Délibérations du conseil municipal : extraits
Date
1927-1943
Cote
150EDT/1/2
-
Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles
- Administration générale de la commune
- Délibérations du conseil municipal : extraits
1927-1943
150EDT/1/2
922W/51
1878
844W/45302/18
BH/4/1191
1915
1919
1921
1972-1986
2802W/285
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1913
1954
162J/274
Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).
1969-1990
2802W/282
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1904-1925
1903
1878
1903
926W/203
1878
1896
1870
1874
1910
1920-1935
150EDT/10/4
1883
1912
1923-1932
an VII
1L/1718, 1L/1708 (Ancienne cote)
1813-1822
150EDT/3/3
1793-1822
1879
1908-1950
150EDT/9/1
1953-1962
1917
1920
1926-1952
1793-1812
150EDT/2/2
1890
1877
1905
BH/4/5316
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