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  1. Résultat n°1

    Comptes rendus de réunions

    Date

    janv. 1990 - déc. 2003

    Cote

    3151W/27

    • Contexte : 3151W. Planification familiale

    • Comptes rendus de réunions

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Centre de planification et d'éducation familiale

  2. Résultat n°2

    Association SIEL bleu, paralysés de France, jeunes sans frontières: paiements, notes et intervention juridique

    Date

    1999-2002

    Cote

    3134W/31

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Subventions, aides et soutiens aux associations
    • Association SIEL bleu, paralysés de France, jeunes...

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  3. Résultat n°3

    Conventions et avenants sur les maisons d'arrêt, les centres de détention et le comité d'étude et de soin au polyhandicapés

    Date

    1994-1996

    Cote

    3134W/30

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Fonctionnement du service
    • Conventions
    • Conventions et avenants sur les maisons d'arrêt, les...

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  4. Résultat n°4

    2003

    Date

    2003

    Cote

    3134W/18

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Subventions, aides et soutiens aux associations
    • Subventions d' investissement aux associations
    • 2003

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  5. Résultat n°5

    1998

    Date

    1998

    Cote

    3134W/13

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Subventions, aides et soutiens aux associations
    • Subventions d' investissement aux associations
    • 1998

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  6. Résultat n°6

    1998

    Date

    1998

    Cote

    3134W/10

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Subventions, aides et soutiens aux associations
    • Subventions d' investissement aux associations
    • 1998

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  7. Résultat n°7

    1997

    Date

    1997

    Cote

    3134W/9

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Subventions, aides et soutiens aux associations
    • Subventions d' investissement aux associations
    • 1997

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  8. Résultat n°8

    Etudes sur les foyers des jeunes travailleurs

    Date

    1999-2003

    Cote

    3134W/8

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Fonctionnement du service
    • Etudes
    • Etudes sur les foyers des jeunes travailleurs

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  9. Résultat n°9

    Etudes sur l'aide à domicile en milieu rural

    Date

    1990-1995

    Cote

    3134W/7

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Fonctionnement du service
    • Etudes
    • Etudes sur l'aide à domicile en milieu rural

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  10. Résultat n°10

    La décentralisation de l'aide sociale et le schéma régional d'organisation sanitaire

    Date

    1988-1994

    Cote

    3134W/6

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Fonctionnement du service
    • Rapports d'activités du service social
    • La décentralisation de l'aide sociale et le schéma...

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  11. Résultat n°11

    L' aide sociale aux émigrants

    Date

    1991-1997

    Cote

    3134W/5

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Fonctionnement du service
    • Rapports d'activités du service social
    • L' aide sociale aux émigrants

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  12. Résultat n°12

    Etudes sur le centre de dépistage HIV/MST

    Date

    1993-1997

    Cote

    3134W/4

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Fonctionnement du service
    • Etudes
    • Etudes sur le centre de dépistage HIV/MST

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  13. Résultat n°13

    Conseil départemental d'aide juridique

    Date

    1994-2000

    Cote

    3134W/3

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Fonctionnement du service
    • Participation aux instances
    • Conseil départemental d'aide juridique

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  14. Résultat n°14

    Convention avec la CPAM-PMI et comptes administratifs

    Date

    1973-1989

    Cote

    3133W/6

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Fonctionnement du service
    • Conventions
    • Convention avec la CPAM-PMI et comptes administratifs

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  15. Résultat n°15

    Echanges professionnels entre services sociaux du Calvados et l'Allemagne

    Date

    1995-2006

    Cote

    3133W/5

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Echanges professionnels entre services sociaux du Calvados...

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  16. Résultat n°16

    Demande de subvention et d'investissement

    Date

    2004-2006

    Cote

    3133W/4

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Subventions, aides et soutiens aux associations
    • Demande de subvention et d'investissement

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  17. Résultat n°17

    Echanges professionnels entre services sociaux du Calvados et d'Exeter en Grande Bretagne

    Date

    1993-1998

    Cote

    3133W/3

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Echanges professionnels entre services sociaux du Calvados...

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  18. Résultat n°18

    Conventions, contentieux VIH

    Date

    1994-2005

    Cote

    3133W/2

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Fonctionnement du service
    • Conventions
    • Conventions, contentieux VIH

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  19. Résultat n°19

    Etude sur la polyvalence de secteur

    Date

    1991-1995

    Cote

    3133W/1

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Fonctionnement du service
    • Etudes
    • Etude sur la polyvalence de secteur

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  20. Résultat n°20

    Comité de suivi sur la déconcentration et la réorganisation de la circonscription d'Hérouville-Couronne

    Date

    1997-2001

    Cote

    3132W7

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Organisation des circonscriptions
    • Comité de suivi sur la déconcentration et la réorganisation...

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  21. Résultat n°21

    Compte-rendus des réunions des responsables de circonscriptions et des conseillers techniques

    Date

    1997-1999

    Cote

    3132W6

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Organisation des circonscriptions
    • Compte-rendus des réunions des responsables de circonscriptions...

