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7 080 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    En activité

    Date

    1940-2010

    Cote

    2958W/179-2958W/232

    • Contexte : 2958W. Préfecture, direction des libertés publiques...

    • Syndicats professionnels
    • En activité

    Producteur :

    Préfecture, direction des libertés publiques et de la réglementation, bureau de l'administration générale, des élections et des associations

  2. Résultat n°2

    Etreham et Sainte-Marguerite-des-Loges

    Cote

    3216W/34

    • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

    • Recensement de la population en 2010
    • Etreham et Sainte-Marguerite-des-Loges

    Producteur :

    INSEE

  3. Résultat n°3

    Dissouts

    Date

    1940-2010

    Cote

    2958W/176-2958W/178

    • Contexte : 2958W. Préfecture, direction des libertés publiques...

    • Syndicats professionnels
    • Dissouts

    Producteur :

    Préfecture, direction des libertés publiques et de la réglementation, bureau de l'administration générale, des élections et des associations

  4. Résultat n°4

    0202 - 0501 - 0502

    Cote

    3216W/32

    • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

    • Recensement de la population en 2010
    • Caen (par numéro de district)
    • 0202 - 0501 - 0502

    Producteur :

    INSEE

  5. Résultat n°5

    Elections régionales 14 et 21 mars 2010 : procès-verbaux 1er et 2ème tour (par arrondissement) ; listes d'émargements (selon échantillon géographique permanent)

    Date

    2010

    Cote

    2958W/5-2958W/38

    • Contexte : 2958W. Préfecture, direction des libertés publiques...

    • Elections
    • Elections politiques, organisation et résultats
    • Elections régionales 14 et 21 mars 2010 : procès-verbaux...

    Producteur :

    Préfecture, direction des libertés publiques et de la réglementation, bureau de l'administration générale, des élections et des associations

  6. Résultat n°6

    Anisy 0002

    Cote

    3216W/35

    • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

    • Recensement de la population en 2010
    • Anisy 0002

    Producteur :

    INSEE

  7. Résultat n°7

    Casinos (réglementation, activité et contrôle)

    Date

    1973-2010

    Cote

    2958W/97-2958W/134

    • Contexte : 2958W. Préfecture, direction des libertés publiques...

    • Administration générale
    • Casinos (réglementation, activité et contrôle)

    Producteur :

    Préfecture, direction des libertés publiques et de la réglementation, bureau de l'administration générale, des élections et des associations

  8. Résultat n°8

    0201

    Cote

    3216W/31

    • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

    • Recensement de la population en 2010
    • Caen (par numéro de district)
    • 0201

    Producteur :

    INSEE

  9. Résultat n°9

    Anisy 0001 et Rubercy

    Cote

    3216W/33

    • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

    • Recensement de la population en 2010
    • Anisy 0001 et Rubercy

    Producteur :

    INSEE

  10. Résultat n°10

    En sommeil

    Date

    1940-2010

    Cote

    2958W/146-2958W/175

    • Contexte : 2958W. Préfecture, direction des libertés publiques...

    • Syndicats professionnels
    • En sommeil

    Producteur :

    Préfecture, direction des libertés publiques et de la réglementation, bureau de l'administration générale, des élections et des associations

  11. Résultat n°11

    0202, 3 communautés

    Cote

    3216W/36

    • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

    • Recensement de la population en 2010
    • Caen (par numéro de district)
    • Caen : questionnaires provenant de la population vivant...
    • 0202, 3 communautés

    Producteur :

    INSEE

  12. Résultat n°12

    0501, 4 communautés

    Cote

    3216W/37

    • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

    • Recensement de la population en 2010
    • Caen (par numéro de district)
    • Caen : questionnaires provenant de la population vivant...
    • 0501, 4 communautés

    Producteur :

    INSEE

  13. Résultat n°13

    0118 - 0121

    Cote

    3216W/5

    • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

    • Recensement de population en 2009
    • Honfleur (par numéro de district)
    • 0118 - 0121

    Producteur :

    INSEE

  14. Résultat n°14

    170

    Cote

    3216W/25

    • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

    • Recensement de population en 2009
    • Honfleur (par numéro de district)
    • 170

    Producteur :

    INSEE

  15. Résultat n°15

    139 - 141

    Cote

    3216W/13

    • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

    • Recensement de population en 2009
    • Honfleur (par numéro de district)
    • 139 - 141

