Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1903-1912

    5 medias

    1903-1912

    Date

    1903-1912

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)
    • Bretteville-le-Rabet
    • Tables décennales
    • 1903-1912
  2. Résultat n°2

    Matrices générales des contributions

    Date

    1818-1885

    Cote

    464EDT/9/1

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet
    • Contributions
    • Matrices générales des contributions

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  3. Résultat n°3
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    26 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1822-1913

    Cote

    3P/2779

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)
    • Bretteville-le-Rabet
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  4. Résultat n°4

    Dossiers 148BP, 4327BP, 4328BP

    Cote

    926W/90

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics
    • Bretteville-le Rabet
    • Dossiers 148BP, 4327BP, 4328BP
  5. Résultat n°5

    ZD

    Date

    1958

    Cote

    2545W/212

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bretteville-le-Rabet
    • Cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6

    Cadastre napoléonien : plans

    Date

    1808

    Cote

    464EDT/6

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet
    • Cadastre
    • Cadastre napoléonien : plans

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  7. Résultat n°7

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    464EDT/4/5

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet
    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1823-1832

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  8. Résultat n°8
    Acquérin, Auguste Ferdinand

    1 media

    Acquérin, Auguste Ferdinand

    Date

    1872

    • Contexte : Classe 1872
    • Subdivision de Falaise
    • Matricules 1578 à 2800
    • Acquérin, Auguste Ferdinand
  9. Résultat n°9

    ZE

    Date

    1958

    Cote

    2545W/213

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bretteville-le-Rabet
    • Cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10

    Communauté de communes Cingal-Suisse-normande

    Date

    2017

    Cote

    14T/16/485

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
  11. Résultat n°11

    1855-1883

    Date

    1855-1883

    Cote

    464EDT/10/1

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet
    • Elections
    • Listes électorales, listes de vote
    • 1855-1883

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  12. Résultat n°12
    A

    1 media

    A

    Date

    1962

    Cote

    3248W/240

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bretteville-le-Rabet
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13
    Anne, Eugène Lucien

    1 media

    Anne, Eugène Lucien

    Date

    1912

    • Contexte : Classe 1912
    • Subdivision de Caen
    • Matricules 1001 à 1317
    • Anne, Eugène Lucien
  14. Résultat n°14

    ZA-ZE

    Date

    1958-1962

    Cote

    1390W/6/452

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bretteville-le-Rabet
    • Cadastre remembré
    • ZA-ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15

    Naissances

    Date

    1844-1852

    Cote

    464EDT/13

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet
    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1844-1852
    • Naissances

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  16. Résultat n°16

    1884-1994

    Date

    1884-1994

    Cote

    464EDT/22

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet
    • Elections
    • Listes électorales, listes de vote
    • 1884-1994

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  17. Résultat n°17
    état de section

    66 medias

    état de section

    Date

    1810

    Cote

    3P/2777

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)
    • Bretteville-le-Rabet
    • matrice cadastrale
    • état de section
  18. Résultat n°18

    C unique

    Date

    1808-1983

    Cote

    1390W/6/450

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bretteville-le-Rabet
    • Cadastre rénové
    • C unique

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19

    Naissances

    Date

    1798-1812

    Cote

    464EDT/3/2

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet
    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • An VII-1812
    • Naissances

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  20. Résultat n°20

    AB

    Date

    1962

    Cote

    1390W/6/451

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bretteville-le-Rabet
    • Cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  21. Résultat n°21

    Contestation entre la fabrique et le successeur de Monsieur Delrieu, prêtre, au sujet de la possession du presbytère

    Date

    1811-1820

    Cote

    464EDT/11/3

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet
    • Cultes. Fabrique
    • Contestation entre la fabrique et le successeur de...

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  22. Résultat n°22

    Mairie : extérieur (photos 4 et 5)

    Date

    Vers 1970-1989

    Cote

    14FI/6

    • Contexte : 14FI. Fonds Conservation Antiquités et Objets d'art...
    • Photographies et négatifs (principalement les objets...
    • Beuvron à Bretteville-le-Rabet
    • Bretteville-le-Rabet
    • Mairie
    • Mairie : extérieur (photos 4 et 5)

    Producteur :

    Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA). 

