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1 082 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1967-2007

    Cote

    3066W/181 - 3066W/186

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Martin-de-la-Lieu
    • Dossiers administratifs et techniques
  2. Résultat n°2

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    2000-2007

    Cote

    3066W/180

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Sainte-Honorine-du-Fay
    • Dossiers administratifs et techniques
  3. Résultat n°3

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1996-2006

    Cote

    3066W/125 - 3066W/129

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bonneville-la-Louvet -Le Bois-Hellain
    • Dossiers administratifs et techniques
  4. Résultat n°4

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1992-2005

    Cote

    3066W/176 - 3066W/179

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Désir
    • Dossiers administratifs et techniques
  5. Résultat n°5

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    2000-2004

    Cote

    3066W/153

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Pin - Fumichon
    • Dossiers administratifs et techniques
  6. Résultat n°6

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1998-2004

    Cote

    3066W/218

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Tourneur
    • Procès-verbaux de remembrement
  7. Résultat n°7

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1997-2004

    Cote

    3066W/155 - 3066W/165

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Tourneur
    • Dossiers administratifs et techniques
  8. Résultat n°8

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1999-2003

    Cote

    3066W/150-3066W/152

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Pin
    • Dossiers administratifs et techniques
  9. Résultat n°9

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1990-2003

    Cote

    3066W/174 - 3066W/175

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Désir extension Saint-Martin-de-la-Lieue
    • Dossiers administratifs et techniques
  10. Résultat n°10

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1998-2003

    Cote

    3066W/137-3066W/138

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fumichon extension Asnières
    • Dossiers administratifs et techniques
  11. Résultat n°11

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1998-2002

    Cote

    3066W/192 - 3066W/193

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Barbeville, Cottun, Mosle, Tour-en-Bessin
    • Dossiers administratifs et techniques
  12. Résultat n°12

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1997-2001

    Cote

    3066W/166

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Manerbe
    • Dossiers administratifs et techniques
  13. Résultat n°13

    Bretteville-sur-Odon, Carpiquet, Verson

    Cote

    3170W/6

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Bretteville-sur-Odon, Carpiquet, Verson

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  14. Résultat n°14

    Angoville, Martainville, Meslay

    Cote

    3170W/7

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Angoville, Martainville, Meslay

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  15. Résultat n°15

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1996-1999

    Cote

    3066W/169

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Benoît-d'Hébertot - Le Theil-en-Auge - Quetteville...
    • Dossiers administratifs et techniques
  16. Résultat n°16

    Procès-verbaux

    Date

    1999

    Cote

    3170W/88

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Benoît-d'Hébertot - Le Theil-en-Auge - Quetteville...
    • Procès-verbaux
  17. Résultat n°17

    Procès-verbaux

    Date

    1999

    Cote

    3170W/86

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Les-Loges - Saint-Jean-des-Essartiers ext. Saint-Martin-des-Besaces
    • Procès-verbaux
  18. Résultat n°18

    Procès-verbal rectificatif

    Date

    1999

    Cote

    3170W/87

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Les-Loges - Saint-Jean-des-Essartiers ext. Saint-Martin-des-Besaces
    • Procès-verbal rectificatif
  19. Résultat n°19

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1994-1999

    Cote

    3066W/170

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Benoît-d'Hébertot - Saint-Gatien-des-Bois - Le...
    • Dossiers administratifs et techniques
  20. Résultat n°20

    1999

    Date

    1999

    Cote

    3170W/86-3170W/90

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • 1999

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  21. Résultat n°21

    Procès-verbaux

    Date

    1999

    Cote

    3070W/89

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Benoît-d'Hébertot - Saint-Gatien-des-Bois - Le...
    • Procès-verbaux
  22. Résultat n°22

    Procès-verbal Rectificatif

    Date

    1998

    Cote

    3170W/83

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cahagnes - Coulvain ext. sur Saint-Pierre-du-Fresne,...
    • Procès-verbal Rectificatif
  23. Résultat n°23

    Procès-verbaux

    Date

    1998

    Cote

    3170W/82

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cahagnes - Coulvain ext. sur Saint-Pierre-du-Fresne,...
    • Procès-verbaux
  24. Résultat n°24

    Procès-verbaux

    Date

    1998

    Cote

    3170W/81

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Coquainvilliers
    • Procès-verbaux
  25. Résultat n°25

    Procès-verbal rectificatif

    Date

    1998

    Cote

    3170W/80

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Coulonces ext. sur Etouvy, Campagnolles, la-Graverie,...
    • Procès-verbal rectificatif
  26. Résultat n°26

    1998

    Date

    1998

    Cote

    3170W/80-3170W/85

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • 1998

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  27. Résultat n°27

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1996-1998

    Cote

    3066W/214 - 3066W/216

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • [Titre non renseigné]
    • Procès-verbaux de remembrement
  28. Résultat n°28

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1987-1998

    Cote

    3066W/147

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Bény-Bocage
    • Dossiers administratifs et techniques
  29. Résultat n°29

