transports publics de voyageurs
    • Proposition de réorganisation, les "courriers normands",...
  10. Résultat n°10

    Elections cantonales, exploitation informatique des résultats : résultats globaux et partielles

    Date

    1979 - 1994

    Cote

    3290W/17

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Elections
    • Elections cantonales, exploitation informatique des...
  11. Résultat n°11

    Action et affaires culturelles, relations avec l'ODACC

    Date

    1979 - 1987

    Cote

    3290W/267

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Culture, patrimoine et tourisme
    • Action et affaires culturelles, relations avec l'ODACC
  12. Résultat n°12

    Subventions accordées, convention de collaboration, statuts

    Date

    1980 - 1984

    Cote

    3290W/164

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Transports
    • Société d'équipement naval du Calvados (Senacal) :...
    • Subventions accordées, convention de collaboration,...
  13. Résultat n°13

    Elections présidentielles, exploitation informatique des résultats : résultats globaux

    Date

    1981 - 2012

    Cote

    3290W/21

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Elections
    • Elections présidentielles, exploitation informatique...
  14. Résultat n°14

    Convention entre le Conseil Général et la Préfecture pour la répartition du budget et des effectifs : élaboration

    Date

    1981 - 1987

    Cote

    3290W/56

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Politique publique
    • Décentralisation
    • Convention entre le Conseil Général et la Préfecture...
  15. Résultat n°15

    Elections législatives, exploitation informatique des résultats : résultats globaux

    Date

    1981 - 2012

    Cote

    3290W/22

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Elections
    • Elections législatives, exploitation informatique des...
  16. Résultat n°16

    Entretiens et réunions entre le Président du Conseil Général et le Préfet, colloque organisé par le Préfet avec les maires du Calvados, échanges avec le Préfet

    Date

    1981 - 2006

    Cote

    3290W/53

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Politique publique
    • Entretiens et réunions entre le Président du Conseil...
  17. Résultat n°17

    Echanges, rapport du CG, invitation au maire de Ouistreham, remise de la médaille d'or de la ville aux personnes à l'origine de la ligne transmanche, presse

    Date

    1982 - 1991

    Cote

    3290W/169

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Transports
    • Société d'équipement naval du Calvados (Senacal) :...
    • Echanges, rapport du CG, invitation au maire de Ouistreham,...
  18. Résultat n°18

    Transfert de compétences au département : convention, personnel, organisation des services, mise en place de la commission tripartite départementale

    Date

    1982 - 1982

    Cote

    3290W/57

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Politique publique
    • Décentralisation
    • Transfert de compétences au département : convention,...
  19. Résultat n°19

    Club créateurs des entreprises ; "Constructions Mécaniques de Normandie (CMN) de Cherbourg" ; ADIEPE Normandie ; "Valéo" à Condé-sur-Noireau ; "Plastic Omnium S.A" ; Hellermann ; Isoroy ; Jacomo ; Bosch ; abattoirs Bocaviande ; usine de Glos, usine Akai

    Date

    1982 - 1987

    Cote

    3290W/228

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Développement économique
    • Association pour le Développement et l'Aménagement...
    • Aides aux entreprises
    • Club créateurs des entreprises ; "Constructions Mécaniques...
  20. Résultat n°20

    Anniversaires du jumelage avec le Devon

    Date

    1982 - 1996

    Cote

    3290W/282

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Relations internationales et jumelages
    • Jumelages et Europe
    • Anniversaires du jumelage avec le Devon
  21. Résultat n°21

    Trévières ; Saint-Pierre-sur-Dives

    Date

    1983 - 1989

    Cote

    3290W/61

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Réunions cantonales
    • Trévières ; Saint-Pierre-sur-Dives
  22. Résultat n°22

    Projet, aménagement, inauguration, problèmes

    Date

    1983 - 1995

    Cote

    3290W/127

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Aménagement et gestion du territoire
    • Infrastructures routières
    • Ponts
    • Pont de Normandie / Pont de Honfleur
    • Projet, aménagement, inauguration, problèmes
  23. Résultat n°23

    Société des artistes indépendants de Basse-Normandie et Salon des artistes bas-normands : remise de prix, achat d'œuvres

    Date

    1983 - 1999

    Cote

    3290W/355

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Médailles et récompenses
    • Société des artistes indépendants de Basse-Normandie...
  24. Résultat n°24

    Fonctionnement, voyage inaugural, financement d'une liaison fixe Transmanche

    Date

    1984 - 1986

    Cote

    3290W/165

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Transports
    • Société d'équipement naval du Calvados (Senacal) :...
    • Fonctionnement, voyage inaugural, financement d'une...
  25. Résultat n°25

    Entreprise "TREFIMETAUX" à Dives-sur-Mer : extension, reconversion, fermeture du site, emploi