  23. Résultat n°23
    Butor, Emile Auguste

    1 media

    Butor, Emile Auguste

    Date

    1879

    • Contexte : Classe 1879
    • Subdivision de Falaise
    • Matricules 1 à 500
    • Butor, Emile Auguste
  24. Résultat n°24

    Chapitres additionnels (1886-1982)

    Date

    1886-1982

    Cote

    464EDT/26

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet
    • Finances
    • Budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs
    • Chapitres additionnels (1886-1982)

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  25. Résultat n°25

    16 janvier 1896-22 octobre 1913

    Date

    1896-1913

    Cote

    464EDT/1/2

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet
    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal
    • 16 janvier 1896-22 octobre 1913

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  26. Résultat n°26

    1834-1843

    Date

    1834-1843

    Cote

    464EDT/5

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet
    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1834-1843

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  27. Résultat n°27
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    1960-1965

    Cote

    3248W/240

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bretteville-le-Rabet
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  28. Résultat n°28
    Marie, Emile Arthur Eugène

    2 medias

    Marie, Emile Arthur Eugène

    Date

    1899

    • Contexte : Classe 1899
    • Subdivision de Caen
    • Matricules 1 à 500
    • Marie, Emile Arthur Eugène
  29. Résultat n°29
    Palais, François Adrien

    1 media

    Palais, François Adrien

    Date

    1877

    • Contexte : Classe 1877
    • Subdivision de Falaise
    • Matricules 1 à 885
    • Palais, François Adrien
  30. Résultat n°30
    Dudonné, François Léon Désiré

    1 media

    Dudonné, François Léon Désiré

    Date

    1899

    • Contexte : Classe 1899
    • Subdivision de Caen
    • Matricules 1 à 500
    • Dudonné, François Léon Désiré
  31. Résultat n°31

    Mariages

    Date

    1853-1872

    Cote

    464EDT/17

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet
    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1853-1872
    • Mariages

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  32. Résultat n°32

    Janvier 1793-9 juin 1895

    Date

    1793-1895

    Cote

    464EDT/1/1

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet
    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal
    • Janvier 1793-9 juin 1895

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  33. Résultat n°33

    Comptes administratifs

    Date

    1894-1905

    Cote

    464EDT/11/1

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet
    • Cultes. Fabrique
    • Comptes administratifs

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  34. Résultat n°34

    1962-1974

    Date

    1962-1974

    Cote

    2829W/72

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Bretteville-le-Rabet
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1962-1974

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  35. Résultat n°35

    1857-1869

    Date

    1857-1869

    Cote

    464EDT/10/4

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet
    • Elections
    • Municipalité
    • 1857-1869

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  36. Résultat n°36
    Canton de Bretteville-sur-Laize

    24 medias

    Canton de Bretteville-sur-Laize

    Cote

    2731W/4

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...
    • Voies communales
    • Canton de Bretteville-sur-Laize

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  37. Résultat n°37

    Chemins vicinaux et ruraux : tableaux de reconnaissance

    Date

    1847-1867

    Cote

    464EDT/10/11

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet
    • Voirie, réseau électrique
    • Chemins vicinaux et ruraux : tableaux de reconnaissance

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  38. Résultat n°38
    Bretteville-le-Rabet

    2 lots 13 medias

    Bretteville-le-Rabet

    Date

    1761-1776

    Cote

    C/7050

    • Contexte : Intendance d'Alençon et subdélégations
    • Impositions et affaires financières
    • Vingtièmes
    • Election de Falaise
    • Bretteville-le-Rabet
  39. Résultat n°39

    1931-1944

    Date

    1931-1944

    Cote

    4E/10987

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)
    • Bretteville-le-Rabet
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1931-1944
  40. Résultat n°40

    1900-1983

    Date

    1900-1983

    Cote

    464EDT/32

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet
    • Bureau de bienfaisance
    • 1900-1983

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.