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71 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1994-1998

Date

1994-1998

Cote

3217W/39

Résultat n°2

Délégations de signatures pour les services DRASS (direction régionale des affaires sanitaires et sociales) et de la DRTEFP (direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle)

Date

1996-2009

Cote

3217W/103

Résultat n°3

Délégations de signatures pour les services suivant la mise en place de la LOLF (Loi organique aux lois de finances)

Date

-

Cote

3217W/107

Résultat n°4

Délégations de signatures pour les services DRE(direction régionale de l'équipement), de la DRCCRF (direction régionale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes) et de la DRJS (direction régionale de la jeunesse et des sports)

Date

1997-2009

Cote

3217W/104

Résultat n°5

Délégations de signatures pour les services DRAF(direction régionale de l'agriculture et de la forêt) et de la DRIRE(direction régionalede l'industrie, de la recherche et de l'environnement)

Date

1999-2009

Cote

3217W/106

Résultat n°6

1999-2001

Date

1999-2001

Cote

3217W/40

Résultat n°7

Délégations de signatures pour les services du SGAR (secrétariat général aux affaires régionales), de l'ONF (office national des forêts) et des services pour le commerce extérieur.

Date

2000-2009

Cote

3217W/108

Résultat n°8

Délégations de signatures pour les services DRAM (direction régionale de l'assurance maladie) et de la DIREN (direction régionale de l'environnement)

Date

2000-2009

Cote

3217W/105

Résultat n°9

2002-2004

Date

2002-2004

Cote

3217W/98

Résultat n°10

2002

Date

2002

Cote

3217W/41-3217W/42

Résultat n°11

2002-2004

Date

2002-2004

Cote

3217W/43

Résultat n°12

2003

Date

2003

Cote

3217W/44-3217W/45

Résultat n°13

2004-2005

Date

2004-2005

Cote

3217W/134

Résultat n°14

2004-2006

Date

2004-2006

Cote

3217W/127

Résultat n°15

2004-2013

Date

2004-2013

Cote

3217W/129

Résultat n°16

2004

Date

2004

Cote

3217W/46-3217W/47

Résultat n°17

2004-2006

Date

2004-2006

Cote

3217W/128

Résultat n°18

Composition : procédures par collège

Date

2004-2013

Cote

3217W/131

Résultat n°19

2005-2006

Date

2005-2006

Cote

3217W/57

Résultat n°20

2005

Date

2005

Cote

3217W/48-3217W/52

Résultat n°21

2005

Date

2005

Cote

3217W/99

Résultat n°22

2005

Date

2005

Cote

3217W/53-3217W/56

Résultat n°23

2006

Date

2006

Cote

3217W/100

Résultat n°24

2006

Date

2006

Cote

3217W/58-3217W/62

Résultat n°25

2006-2007

Date

2006-2007

Cote

3217W/101

Résultat n°26

Délégations de signatures pour les services DRCE (direction régionale du commerce extérieur), de la DRCCRF (direction régionale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes), de la DRASS (direction régionale des affaires sanitaires et sociales), de la DRCA (direction régionale au commerce et à l'artisanat), de la DRAC (direction régionale des affaires culturelles) et de la DRAF(direction régionale de l'agriculture et de la forêt).

Date

2007-2008

Cote

3217W/111

Résultat n°27

Délégations de signatures pour les services CRICOM (comité régional pour l'information et la communication), de la DDEA (direction départementale de l'équipement et de l'agriculture), de la DDSV (direction départementale des services vétérinaires), de la CRC (chambre régionale des comptes), du CHS pour les services de l'état (comité d'hygiène et sécurité), et des directions départementales DDAF (agriculture et forêt), DDE (équipement), DDAS (affaires sociales).

Date

2007-2008

Cote

3217W/112

Résultat n°28

Délégations de signatures pour les services DSF (direction des services fiscaux), de la DDPJJ (direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse), de la DDTEFP (direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation porfessionnelle), de la DDSV (direction départementale des services vétérinaires), de l'IA (inspection académique) et de la DDSP (direction départementale de la sécurité publique).

Date

2007-2008

Cote

3217W/113

Résultat n°29

2007-2015

Date

2007-2015

Cote

3217W/63

Résultat n°30

2007-2009

Date

Entre le 1er janvier 2007 et le 31 décembre 2009

Cote

3217W/135

Résultat n°31

Délégations de signatures pour les services du rectorat, de l'INSEE, de la DRRT (délégation régional à la recherche et à la technologie), du DIF (???) et de la DRTEFP (direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle)

Date

2007-2008

Cote

3217W/109

Résultat n°32

Transformation du CESR en CESER en 2001 ; recours au tribunal administratif pour la composition du CESER.

Date

Entre le 1er janvier 2007 et le 31 décembre 2013

Cote

3217W/133

Résultat n°33

Suivi des nominations de 2007 à 2013.

Date

2007-2013

Cote

3217W/132

Résultat n°34

2007

Date

2007

Cote

3217W/64-3217W/66

Résultat n°35

Délégations de signatures pour les services DRT (délégation régionale au tourisme), de la DIREN (direction régionale de l'environnement), de la DRIRE (direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement), de la DRE (direction régionale de l'équipement) et de la DRDJS (direction régionale et départementale de la jeunesse et sports).

Date

2007-2008

Cote

3217W/110

Résultat n°36

2007-2008

Date

2007-2008

Cote

3217W/*102

Résultat n°37

Composition

Date

2007-2013

Cote

3217W/130

Résultat n°38

2007-2009

Date

2007-2009

Cote

3217W/67

Résultat n°39

2008-2014

Date

2008-2014

Cote

3217W/122 - 3217W/124

Résultat n°40

Révision générale des politiques publiques (RGPP) : mise en place en région et département

Date

2008-2010

Cote

3217W/125-3217W/126