1 778 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Identification des propriétaires

    Date

    1966

    Cote

    753W/21230

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Ussy - Villers-Canivet
    • Identification des propriétaires
  2. Résultat n°2

    Pièces techniques

    Date

    1970-1975

    Cote

    1058W/72

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Estry
    • Pièces techniques
  3. Résultat n°3

    Pièces techniques

    Date

    1976

    Cote

    1647W/26 - 1647W/27

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Cahagnes
    • Pièces techniques
  4. Résultat n°4

    1896-1897

    Date

    1896-1897

    Cote

    M/8426

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Services sanitaires vétérinaires
    • Épizooties
    • Rage
    • 1896-1897
  5. Résultat n°5

    Identification des propriétaires , notifications, dossiers administratifs

    Date

    1951-1954

    Cote

    652W/8052

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Ernes
    • Identification des propriétaires , notifications, dossiers...
  6. Résultat n°6

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1976

    Cote

    2893W/40

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Saint-Charles-de-Percy - Beaulieu
    • Procès-verbaux de remembrement
  7. Résultat n°7

    1888-1896

    Date

    1888-1896

    Cote

    M/8487

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Haras et industrie chevaline
    • Affaires diverses
    • Haras
    • 1888-1896
  8. Résultat n°8

    Syndicat agricole du Calvados.

    Cote

    M/8308

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Associations, syndicats, sociétés coopératives
    • Affaires diverses
    • Syndicat agricole du Calvados.
  9. Résultat n°9

    Comblement des excavations produites par des faits de guerre

    Date

    1945-1947

    Cote

    31J/2

    • Contexte : 31J - Robert Le Chevallier, expert agricole agréé près...
    • Comblement des excavations produites par des faits...
  10. Résultat n°10

    Pièces d'enquêtes

    Date

    1990

    Cote

    2907W/3

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Fleury sur Orne et extensions sur Ifs et Saint André...
    • Pièces d'enquêtes
  11. Résultat n°11

    1894-1896

    Date

    1894-1896

    Cote

    M/8496

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Haras et industrie chevaline
    • Subventions
    • Encouragements à l'industrie chevaline
    • 1894-1896
  12. Résultat n°12

    Pièces techniques

    Date

    1950-1952

    Cote

    652W/8114

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Maizières
    • Pièces techniques
  13. Résultat n°13

    Pièces techniques, documents définitifs

    Date

    1971-1975

    Cote

    1058W/1/1

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Louvagny - Vicques
    • Pièces techniques, documents définitifs
  14. Résultat n°14

    Dossiers administratifs

    Date

    1962

    Cote

    753W/21128 - 753W/21129

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Banville
    • Dossiers administratifs
  15. Résultat n°15

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1968

    Cote

    841W/44275

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Ouville-la-Bien-Tournée
    • Procès-verbaux de remembrement
  16. Résultat n°16

    Pièces techniques, plans d'enquêtes, notifications propriétaires

    Date

    1949-1954

    Cote

    652W/8056

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Escoville
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes, notifications...
  17. Résultat n°17

    Instructions relatives aux sociétés d'agriculture

    Date

    1831-1909

    Cote

    M/8335

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Associations, syndicats, sociétés coopératives
    • Instructions relatives aux sociétés d'agriculture
  18. Résultat n°18

    1909

    Date

    1909

    Cote

    M/8509

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Haras et industrie chevaline
    • Concours hippiques
    • Concours de dressage
    • 1909
  19. Résultat n°19

    Identification des propriétaires

    Date

    1963

    Cote

    753W/21148 - 753W/21149

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Courseulles - Bernières-sur-Mer
    • Identification des propriétaires
  20. Résultat n°20

    Notifications propriétaires

    Date

    1977

    Cote

    1182W/52 - 1182W/53

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Bernières-le-Patry
    • Notifications propriétaires
  21. Résultat n°21

    Dossiers administratifs

    Date

    1973

    Cote

    906W/55840 - 906W/55841

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Esquay-sur-Seulles
    • Dossiers administratifs
  22. Résultat n°22

    Notifications propriétaires

    Date

    1971-1975

    Cote

    1058W/39 - 1058W/40

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • [Titre non renseigné]
    • Notifications propriétaires
  23. Résultat n°23

    Notifications des propriétaires, dossiers administratifs

    Date

    1948-1954

    Cote

    652W/8081

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Fontenay-le-Pesnel extension sur Cristot
    • Notifications des propriétaires, dossiers administratifs
  24. Résultat n°24

    Poulinières.