    Producteur :

    INSEE

  16. Résultat n°16

    0001 (1/2)

    Cote

    3216W/29

    • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

    • Recensement de population en 2009
    • Langrune-sur-Mer
    • 0001 (1/2)

    Producteur :

    INSEE

  17. Résultat n°17

    0102 - 0106

    Cote

    3216W/1

    • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

    • Recensement de population en 2009
    • Honfleur (par numéro de district)
    • 0102 - 0106

    Producteur :

    INSEE

  18. Résultat n°18

    0125 (1/3 et 2/3)

    Cote

    3216W/8

    • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

    • Recensement de population en 2009
    • Honfleur (par numéro de district)
    • 0125 (1/3 et 2/3)

    Producteur :

    INSEE

  19. Résultat n°19

    165 - 167

    Cote

    3216W/21

    • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

    • Recensement de population en 2009
    • Honfleur (par numéro de district)
    • 165 - 167

    Producteur :

    INSEE

  20. Résultat n°20

    142 - 144

    Cote

    3216W/14

    • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

    • Recensement de population en 2009
    • Honfleur (par numéro de district)
    • 142 - 144

    Producteur :

    INSEE

  21. Résultat n°21

    157 - 158

    Cote

    3216W/19

    • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

    • Recensement de population en 2009
    • Honfleur (par numéro de district)
    • 157 - 158

    Producteur :

    INSEE

  22. Résultat n°22

    0120; 0130 - 0132

    Cote

    3216W/10

    • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

    • Recensement de population en 2009
    • Honfleur (par numéro de district)
    • 0120; 0130 - 0132

    Producteur :

    INSEE

  23. Résultat n°23

    137 - 138

    Cote

    3216W/12

    • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

    • Recensement de population en 2009
    • Honfleur (par numéro de district)
    • 137 - 138

    Producteur :

    INSEE

  24. Résultat n°24

    Saint-Martin-du-Mesnil-Oury et Colomby-sur-Thaon

    Cote

    3216W/28

    • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

    • Recensement de population en 2009
    • Saint-Martin-du-Mesnil-Oury et Colomby-sur-Thaon

    Producteur :

    INSEE

  25. Résultat n°25

    0133 - 0136

    Cote

    3216W/11

    • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

    • Recensement de population en 2009
    • Honfleur (par numéro de district)
    • 0133 - 0136

    Producteur :

    INSEE

  26. Résultat n°26

    Affaires pénitentiaires

    Date

    1950-2009

    Cote

    2958W/79-2958W/95

    • Contexte : 2958W. Préfecture, direction des libertés publiques...

    • Administration générale
    • Affaires pénitentiaires

    Producteur :

    Préfecture, direction des libertés publiques et de la réglementation, bureau de l'administration générale, des élections et des associations

  27. Résultat n°27

    0001 (2/2)

    Cote

    3216W/30

    • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

    • Recensement de population en 2009
    • Langrune-sur-Mer
    • 0001 (2/2)

    Producteur :

    INSEE

  28. Résultat n°28

    0112 - 0116

    Cote

    3216W/4

    • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

    • Recensement de population en 2009
    • Honfleur (par numéro de district)
    • 0112 - 0116

    Producteur :

    INSEE

  29. Résultat n°29

    0109

    Cote

    3216W/3

    • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

    • Recensement de population en 2009
    • Honfleur (par numéro de district)
    • 0109

    Producteur :

    INSEE

  30. Résultat n°30

    0107- 0108

    Cote

    3216W/2

    • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

    • Recensement de population en 2009
    • Honfleur (par numéro de district)
    • 0107- 0108

    Producteur :

    INSEE

  31. Résultat n°31

    145 - 146

    Cote

    3216W/15

    • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

    • Recensement de population en 2009
    • Honfleur (par numéro de district)
    • 145 - 146

    Producteur :

    INSEE

  32. Résultat n°32

    0125 (3/3) - 0126; 0128

    Cote

    3216W/9

    • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

    • Recensement de population en 2009
    • Honfleur (par numéro de district)
    • 0125 (3/3) - 0126; 0128

    Producteur :

    INSEE

  33. Résultat n°33

    172

    Cote

    3216W/26

    • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

    • Recensement de population en 2009
    • Honfleur (par numéro de district)
    • 172