    Date

    1984 - 1989

    Cote

    3290W/226

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Développement économique
    • Association pour le Développement et l'Aménagement...
    • Aides aux entreprises
    • Entreprise "TREFIMETAUX" à Dives-sur-Mer : extension,...
  26. Résultat n°26

    Création d'entreprises ("médecines physiques", Moulinex, Renault Véhicules Industriels, Stall Guitars, Technifil, autres) : création, situation, bilan, comité économique et social, rapport avec les syndicats

    Date

    1984 - 1991

    Cote

    3290W/218

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Développement économique
    • Activités des entreprises (création, développement,...
    • Création d'entreprises ("médecines physiques", Moulinex,...
  27. Résultat n°27

    Elections des représentants à l'assemblée des communautés européennes, exploitation informatique des résultats : résultats globaux

    Date

    1984 - 1989

    Cote

    3290W/23

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Elections
    • Elections des représentants à l'assemblée des communautés...
  28. Résultat n°28

    Wonder-Lisieux ; "EIF" ; dossier général

    Date

    1984 - 1985

    Cote

    3290W/227

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Développement économique
    • Association pour le Développement et l'Aménagement...
    • Aides aux entreprises
    • Wonder-Lisieux ; "EIF" ; dossier général
  29. Résultat n°29

    Société Métallurgique de Normandie (SMN) : fermeture, situation, comité économique et social, mine de Soumont

    Date

    1984 - 1993

    Cote

    3290W/219

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Développement économique
    • Activités des entreprises (création, développement,...
    • Société Métallurgique de Normandie (SMN) : fermeture,...
  30. Résultat n°30

    40e et 50e anniversaire du débarquement : manifestations avec le Devon et la Basse-Franconie, espace historique de la Bataille de Normandie, étude des sites du débarquement, participation

    Date

    1984 - 1993

    Cote

    3290W/272

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Culture, patrimoine et tourisme
    • Commémoration du débarquement
    • 40e et 50e anniversaire du débarquement : manifestations...
  31. Résultat n°31

    Informatique - télématique : mise en place au Conseil Général et dans les communes, congrès des Présidents à Orléans

    Date

    1984 - 1985

    Cote

    3290W/210

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication...
    • Informatique - télématique : mise en place au Conseil...
  32. Résultat n°32

    Cérémonie de signature de la charte de jumelage entre le Calvados et la Basse-Franconie (Allemagne)

    Date

    1985 - 1986

    Cote

    3290W/283

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Relations internationales et jumelages
    • Jumelages et Europe
    • Cérémonie de signature de la charte de jumelage entre...
  33. Résultat n°33

    Recherche et enseignement supérieur (Cycéron, GANIL, ISMRA, SEPT, Adria, IUT) : réunions, colloque

    Date

    1985 - 1988

    Cote

    3290W/190

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Recherche et enseignement supérieur
    • Recherche et enseignement supérieur (Cycéron, GANIL,...
  34. Résultat n°34

    Elections cantonales et législatives : résultats

    Date

    1985 - 1986

    Cote

    3290W/18

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Elections
    • Elections cantonales et législatives : résultats
  35. Résultat n°35

    Projet d'entreprise

    Date

    1985 - 1989

    Cote

    3290W/233

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Développement économique
    • Association pour le Développement et l'Aménagement...
    • Comité d'expansion économique de Basse-Normandie (CEBANOR)
    • Projet d'entreprise
  36. Résultat n°36

    GANIL-CIRIL : modernisation du GANIL, suivi des projets

    Date

    1985 - 1991

    Cote

    3290W/192

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Recherche et enseignement supérieur
    • GANIL-CIRIL : modernisation du GANIL, suivi des projets
  37. Résultat n°37

    Relations, réunions, conseil d'administration

    Date

    1985 - 1985

    Cote

    3290W/166

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Transports
    • Société d'équipement naval du Calvados (Senacal) :...
    • Relations, réunions, conseil d'administration
  38. Résultat n°38

    Service d'Etudes commun à la Poste et aux Télécommunications (SEPT) : implantation, suivi des projets

    Date

    1985 - 1990

    Cote

    3290W/191

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Recherche et enseignement supérieur
    • Service d'Etudes commun à la Poste et aux Télécommunications...
  39. Résultat n°39

    Assemblée générale des professions libérales : participation

    Date

    1986 - 1988

    Cote

    3290W/375

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Secrétariat particulier du Président
    • Inaugurations, déplacements du président ou des élus
    • Assemblée générale des professions libérales : participation
  40. Résultat n°40

    Autoroute A88 Caen/Falaise/Sées

    Date

    1986 - 2004

    Cote

    3290W/103

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Aménagement et gestion du territoire
    • Infrastructures routières
    • Autoroutes
    • A88
    • Autoroute A88 Caen/Falaise/Sées