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  22. Résultat n°22

    Construction de la circonscription à Hérouville Saint-Clair

    Date

    1987-1994

    Cote

    3132W5

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Organisation des circonscriptions
    • Construction de la circonscription à Hérouville Saint-Clair

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  23. Résultat n°23

    Réorganisation de la MEP SOM et de la fonction RC/RCA

    Date

    1999-2002

    Cote

    3132W/4

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Organisation des circonscriptions
    • Réorganisation de la MEP SOM et de la fonction RC/RCA

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  24. Résultat n°24

    Organisation en pôle des circonscriptions de Caen-Ouest, Caen-Est, Bessin et Pré-Bocage

    Date

    2000-2004

    Cote

    3132W/3

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Organisation des circonscriptions
    • Organisation en pôle des circonscriptions de Caen-Ouest,...

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  25. Résultat n°25

    Réorganisation de la circonscription du pays d'Auge-Nord

    Date

    1998-2001

    Cote

    3132W/2

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Organisation des circonscriptions
    • Réorganisation de la circonscription du pays d'Auge-Nord

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  26. Résultat n°26

    Construction des circonscriptions de Caen-Est, du bocage et pré-bocage

    Date

    1987-1995

    Cote

    3132W/1

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Organisation des circonscriptions
    • Construction des circonscriptions de Caen-Est, du bocage...

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  27. Résultat n°27

    Bâtiments et mobiliers : photographies

    Date

    1999-2001

    Cote

    3131W/9

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Organisation des circonscriptions
    • Bâtiments et mobiliers : photographies

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  28. Résultat n°28

    Statistiques assistantes sociales

    Date

    1997-1997

    Cote

    3131W/1

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Fonctionnement du service
    • Statistiques assistantes sociales

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  29. Résultat n°29

    Fonctionnement des agences régionales de l'hospitalisation

    Date

    1997-2005

    Cote

    2948W/114

    • Contexte : 2948W. Agence régionale de Santé (ARS)

    • Fonctionnement des agences régionales de l'hospitalisation

    Producteur :

    Agence régionale de santé (ARS), archives de l'ancienne agence régionale de l'hospitalisation (ARH)

  30. Résultat n°30

    Sanatorium de Saint-Sever

    Date

    1941-1947

    Cote

    25W/19/2

    • Contexte : 25W - Service de l'aide médicale gratuite pendant la...

    • Relations avec les établissements
    • Sanatorium de Saint-Sever
  31. Résultat n°31

    Préventorium français

    Date

    1940-1944

    Cote

    25W/19/1, X/1742 (Ancienne cote)

    • Contexte : 25W - Service de l'aide médicale gratuite pendant la...

    • Relations avec les établissements
    • Préventorium français
  32. Résultat n°32

    Condé-sur-Noireau, Falaise, Honfleur, Lisieux, Orbec, Pont-l'Evêque, Thury-Harcourt, Troarn, Trouville, Vassy, Villers-Bocage et Vire

    Cote

    25W/18, X/1735 (Ancienne cote)

    • Contexte : 25W - Service de l'aide médicale gratuite pendant la...

    • Relations avec les établissements
    • Hôpitaux et hospices
    • Condé-sur-Noireau, Falaise, Honfleur, Lisieux, Orbec,...
  33. Résultat n°33

    Argences, Aunay-sur-Odon, Bayeux, Caen

    Cote

    25W/17, X/1736 (Ancienne cote)

    • Contexte : 25W - Service de l'aide médicale gratuite pendant la...

    • Relations avec les établissements
    • Hôpitaux et hospices
    • Argences, Aunay-sur-Odon, Bayeux, Caen
  34. Résultat n°34

    R à Z

    Cote

    25W/16, X/1673 (Ancienne cote)

    • Contexte : 25W - Service de l'aide médicale gratuite pendant la...

    • Bénéficiaires de l'assistance médicale gratuite
    • Formulaires individuels
    • R à Z
  35. Résultat n°35

    N à P

    Cote

    25W/15, X/1672 (Ancienne cote)

    • Contexte : 25W - Service de l'aide médicale gratuite pendant la...

    • Bénéficiaires de l'assistance médicale gratuite
    • Formulaires individuels
    • N à P
  36. Résultat n°36

    M

    Cote

    25W/14, X/1672 (Ancienne cote)

    • Contexte : 25W - Service de l'aide médicale gratuite pendant la...

    • Bénéficiaires de l'assistance médicale gratuite
    • Formulaires individuels
    • M
  37. Résultat n°37

    L

    Cote

    25W/13, X/1671 (Ancienne cote)

    • Contexte : 25W - Service de l'aide médicale gratuite pendant la...

    • Bénéficiaires de l'assistance médicale gratuite
    • Formulaires individuels
    • L
  38. Résultat n°38

    I à K

    Cote

    25W/12, X/1671 (Ancienne cote)

    • Contexte : 25W - Service de l'aide médicale gratuite pendant la...

    • Bénéficiaires de l'assistance médicale gratuite
    • Formulaires individuels
    • I à K
  39. Résultat n°39

    E à H

    Cote

    25W/11, X/1670 (Ancienne cote)

    • Contexte : 25W - Service de l'aide médicale gratuite pendant la...

    • Bénéficiaires de l'assistance médicale gratuite
    • Formulaires individuels
    • E à H
  40. Résultat n°40

    C à D

    Cote

    25W/10, X/1669 (Ancienne cote)

    • Contexte : 25W - Service de l'aide médicale gratuite pendant la...

    • Bénéficiaires de l'assistance médicale gratuite
    • Formulaires individuels
    • C à D