    Producteur :

    INSEE

  34. Résultat n°34

    169 (1/2)

    Cote

    3216W/23

    • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

    • Recensement de population en 2009
    • Honfleur (par numéro de district)
    • 169 (1/2)

    Producteur :

    INSEE

  35. Résultat n°35

    101 ; 201

    Cote

    3216W/27

    • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

    • Recensement de population en 2009
    • Honfleur (par numéro de district)
    • 101 ; 201

    Producteur :

    INSEE

  36. Résultat n°36

    0119

    Cote

    3216W/6

    • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

    • Recensement de population en 2009
    • Honfleur (par numéro de district)
    • 0119

    Producteur :

    INSEE

  37. Résultat n°37

    152 - 156

    Cote

    3216W/18

    • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

    • Recensement de population en 2009
    • Honfleur (par numéro de district)
    • 152 - 156

    Producteur :

    INSEE

  38. Résultat n°38

    159 - 163

    Cote

    3216W/20

    • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

    • Recensement de population en 2009
    • Honfleur (par numéro de district)
    • 159 - 163

    Producteur :

    INSEE

  39. Résultat n°39

    149 - 151

    Cote

    3216W/17

    • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

    • Recensement de population en 2009
    • Honfleur (par numéro de district)
    • 149 - 151

    Producteur :

    INSEE

  40. Résultat n°40

    147 - 148 ; 150

    Cote

    3216W/16

    • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

    • Recensement de population en 2009
    • Honfleur (par numéro de district)
    • 147 - 148 ; 150

    Producteur :

    INSEE

  41. Résultat n°41

    0122 - 0124

    Cote

    3216W/7

    • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

    • Recensement de population en 2009
    • Honfleur (par numéro de district)
    • 0122 - 0124

    Producteur :

    INSEE

  42. Résultat n°42

    168

    Cote

    3216W/22

    • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

    • Recensement de population en 2009
    • Honfleur (par numéro de district)
    • 168

    Producteur :

    INSEE

  43. Résultat n°43

    169 (2/2)

    Cote

    3216W/24

    • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

    • Recensement de population en 2009
    • Honfleur (par numéro de district)
    • 169 (2/2)

    Producteur :

    INSEE

  44. Résultat n°44

    Jurys d'assises et instructions

    Date

    2002-2008

    Cote

    2958W/96

    • Contexte : 2958W. Préfecture, direction des libertés publiques...

    • Administration générale
    • Jurys d'assises et instructions

    Producteur :

    Préfecture, direction des libertés publiques et de la réglementation, bureau de l'administration générale, des élections et des associations

  45. Résultat n°45

    Bureaux de vote, fixation

    Date

    1983-2008

    Cote

    2958W/61-2958W/69

    • Contexte : 2958W. Préfecture, direction des libertés publiques...

    • Elections
    • Bureaux de vote, fixation

    Producteur :

    Préfecture, direction des libertés publiques et de la réglementation, bureau de l'administration générale, des élections et des associations

  46. Résultat n°46

    Amblie

    Date

    2008

    Cote

    3147W/2

    • Contexte : 3147W - INSEE, Recensements de population

    • Questionnaires papier renseignés par les ménages
    • Amblie

    Producteur :

    INSEE

  47. Résultat n°47

    Saon

    Date

    2008

    Cote

    3147W/11

    • Contexte : 3147W - INSEE, Recensements de population

    • Questionnaires papier renseignés par les ménages
    • Saon

    Producteur :

    INSEE

  48. Résultat n°48

    Nonant

    Date

    2008

    Cote

    3147W/9

    • Contexte : 3147W - INSEE, Recensements de population

    • Questionnaires papier renseignés par les ménages
    • Nonant

    Producteur :

    INSEE

  49. Résultat n°49

    Hérouville-Saint-Clair

    Date

    2008

    Cote

    3147W/13 - 3147W/16

    • Contexte : 3147W - INSEE, Recensements de population

    • Questionnaires papier renseignés par les ménages
    • Hérouville-Saint-Clair

    Producteur :

    INSEE

  50. Résultat n°50

    Saint-Laurent-sur-Mer

    Date

    2008

    Cote

    3147W/10

    • Contexte : 3147W - INSEE, Recensements de population

    • Questionnaires papier renseignés par les ménages
    • Saint-Laurent-sur-Mer

    Producteur :

