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Résultat n°1

Projet de développement "Port 2000" au Havre : études préparatoires, suivi du projet, enquête et débat public de 1998.

Date

Entre le 1er janvier 1997 et le 31 décembre 1999

Cote

3227W/13

Résultat n°2

Syndicat mixte pour l'aménagement de la plaine alluviale au pied du pont de Normandie (Ex-ZIPEC) : création et mise en place. Zone d'aménagement concertée ZAC "Parc d'activité du Calvados" : création, études préalables.

Date

2003-2004

Cote

3227W/18

Résultat n°3

Association de défense du littoral "Rive gauche 2000" : création et mise en place, (2001) Projet Port 2000 : recours du conseil général du Calvados, contentieux, (2000-2001) "Conseil de l'estuaire" (maires des communes de l'estuaire) : réunions, (1999-2001).

Date

1999-2001

Cote

3227W/15

Résultat n°4

BH/4/6510

Date

-

Cote

BH/4/6510

Résultat n°5

Mise en place de la directive territoriale d'aménagement (DTA) de l'Estuaire de la Seine : finalisation du projet.

Date

Entre le 1er janvier 2001 et le 31 décembre 2002

Cote

3227W/16

Résultat n°6

Profil environnemental de Basse-Normandie. La mer et le littoral. "Atout majeur pour la Basse-Normandie, la mer est un espace très convoité..."

Date

-

Cote

-

Résultat n°7

Zone d'aménagement du Parc d'activités Calvados-Honfleur : mise en place du syndicat mixte et conseils communautaires, création de la ZAC.

Date

Entre le 1er janvier 2003 et le 31 décembre 2006

Cote

3227W/19

Résultat n°8

Projet d'aménagement de la zone industrialo-portuaire Eure-Calvados (ZIPEC) : préfigration, études préalables, création syndicat mixte.

Date

Entre le 1er janvier 1999 et le 31 décembre 2001

Cote

3227W/17

Résultat n°9

Mise en place de la directive teritoriale d'aménagement du territoire (DTA) de l'estuaire de la Seine : phases préparatoires, concertation.

Date

Entre le 1er janvier 1997 et le 31 décembre 1999

Cote

3227W/14