    Date

    1897-1900

    Cote

    M/8550

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Haras et industrie chevaline
    • Concours hippiques
    • Concours de pouliches et poulinières
    • 1897-1900
    • Poulinières.
  25. Résultat n°25

    1867

    Date

    1867

    Cote

    M/8268

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Concours agricoles, comices, expositions, courses
    • Concours et expositions agricoles et horticoles
    • 1867
  26. Résultat n°26

    1939-1940

    Date

    1939-1940

    Cote

    M/13352

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Haras et industrie chevaline
    • Concours hippiques
    • Concours de chevaux de selle
    • 1939-1940
  27. Résultat n°27

    1927-1928

    Date

    1927-1928

    Cote

    M/8468

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Haras et industrie chevaline
    • Surveillance des étalons
    • 1927-1928
  28. Résultat n°28

    1894-1897

    Date

    1894-1897

    Cote

    M/8249

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Concours agricoles, comices, expositions, courses
    • Concours régionaux
    • 1894-1897
  29. Résultat n°29

    Récompenses, affaires diverses

    Date

    1920-1934

    Cote

    M/8342

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Associations, syndicats, sociétés coopératives
    • Affaires diverses
    • Syndicats et associations horticoles
    • Récompenses, affaires diverses
  30. Résultat n°30

    1867-1879

    Date

    1867-1879

    Cote

    P/6067

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Eaux et forêts
    • Administration du service
    • Affaires diverses
    • 1867-1879
  31. Résultat n°31

    Dossiers administratifs

    Date

    1971-1975

    Cote

    1058W/45

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • [Titre non renseigné]
    • Dossiers administratifs
  32. Résultat n°32

    Dossiers administratifs

    Date

    1985

    Cote

    1647W/110

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Sainte-Marie-Laumont
    • Dossiers administratifs
  33. Résultat n°33

    Procès-verbaux

    Date

    1995

    Cote

    3170W/70

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Rully - Moncy
    • Procès-verbaux
  34. Résultat n°34

    Arrondissement de Vire

    Date

    1936

    Cote

    M/8195

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Relations avec les chambres d'agriculture
    • Élections
    • Elections du 9 février 1936
    • Procès-verbaux communaux
    • Arrondissement de Vire
  35. Résultat n°35

    Pièces techniques

    Date

    1965

    Cote

    753W/21152 - 753W/21153

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Cresserons - Plumetot
    • Pièces techniques
  36. Résultat n°36

    Pièces techniques

    Date

    1956-1961

    Cote

    652W/8001

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Bons-Tassilly
    • Pièces techniques
  37. Résultat n°37

    Département de la Manche

    Date

    1894

    Cote

    M/8424

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Services sanitaires vétérinaires
    • Épizooties
    • Fièvre aphteuse
    • 1894
    • Département de la Manche
  38. Résultat n°38

    De J à Le

    Date

    1949-1953

    Cote

    31J/21

    • Contexte : 31J - Robert Le Chevallier, expert agricole agréé près...
    • Dommages de guerre agricoles : généralités
    • Dossiers par commune
    • Saint-Germain-de-Tallevende
    • De J à Le
  39. Résultat n°39

    Visite des lins, détourage et arrachage

    Date

    1963-1984

    Cote

    18J/44

    • Contexte : 18J - Coopérative Agricole Linière du Nord de Caen...
    • Travaux et production de la coopérative
    • Visite des lins, détourage et arrachage

    Producteur :

    Coopérative agricole linière du nord de Caen.

  40. Résultat n°40

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1964

    Cote

    841W/44267

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Douvres-la-Délivrande - Langrunes-sur-Mer - Bény-sur-Mer...
    • Procès-verbaux de remembrement
  41. Résultat n°41

    Procès-verbal Rectificatif

    Date

    1998

    Cote

    3170W/83

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Cahagnes - Coulvain ext. sur Saint-Pierre-du-Fresne,...
    • Procès-verbal Rectificatif
  42. Résultat n°42

    Pouliches.

    Date

    1910-1920

    Cote

    M/8557

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Haras et industrie chevaline
    • Concours hippiques
    • Concours de pouliches et poulinières
    • 1910-1920
    • Pouliches.
  43. Résultat n°43

    1900-1903

    Date

    1900-1903

    Cote

    M/7827

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Production agricole
    • Rapports sur la situation agricole
    • 1900-1903
  44. Résultat n°44

    Pièces techniques, plans d'enquêtes, dossiers administratifs

    Date

    1945-1952

    Cote

    652W/7983

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Baron-sur-Odon
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes, dossiers administratifs
  45. Résultat n°45

    Pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1952-1955

    Cote

    652W/8137

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Olendon
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes
  46. Résultat n°46

    1970-1980

    Date

    1970-1980

    Cote

    18J/29

    • Contexte : 18J - Coopérative Agricole Linière du Nord de Caen...
    • Adhérents
    • Contrats de culture
    • 1970-1980

    Producteur :

    Coopérative agricole linière du nord de Caen.

  47. Résultat n°47

    Plans d'enquêtes

    Date

    1973

    Cote

    906W/55807

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Longues-sur-Mer
    • Plans d'enquêtes
  48. Résultat n°48

    De H à Y

    Date

    1945-1954

    Cote

    31J/25

    • Contexte : 31J - Robert Le Chevallier, expert agricole agréé près...
    • Dommages de guerre agricoles : généralités
    • Dossiers par commune
    • Truttemer-le-Grand
    • De H à Y
  49. Résultat n°49

    Plans d'enquêtes, dossiers administratifs

    Date

    1956-1961

    Cote

    652W/8000

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Bons-Tassilly
    • Plans d'enquêtes, dossiers administratifs
  50. Résultat n°50

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1996-1999

    Cote

    3066W/169

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Saint-Benoît-d'Hébertot - Le Theil-en-Auge - Quetteville...
    • Dossiers administratifs et techniques
  51. Résultat n°51

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1965-1967

    Cote

    753W/21245 - 753W/21246

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Beaumais
    • Procès-verbaux de remembrement
  52. Résultat n°52

    Délimitation du bois de Courtonne la Ville

    Cote

    P/6033

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Eaux et forêts
    • Forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitation du bois de Courtonne la Ville
  53. Résultat n°53

    BH/BR/27582

    Cote

    BH/BR/27582

    • Contexte : Ouvrages publiés entre 1971 et 1980
    • Brochures (BH/BR)
    • Situation du milieu rural. Basse-Normandie. 1970-1973.
    • BH/BR/27582
  54. Résultat n°54

    Procès-verbaux

    Date

    1995

    Cote

    3170W71

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Maisoncelles-Pelvey , Tracy-Bocage ext. sur Coulvain,...
    • Procès-verbaux
  55. Résultat n°55

    Identification des propriétaires, notifications, dossiers administratifs

    Date

    1952-1957

    Cote

    652W/8050

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Epaney
    • Identification des propriétaires, notifications, dossiers...
  56. Résultat n°56

    1927-1935

    Date

    1927-1935

    Cote

    M/12352

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Haras et industrie chevaline
    • Concours hippiques
    • Courses hippiques
    • 1927-1935
  57. Résultat n°57

    Identification des propriétaires, plans d'enquêtes, documents définitifs

    Date

    1952-1957

    Cote

    652W/8162

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Saint-Aignan-de-Cramesnil
    • Identification des propriétaires, plans d'enquêtes,...
  58. Résultat n°58

    Dossiers administratifs

    Date

    1992

    Cote

    2810W/57

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Moyaux extension Le Pin - Fumichon - Saint-Philbert-des-Champs...
    • Dossiers administratifs
  59. Résultat n°59

    Pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1950-1957

    Cote

    652W/8169

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes
  60. Résultat n°60

    1916

    Date

    1916

    Cote

    M/8534

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Haras et industrie chevaline
    • Concours hippiques
    • Concours de chevaux de selle
    • 1916
  61. Résultat n°61

    Concessions temporaires

    Date

    1917-1930

    Cote

    P/6072

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Eaux et forêts
    • Forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Forêts domaniales de Cerisy et de Saint-Sever.
    • Concessions temporaires
  62. Résultat n°62

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1972

    Cote

    2893W/12

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Cesny-Bois-Halbout - Acqueville - Placy - Moulines
    • Procès-verbaux de remembrement
  63. Résultat n°63

    1840-1848

    Date

    1840-1848

    Cote

    P/6064

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Eaux et forêts
    • Administration du service
    • Ventes et adjudications
    • 1840-1848
  64. Résultat n°64

    Conseils d'administration et assemblées générales

    Date

    1961-1993

    Cote

    1MI/481

    • Contexte : 18J - Coopérative Agricole Linière du Nord de Caen...
    • Conseils et assemblées
    • Conseils d'administration et assemblées générales

    Producteur :

    Coopérative agricole linière du nord de Caen.

  65. Résultat n°65

    1890-1891

    Date

    1890-1891

    Cote

    M/7809

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Production agricole
    • Productions végétales
    • Céréales
    • 1890-1891
  66. Résultat n°66

    Autres communes : expertises à titre individuel

    Date

    1944-1955

    Cote

    31J/27

    • Contexte : 31J - Robert Le Chevallier, expert agricole agréé près...
    • Dommages de guerre agricoles : généralités
    • Dossiers par commune
    • Autres communes : expertises à titre individuel
  67. Résultat n°67

    Procès-verbaux

    Date

    1997

    Cote

    3170W/77

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Eterville - Louvigny ext. Maltot et Fontaine-Etoupefour
    • Procès-verbaux
  68. Résultat n°68

    Plans d'enquêtes, documents définitifs

    Date

    1971

    Cote

    841W/44187

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Crocy - Fourches
    • Plans d'enquêtes, documents définitifs
  69. Résultat n°69

    1927-1934

    Date

    1927-1934

    Cote

    M/4335

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Services sanitaires vétérinaires
    • Épizooties
    • Maladies contagieuses des animaux
    • 1927-1934
  70. Résultat n°70

    Comité départemental d'action agricole, mise en culture des terres

    Date

    1918-1920

    Cote

    M/8353

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Production agricole
    • Comité départemental d'action agricole, mise en culture...
  71. Résultat n°71

    1910-1911

    Date

    1910-1911

    Cote

    M/8462

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Haras et industrie chevaline
    • Surveillance des étalons
    • 1910-1911
  72. Résultat n°72

    BH/BR/27570

    Cote

    BH/BR/27570

    • Contexte : Ouvrages publiés entre 1981 et 1990
    • Brochures (BH/BR/)
    • Production céréalière en Basse-Normandie et besoins...
    • BH/BR/27570
  73. Résultat n°73

    Dossiers administratifs

    Date

    1973

    Cote

    906W/55871 - 906W/55873

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Landelles-et-Coupigny
    • Dossiers administratifs
  74. Résultat n°74

    1935

    Date

    1935

    Cote

    M/8190

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Relations avec les chambres d'agriculture
    • Élections
    • Elections du 9 février 1936
    • Tableaux rectificatifs
    • 1935
  75. Résultat n°75

    Réglementation et correspondance

    Date

    1863-1900

    Cote

    P/6078

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Eaux et forêts
    • Eaux
    • Pêches
    • Réglementation et correspondance
  76. Résultat n°76

    Pièces techniques

    Date

    1948-1954

    Cote

    652W/8045

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Crépon extension sur Tierceville
    • Pièces techniques
  77. Résultat n°77

    1911-1913

    Date

    1911-1913

    Cote

    M/45/7

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Affaires générales, réglementation, circulaires
    • Correspondance
    • 1911-1913
  78. Résultat n°78

    Procès-verbaux

    Date

    1999

    Cote

    3170W/88

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Saint-Benoît-d'Hébertot - Le Theil-en-Auge - Quetteville...
    • Procès-verbaux
  79. Résultat n°79

    Pièces techniques

    Date

    1983

    Cote

    1647W/68 - 1647W/70

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Fontenermont - Saint-Aubain-des-Bois
    • Pièces techniques
  80. Résultat n°80

    Notifications propriétaires

    Date

    1993

    Cote

    2810W/44 - 2810W/45

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Cheux - Tessel extension Le Mesnil-Patry - Saint-Manvieu...
    • Notifications propriétaires