    INSEE

  51. Résultat n°51

    Manuel et notices de l'agent recenseur

    Date

    2008

    Cote

    3147W/1

    • Contexte : 3147W - INSEE, Recensements de population

    • Manuel et notices de l'agent recenseur

    Producteur :

    INSEE

  52. Résultat n°52

    Basly

    Date

    2008

    Cote

    3147W/3 - 3147W/5

    • Contexte : 3147W - INSEE, Recensements de population

    • Questionnaires papier renseignés par les ménages
    • Basly

    Producteur :

    INSEE

  53. Résultat n°53

    Fervaques

    Date

    2008

    Cote

    3147W/6 - 3147W/8

    • Contexte : 3147W - INSEE, Recensements de population

    • Questionnaires papier renseignés par les ménages
    • Fervaques

    Producteur :

    INSEE

  54. Résultat n°54

    Manuels et notices

    Date

    2007

    Cote

    3099W/1

    • Contexte : 3099W. Institut national de la statistique et des études...

    • Recensement de la population 2007, enquête annuelle
    • Manuels et notices

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) de Basse-Normandie

  55. Résultat n°55

    Autorisation de pénétrer dans les propriétés privées

    Date

    2001-2007

    Cote

    2958W/76-2958W/78

    • Contexte : 2958W. Préfecture, direction des libertés publiques...

    • Administration générale
    • Autorisation de pénétrer dans les propriétés privées

    Producteur :

    Préfecture, direction des libertés publiques et de la réglementation, bureau de l'administration générale, des élections et des associations

  56. Résultat n°56

    Associations dissoutes

    Date

    1951-2007

    Cote

    2958W/135-2958W/145

    • Contexte : 2958W. Préfecture, direction des libertés publiques...

    • Associations dissoutes

    Producteur :

    Préfecture, direction des libertés publiques et de la réglementation, bureau de l'administration générale, des élections et des associations

  57. Résultat n°57

    Questionnaires papier renseignés par les ménages

    Date

    2007

    Cote

    3099W/2-3099W/3

    • Contexte : 3099W. Institut national de la statistique et des études...

    • Recensement de la population 2007, enquête annuelle
    • Questionnaires papier renseignés par les ménages

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) de Basse-Normandie

  58. Résultat n°58

    Manuels, notices à l'usage de l'agent enquêteur des communautés, de l'agent recenseur et de la commune

    Date

    2006

    Cote

    3074W/32

    • Contexte : 3074W. Institut national de la statistique et des études...

    • Recensement de la population 2006, enquête annuelle
    • Manuels, notices à l'usage de l'agent enquêteur des...

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) de Basse-Normandie

  59. Résultat n°59

    Questionnaires papier renseignés par les ménages, extraction des communes de l'échantillon géographique permanent (EGP 2006)

    Date

    2006

    Cote

    3074W/1-3074W/31

    • Contexte : 3074W. Institut national de la statistique et des études...

    • Recensement de la population 2006, enquête annuelle
    • Questionnaires papier renseignés par les ménages, extraction...

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) de Basse-Normandie

  60. Résultat n°60

    Recensement de population

    Date

    1955-2006

    Cote

    2958W/70-2958W/75

    • Contexte : 2958W. Préfecture, direction des libertés publiques...

    • Administration générale
    • Recensement de population

    Producteur :

    Préfecture, direction des libertés publiques et de la réglementation, bureau de l'administration générale, des élections et des associations

  61. Résultat n°61

    Vire

    Date

    2006

    Cote

    3147W/18

    • Contexte : 3147W - INSEE, Recensements de population

    • Questionnaires papier renseignés par les ménages
    • Vire

    Producteur :

    INSEE

  62. Résultat n°62

    Caen

    Date

    2005

    Cote

    3147W/12

    • Contexte : 3147W - INSEE, Recensements de population

    • Questionnaires papier renseignés par les ménages
    • Caen

    Producteur :

    INSEE

  63. Résultat n°63

    Crédits élections, généralités : instructions

    Date

    1988-2005

    Cote

    2958W/39

    • Contexte : 2958W. Préfecture, direction des libertés publiques...