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1996-1998

    Cote

    3066W/139-3066W/146

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • [Titre non renseigné]
    • Dossiers administratifs et techniques
  30. Résultat n°30

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1987-1998

    Cote

    3066W/154

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Reculey
    • Dossiers administratifs et techniques
  31. Résultat n°31

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1993-1998

    Cote

    3066W/134-3066W/136

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Coquainvilliers
    • Dossiers administratifs et techniques
  32. Résultat n°32

    Procès-verbaux

    Date

    1998

    Cote

    3170W/85

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Carville extension Le Bény-bocage
    • Procès-verbaux
  33. Résultat n°33

    Procès-verbaux

    Date

    1997

    Cote

    3170W/77

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Eterville - Louvigny ext. Maltot et Fontaine-Etoupefour
    • Procès-verbaux
  34. Résultat n°34

    Procès-verbaux

    Date

    1997

    Cote

    3170W/76

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Denis-Maisoncelles extension Le Tourneur
    • Procès-verbaux
  35. Résultat n°35

    12 septembre 1996 - 23 juin 1997, 16 septembre 1997 - 18 décembre 1997

    Date

    1996-1997

    Cote

    3170W/108

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 12 septembre 1996 - 23 juin 1997, 16 septembre 1997...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  36. Résultat n°36

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1997

    Cote

    3066W/217

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Carville extension Le Bény-bocage
    • Procès-verbaux de remembrement
  37. Résultat n°37

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1997

    Cote

    3066W/130-3066W/133

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Carville extension Le Bény-bocage
    • Dossiers administratifs et techniques
  38. Résultat n°38

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1994-1997

    Cote

    3066W/171 - 3066W/172

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Denis-Maisoncelles extension Le Tourneur
    • Dossiers administratifs et techniques
  39. Résultat n°39

    Procès-verbaux

    Date

    1997

    Cote

    3170W78

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Coulonces ext. sur Etouvy, Campagnolles, la-Graverie,...
    • Procès-verbaux
  40. Résultat n°40

    1997

    Date

    1997

    Cote

    3170W/76-3170W/79

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • 1997

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  41. Résultat n°41

    Procès-verbaux

    Date

    1997

    Cote

    3170W/79

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Chênedollé ext. Pierres, Presles et Viessoix
    • Procès-verbaux
  42. Résultat n°42

    Procès-verbaux

    Date

    1996

    Cote

    3170W/72

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Montchauvet ext. Lassy, le-Mesnil-Auzouf et Saint-Pierre-Tarentaine
    • Procès-verbaux
  43. Résultat n°43

    Procès-verbaux

    Date

    1996

    Cote

    3170W73

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Désir extension Saint-Martin-de-la-Lieue
    • Procès-verbaux
  44. Résultat n°44

    Procès-verbaux

    Date

    1996

    Cote

    3170W/75

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Beuvillers ext. sur Lisieux
    • Procès-verbaux
  45. Résultat n°45

    Procès-verbaux

    Date

    1996

    Cote

    3170W/74

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Faulq extension Blangy-le-Château
    • Procès-verbaux
  46. Résultat n°46

    29 septembre 1994 - 22 décembre 1994, 17 juin 1993 - 27 juin 1996

    Date

    1994-1996

    Cote

    3170W/107

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 29 septembre 1994 - 22 décembre 1994, 17 juin 1993...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  47. Résultat n°47

    1996

    Date

    1996

    Cote

    3170W/72-3170W/75

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • 1996

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  48. Résultat n°48

    Procès-verbaux

    Date

    1995

    Cote

    3170W/70

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Rully - Moncy
    • Procès-verbaux
  49. Résultat n°49

    Procès-verbaux

    Date

    1995

    Cote

    3170W71

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Maisoncelles-Pelvey , Tracy-Bocage ext. sur Coulvain,...
    • Procès-verbaux
  50. Résultat n°50

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1994-1995

    Cote

    3066W/173

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Denis-Maisoncelles - Coquainvilliers - Bonneville-La-Louvet
    • Dossiers administratifs et techniques
  51. Résultat n°51

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1993-1995

    Cote

    3066W/148-3066W/149

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Faulq extension Blangy-le-Château
    • Dossiers administratifs et techniques
  52. Résultat n°52

    1995

    Date

    1995

    Cote

    3170W/69-3170W/71

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • 1995

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  53. Résultat n°53

    Procès-verbaux

    Date

    1995

    Cote

    3170W/69

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Reculey
    • Procès-verbaux
  54. Résultat n°54

    Plans d'enquêtes

    Date

    1983-1995

    Cote

    2556W/10

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Martin-de-Mieux - Saint-Pierre-du-Bû
    • Plans d'enquêtes
  55. Résultat n°55

    Pièces d'enquêtes

    Date

    1994

    Cote

    2907W/19

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint Germain du Pert et extensions sur Osmanville...
    • Pièces d'enquêtes
  56. Résultat n°56

