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  1. Résultat n°1

    Surveillance, émigrés, états des passeports, suspects

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/155, 4L/139 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Administration générale et économie
    • Police, sûreté
    • Surveillance, émigrés, états des passeports, suspects
  2. Résultat n°2

    Surveillance des suspects, certificats de résidence, dénonciations, arbres de la Liberté, compte-rendu par les municipalités

    Date

    1792-1795

    Cote

    4L/120, 4L/109 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Police, sûreté
    • Surveillance des suspects, certificats de résidence,...
  3. Résultat n°3

    Comités de Surveillance

    Date

    an II

    Cote

    4L/156, 4L/140 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Administration générale et économie
    • Police, sûreté
    • Comités de Surveillance
  4. Résultat n°4

    Comités de surveillance

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/122, 4L/111 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Police, sûreté
    • Comités de surveillance
  5. Résultat n°5

    L

    Date

    1799-1815

    Cote

    M/3299-3300

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance d'individus
    • Consulat-Premier Empire
    • L
  6. Résultat n°6

    N à O

    Date

    1799-1815

    Cote

    M/3302

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance d'individus
    • Consulat-Premier Empire
    • N à O
  7. Résultat n°7

    1799-1815

    Date

    1799-1815

    Cote

    M/2820

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police générale
    • Commissariats
    • Affaires diverses
    • 1799-1815
  8. Résultat n°8

    M

    Date

    1799-1815

    Cote

    M/3301

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance d'individus
    • Consulat-Premier Empire
    • M
  9. Résultat n°9

    1799-1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    M/2817

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police générale
    • Commissariats
    • Affaires diverses
    • 1799-1804
  10. Résultat n°10

    P

    Date

    1799-1815

    Cote

    M/3303

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance d'individus
    • Consulat-Premier Empire
    • P
  11. Résultat n°11

    H

    Date

    1799-1815

    Cote

    M/3298

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance d'individus
    • Consulat-Premier Empire
    • H
  12. Résultat n°12

    An VIII - 1839

    Date

    1799-1839

    Cote

    M/2916

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police générale
    • Commissariats
    • Affaires diverses
    • An VIII - 1839
  13. Résultat n°13

    D

    Date

    1799-1815

    Cote

    M/3295

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance d'individus
    • Consulat-Premier Empire
    • D
  14. Résultat n°14

    Surveillance des religieux et religieuses

    Date

    1799-1815

    Cote

    M/2814

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Affaires religieuses
    • Surveillance des religieux et religieuses
  15. Résultat n°15

    An VIII - 1873

    Date

    1799-1873

    Cote

    M/2818

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police générale
    • Commissariats
    • Affaires diverses
    • An VIII - 1873
  16. Résultat n°16

    An VIII - 1815

    Date

    1799-1815

    Cote

    M/2819

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police générale
    • Commissariats
    • Affaires diverses
    • An VIII - 1815
  17. Résultat n°17

    T à V

    Date

    1799-1815

    Cote

    M/3304

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance d'individus
    • Consulat-Premier Empire
    • T à V
  18. Résultat n°18

    A à C

    Date

    1799-1815

    Cote

    M/3294

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance d'individus
    • Consulat-Premier Empire
    • A à C
  19. Résultat n°19

    G

    Date

    1799-1815

    Cote

    M/3297

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance d'individus
    • Consulat-Premier Empire
    • G
  20. Résultat n°20

    F

    Date

    1799-1815

    Cote

    M/3296

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance d'individus
    • Consulat-Premier Empire
    • F
  21. Résultat n°21

    Prêtres déportés,

    Date

    An VIII-An X

    Cote

    M/2815

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Affaires religieuses
    • Prêtres insoumis
    • Prêtres déportés,
  22. Résultat n°22

    An VIII à An XII.

    Date

    1800-1804

    Cote

    M/2911

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police générale
    • Rapports de police et de gendarmerie
    • Rapports de police
    • Police municipale de Caen
    • An VIII à An XII.
  23. Résultat n°23

    T à Y

    Date

    1800-1812

    Cote

    M/3289-3290

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Chouannerie
    • Dossiers d'émigrés classés par lettre
    • T à Y
  24. Résultat n°24

    An IX-1812

    Date

    1800-1812

    Cote

    M/2821/1-M/2821/2

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police générale
    • Commissariats
    • Affaires diverses
    • An IX-1812
  25. Résultat n°25

    An IX - 1810

    Date

    1800-1810

    Cote

    M/2822

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Chouannerie
    • Surveillance des amnistiés
    • An IX - 1810
  26. Résultat n°26

    An IX à 1810

    Date

    1800-1810

    Cote

    M/3293

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Chouannerie
    • Surveillance des amnistiés
    • An IX à 1810
  27. Résultat n°27

    Voyageurs

    Date

    An IX-An XIII

    Cote

    M/3624

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police de la route et des transports
    • Voitures publiques
    • Voyageurs
  28. Résultat n°28

    Emigrés, serments

    Date

    1801

    Cote

    M/3291

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Chouannerie
    • Emigrés, serments
  29. Résultat n°29

    Troubles à Venoix (ans X et XI)

    Date

    1802-1803

    Cote

    M/2949

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police générale
    • Rapports de police et de gendarmerie
    • Rapports de police
    • Rapports de police
    • Troubles à Venoix (ans X et XI)
  30. Résultat n°30

    Postes aux chevaux

    Date

    An XI-1936

    Cote

    M/3625

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police de la route et des transports
    • Voitures publiques
    • Postes aux chevaux
  31. Résultat n°31

    An XII

    Date

    1803-1804

    Cote

    M/2950

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police générale
    • Rapports de police et de gendarmerie
    • Rapports de police
    • Rapports de police
    • An XII
  32. Résultat n°32

    Premier Empire

    Date

    1804-1815

    Cote

    M/2826-2827

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance d'individus
    • Premier Empire
  33. Résultat n°33

    1804-1815

    Date

    1804-1815

    Cote

    M/2836

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police générale
    • Commissariats
    • Affaires diverses
    • 1804-1815
  34. Résultat n°34

    An XIII à 1806.

    Date

    1804-1806

    Cote

    M/2914

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police générale
    • Rapports de police et de gendarmerie
    • Rapports de police
    • Police municipale de Caen
    • An XIII à 1806.
  35. Résultat n°35

    Premier Empire

    Date

    1804-1814

    Cote

    M/2846

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Affaires diverses
    • Premier Empire
  36. Résultat n°36

    Police des cultes

    Date

    1804-1815

    Cote

    M/2837

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Affaires religieuses
    • Police des cultes
  37. Résultat n°37

    Navires A à I

    Date

    1804-1814

    Cote

    M/2825

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Surveillance du littoral
    • Surveillance des navires
    • Navires A à I
  38. Résultat n°38

    Vendémiaire à avril 1806.

    Date

    1805-1806

    Cote

    M/2912

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police générale
    • Rapports de police et de gendarmerie
    • Rapports de police
    • Police municipale de Caen
    • Vendémiaire à avril 1806.
  39. Résultat n°39

    1805-1815

    Date

    1805-1815

    Cote

    M/2829

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Surveillance du littoral
    • Surveillance des secteurs côtiers
    • 1805-1815
  40. Résultat n°40

    30 avril au 31 juillet 1806.

    Date

    1806

    Cote

    M/2913

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police générale
    • Rapports de police et de gendarmerie
    • Rapports de police
    • Police municipale de Caen
    • 30 avril au 31 juillet 1806.