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828 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Surveillance, émigrés, états des passeports, suspects
Cote
4L/155, 4L/139 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Administration générale et économie
  • Police, sûreté
  • Surveillance, émigrés, états des passeports, suspects
Résultat n°2

Surveillance des suspects, certificats de résidence, dénonciations, arbres de la Liberté, compte-rendu par les municipalités
Cote
4L/120, 4L/109 (Ancienne cote)
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Police, sûreté
  • Surveillance des suspects, certificats de résidence,...
Résultat n°3

Comités de Surveillance
Cote
4L/156, 4L/140 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Administration générale et économie
  • Police, sûreté
  • Comités de Surveillance
Résultat n°4

Comités de surveillance
Cote
4L/122, 4L/111 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Police, sûreté
  • Comités de surveillance
Résultat n°5

L
Cote
M/3299-3300
 Date
1799-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance d'individus
  • Consulat-Premier Empire
  • L
Résultat n°6

N à O
Cote
M/3302
 Date
1799-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance d'individus
  • Consulat-Premier Empire
  • N à O
Résultat n°7

1799-1815
Cote
M/2820
 Date
1799-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Affaires diverses
  • 1799-1815
Résultat n°8

M
Cote
M/3301
 Date
1799-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance d'individus
  • Consulat-Premier Empire
  • M
Résultat n°9

1799-1804
Cote
M/2817
 Date
1799-1804
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Affaires diverses
  • 1799-1804
Résultat n°10

P
Cote
M/3303
 Date
1799-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance d'individus
  • Consulat-Premier Empire
  • P
Résultat n°11

H
Cote
M/3298
 Date
1799-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance d'individus
  • Consulat-Premier Empire
  • H
Résultat n°12

An VIII - 1839
Cote
M/2916
 Date
1799-1839
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Affaires diverses
  • An VIII - 1839
Résultat n°13

D
Cote
M/3295
 Date
1799-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance d'individus
  • Consulat-Premier Empire
  • D
Résultat n°14

Surveillance des religieux et religieuses
Cote
M/2814
 Date
1799-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Affaires religieuses
  • Surveillance des religieux et religieuses
Résultat n°15

An VIII - 1873
Cote
M/2818
 Date
1799-1873
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Affaires diverses
  • An VIII - 1873
Résultat n°16

An VIII - 1815
Cote
M/2819
 Date
1799-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Affaires diverses
  • An VIII - 1815
Résultat n°17

T à V
Cote
M/3304
 Date
1799-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance d'individus
  • Consulat-Premier Empire
  • T à V
Résultat n°18

A à C
Cote
M/3294
 Date
1799-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance d'individus
  • Consulat-Premier Empire
  • A à C
Résultat n°19

G
Cote
M/3297
 Date
1799-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance d'individus
  • Consulat-Premier Empire
  • G
Résultat n°20

F
Cote
M/3296
 Date
1799-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance d'individus
  • Consulat-Premier Empire
  • F
Résultat n°21

Prêtres déportés,
Cote
M/2815
 Date
An VIII-An X
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Affaires religieuses
  • Prêtres insoumis
  • Prêtres déportés,
Résultat n°22

An VIII à An XII.
Cote
M/2911
 Date
1800-1804
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Rapports de police et de gendarmerie
  • Rapports de police
  • Police municipale de Caen
  • An VIII à An XII.
Résultat n°23

T à Y
Cote
M/3289-3290
 Date
1800-1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Dossiers d'émigrés classés par lettre
  • T à Y
Résultat n°24

An IX-1812
Cote
M/2821/1-M/2821/2
 Date
1800-1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Affaires diverses
  • An IX-1812
Résultat n°25

An IX - 1810
Cote
M/2822
 Date
1800-1810
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Surveillance des amnistiés
  • An IX - 1810
Résultat n°26

An IX à 1810
Cote
M/3293
 Date
1800-1810
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Surveillance des amnistiés
  • An IX à 1810
Résultat n°27

Voyageurs
Cote
M/3624
 Date
An IX-An XIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Police de la route et des transports
  • Voitures publiques
  • Voyageurs
Résultat n°28

Emigrés, serments
Cote
M/3291
 Date
1801
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Emigrés, serments
Résultat n°29

Troubles à Venoix (ans X et XI)
Cote
M/2949
 Date
1802-1803
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Rapports de police et de gendarmerie
  • Rapports de police
  • Rapports de police
  • Troubles à Venoix (ans X et XI)
Résultat n°30

Postes aux chevaux
Cote
M/3625
 Date
An XI-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Police de la route et des transports
  • Voitures publiques
  • Postes aux chevaux
Résultat n°31

An XII
Cote
M/2950
 Date
1803-1804
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Rapports de police et de gendarmerie
  • Rapports de police
  • Rapports de police
  • An XII
Résultat n°32

Premier Empire
Cote
M/2826-2827
 Date
1804-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance d'individus
  • Premier Empire
Résultat n°33

1804-1815
Cote
M/2836
 Date
1804-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Affaires diverses
  • 1804-1815
Résultat n°34

An XIII à 1806.
Cote
M/2914
 Date
1804-1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Rapports de police et de gendarmerie
  • Rapports de police
  • Police municipale de Caen
  • An XIII à 1806.
Résultat n°35

Premier Empire
Cote
M/2846
 Date
1804-1814
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Affaires diverses
  • Premier Empire
Résultat n°36

Police des cultes
Cote
M/2837
 Date
1804-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Affaires religieuses
  • Police des cultes
Résultat n°37

Navires A à I
Cote
M/2825
 Date
1804-1814
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Surveillance du littoral
  • Surveillance des navires
  • Navires A à I
Résultat n°38

Vendémiaire à avril 1806.
Cote
M/2912
 Date
1805-1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Rapports de police et de gendarmerie
  • Rapports de police
  • Police municipale de Caen
  • Vendémiaire à avril 1806.
Résultat n°39

1805-1815
Cote
M/2829
 Date
1805-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Surveillance du littoral
  • Surveillance des secteurs côtiers
  • 1805-1815
Résultat n°40

30 avril au 31 juillet 1806.
Cote
M/2913
 Date
1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Rapports de police et de gendarmerie
  • Rapports de police
  • Police municipale de Caen
  • 30 avril au 31 juillet 1806.