    • Elections
    • Elections politiques, organisation et résultats
    • Crédits élections, généralités : instructions

    Producteur :

    Préfecture, direction des libertés publiques et de la réglementation, bureau de l'administration générale, des élections et des associations

  64. Résultat n°64

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) de Basse-Normandie

    Date

    2005

    Cote

    3073W/1-3073W/3

    • Contexte : Institut national de la statistique et des études économiques...

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) de Basse-Normandie

  65. Résultat n°65

    Questionnaires papiers renseignés par les ménages, extraction de l'échantillon géographique permanent INSEE 2004 (EGP 2004)

    Date

    2004

    Cote

    2940W/1-2940W/23

    • Contexte : 2940W. Institut national de la statistique et des études...

    • Recensement de la population 2004, enquête annuelle
    • Questionnaires papiers renseignés par les ménages,...

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques de Basse-Normandie (INSEE)

  66. Résultat n°66

    Honfleur

    Date

    2004

    Cote

    3147W/17

    • Contexte : 3147W - INSEE, Recensements de population

    • Questionnaires papier renseignés par les ménages
    • Honfleur

    Producteur :

    INSEE

  67. Résultat n°67

    Elections régionales 21 et 28 mars 2004

    Date

    2004

    Cote

    2958W/1-2958W/4

    • Contexte : 2958W. Préfecture, direction des libertés publiques...

    • Elections
    • Elections politiques, organisation et résultats
    • Elections régionales 21 et 28 mars 2004

    Producteur :

    Préfecture, direction des libertés publiques et de la réglementation, bureau de l'administration générale, des élections et des associations

  68. Résultat n°68

    Manuels des agents recenseurs et manuels à l'usage de la commune

    Date

    2004

    Cote

    2940W/24

    • Contexte : 2940W. Institut national de la statistique et des études...

    • Recensement de la population 2004, enquête annuelle
    • Manuels des agents recenseurs et manuels à l'usage...

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques de Basse-Normandie (INSEE)

  69. Résultat n°69

    Chambre d'agriculture, 31 janvier 2001 : listes électorales, organisations, procès-verbaux

    Date

    2001

    Cote

    2958W/40-2958W/59

    • Contexte : 2958W. Préfecture, direction des libertés publiques...

    • Elections
    • Elections professionnelles
    • Chambre d'agriculture, 31 janvier 2001 : listes électorales,...

    Producteur :

    Préfecture, direction des libertés publiques et de la réglementation, bureau de l'administration générale, des élections et des associations

  70. Résultat n°70

    Caisses mutuelles régionales (CMR), 2000 : organisation

    Date

    2000

    Cote

    2958W/60

    • Contexte : 2958W. Préfecture, direction des libertés publiques...

    • Elections
    • Elections professionnelles
    • Caisses mutuelles régionales (CMR), 2000 : organisation

    Producteur :

    Préfecture, direction des libertés publiques et de la réglementation, bureau de l'administration générale, des élections et des associations

  71. Résultat n°71

    Listes nominatives et états numériques

    • Contexte : Recensements de population

    • Listes nominatives et états numériques

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  72. Résultat n°72

    1975

    Date

    1975

    • Contexte : Recensements de population

    • Fresney-le-Vieux
    • 1975

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  73. Résultat n°73

    1975

    Date

    1975

    • Contexte : Recensements de population

    • Auquainville
    • 1975

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  74. Résultat n°74

    1975

    Date

    1975

    • Contexte : Recensements de population

    • Gonneville-en-Auge (Gonneville-sur-Merville)
    • 1975

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  75. Résultat n°75

    1968

    Date

    1968

    • Contexte : Recensements de population

    • Saint-Omer
    • 1968

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  76. Résultat n°76

    1962, 1968

    Date

    1962-1968

    • Contexte : Recensements de population

    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • 1962, 1968

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  77. Résultat n°77

    1968

    Date

    1968

    • Contexte : Recensements de population

    • Janville
    • 1968

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  78. Résultat n°78

    1968

    Date

    1968

    • Contexte : Recensements de population

    • Biéville-Quétiéville
    • Biéville-en-Auge
    • 1968

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  79. Résultat n°79

    1962, 1968

    Date

    1962-1968

    • Contexte : Recensements de population

    • La Croupte
    • 1962, 1968

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  80. Résultat n°80

    1954, 1962, 1968

    Date

    1954-1968

    • Contexte : Recensements de population

    • Beaulieu
    • 1954, 1962, 1968

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales