Justice. Listes de jury
Date
1829-1853
Cote
418EDT/23
-
Contexte : Archives communales de Sainte-Marie-Outre-l'Eau
- Justice. Listes de jury
Producteur :
Mairie de Sainte-Marie-Outre-l'Eau.
1829-1853
418EDT/23
Mairie de Sainte-Marie-Outre-l'Eau.
1913
an V-an IX
418EDT/10
Mairie de Sainte-Marie-Outre-l'Eau.
1889
1834-1913
3P/6633
1992
2801W/2019
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1896
1819-1832
418EDT/16
2731W/18
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1876
1892
1802-1862
1832
3P/1970
1902-1910
1919
1896
1893
1910
1903-1912
1877
1903
1913-1922
1881-1911
3P/6635
1676-1788
2C/2476
1876
1903
1907
1814-1886
418EDT/25
Mairie de Sainte-Marie-Outre-l'Eau.
1904
1890
1921-1930
1905
1870
an VI
418EDT/14
Mairie de Sainte-Marie-Outre-l'Eau.
1888
1887
1874
2001
126FI/12
1884
1934
3248W/689
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
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