    Documents administratifs

    Date

    1994

    Cote

    2907W/16-2907W/17

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint Germain du Pert et extensions sur Osmanville...
    • Documents administratifs
  57. Résultat n°57

    Notifications propriétaires

    Date

    1994

    Cote

    2810W/18 - 2810W/21

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Aubigny - Soulangy - Saint-Pierre-Canivet extension...
    • Notifications propriétaires
  58. Résultat n°58

    Plans d'enquêtes

    Date

    1994

    Cote

    2810W/22

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Aubigny - Soulangy - Saint-Pierre-Canivet extension...
    • Plans d'enquêtes
  59. Résultat n°59

    Procès-verbaux

    Date

    1994

    Cote

    3170W/65

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Aubigny - Soulangy - Saint-Pierre-Canivet extension...
    • Procès-verbaux
  60. Résultat n°60

    06 juillet 1992 - 18 février 1993, 23 septembre 1993 - 15 septembre 1994

    Date

    1992-1994

    Cote

    3170W/106

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 06 juillet 1992 - 18 février 1993, 23 septembre 1993...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  61. Résultat n°61

    Procès-verbaux

    Cote

    3170W/67

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint Germain du Pert et extensions sur Osmanville...
    • Procès-verbaux
  62. Résultat n°62

    Dossiers administratifs

    Date

    1994

    Cote

    2810W/17

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Aubigny - Soulangy - Saint-Pierre-Canivet extension...
    • Dossiers administratifs
  63. Résultat n°63

    Notifications propriétaires

    Date

    1983-1994

    Cote

    2556W/9

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Martin-de-Mieux - Saint-Pierre-du-Bû
    • Notifications propriétaires
  64. Résultat n°64

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1994

    Cote

    3066W/168

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Rully - Moncy
    • Dossiers administratifs et techniques
  65. Résultat n°65

    1994

    Date

    1994

    Cote

    3170W/65-3170W/68

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • 1994

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  66. Résultat n°66

    Notifications aux propriétaires

    Date

    1994

    Cote

    2907W/18

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint Germain du Pert et extensions sur Osmanville...
    • Notifications aux propriétaires
  67. Résultat n°67

    Procès-verbaux

    Date

    1994

    Cote

    3170W/66

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • La-Cambe ext. sur Canchy
    • Procès-verbaux
  68. Résultat n°68

    Procès-verbaux

    Date

    1994

    Cote

    3170W/68

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Martin-de-Mieux - Saint-Pierre-du-Bû
    • Procès-verbaux
  69. Résultat n°69

    Notifications propriétaires

    Date

    1993

    Cote

    2810W/44 - 2810W/45

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cheux - Tessel extension Le Mesnil-Patry - Saint-Manvieu...
    • Notifications propriétaires
  70. Résultat n°70

    Dossiers administratifs

    Date

    1993

    Cote

    2810W/41 - 2810W/43

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cheux - Tessel extension Le Mesnil-Patry - Saint-Manvieu...
    • Dossiers administratifs
  71. Résultat n°71

    1993

    Date

    1993

    Cote

    3170W/62-3170W/64

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • 1993

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  72. Résultat n°72

    Pièces techniques

    Date

    1992-1993

    Cote

    2556W/11 - 2556W/12

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Martin-de-Mieux - Saint-Pierre-du-Bû
    • Pièces techniques
  73. Résultat n°73

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1984-1993

    Cote

    3066W/194 - 3066W/195

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Sainte-Marie-Laumont extension Saint-Martin-Don
    • Dossiers administratifs et techniques
  74. Résultat n°74

    Plans d'enquêtes

    Date

    1993

    Cote

    2810W/39 - 2810W/40

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Mont-Bertrand extension Campeaux - La Ferrière-Harang...
    • Plans d'enquêtes
  75. Résultat n°75

    Procès-verbaux

    Date

    1993

    Cote

    3170W/62

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Germain-d'Ectot ext. Torteval-Quesnay, Livry
    • Procès-verbaux
  76. Résultat n°76

    Procès-verbaux

    Date

    1993

    Cote

    3170W/64

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Mont-Bertrand extension Campeaux - La Ferrière-Harang...
    • Procès-verbaux
  77. Résultat n°77

    Plans d'enquêtes

    Date

    1993

    Cote

    2810W/46 - 2810W/49

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cheux - Tessel extension Le Mesnil-Patry - Saint-Manvieu...
    • Plans d'enquêtes
  78. Résultat n°78

    Dossiers administratifs

    Date

    1993

    Cote

    2810W/36

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Mont-Bertrand extension Campeaux - La Ferrière-Harang...
    • Dossiers administratifs
  79. Résultat n°79

    Notifications propriétaires

    Date

    1993

    Cote

    2810W/37 - 2810W/38

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Mont-Bertrand extension Campeaux - La Ferrière-Harang...
    • Notifications propriétaires
  80. Résultat n°80

    Procès-verbaux

    Date

    1993

    Cote

    3170W/63

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cheux - Tessel extension Le Mesnil-Patry - Saint-Manvieu...
    • Procès-verbaux