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304 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Leclerc Vaudry (80/4), Intermarché Saint-Vigor-le-Grand (80/5)

    Date

    22/09/1980, 20/02/1981

    Cote

    2239W/11

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Leclerc Vaudry (80/4), Intermarché Saint-Vigor-le-Grand...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  2. Résultat n°2

    Budget primitif, décisions modificatives, clôture de l'exercice, prévision des subventions

    Date

    1990, 1990

    Cote

    3285W/7

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Administration
    • Orientations budgétaires
    • Budget primitif, décisions modificatives, clôture de...
  3. Résultat n°3

    Les Rives de L'Orne Caen, Ensemble commercial Bayeux

    Date

    11/06/2008, 11/06/2008

    Cote

    3194W/117

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Les Rives de L'Orne Caen, Ensemble commercial Bayeux

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  4. Résultat n°4

    ED Mézidon-Canon, Super U et station-service Mézidon-Canon

    Date

    27/09/2006, 27/09/2006

    Cote

    3194W/89

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • ED Mézidon-Canon, Super U et station-service Mézidon-Canon

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  5. Résultat n°5

    Cora Rots, Pinault Bretteville-sur-Odon, Fly Mondeville

    Date

    30/05/2001, 21/06/2001

    Cote

    3194W/34

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Cora Rots, Pinault Bretteville-sur-Odon, Fly Mondeville

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  6. Résultat n°6

    Point presse, audit scolaire : discours, effectifs

    Date

    2004, 2006

    Cote

    3285W/20

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Affaires scolaires
    • Point presse, audit scolaire : discours, effectifs
  7. Résultat n°7

    Bricorama Lisieux, Ensemble commercial Saint-Vigor-Le-Grand

    Date

    22/10/2008, 21/11/2008

    Cote

    3194W/125

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Bricorama Lisieux, Ensemble commercial Saint-Vigor-Le-Grand

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  8. Résultat n°8

    Société SEGECE Val Saint-Clair Hérouville-Saint-Clair

    Date

    2012

    Cote

    3293W/51

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Société SEGECE Val Saint-Clair Hérouville-Saint-Clair

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  9. Résultat n°9

    Leroy Merlin Mondeville (88/1), Leclerc Falaise (88/2), Meubles Aubert Mondeville (88/3)

    Date

    24/03/1988, 13/10/1988

    Cote

    2239W/26

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Leroy Merlin Mondeville (88/1), Leclerc Falaise (88/2),...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  10. Résultat n°10

    Monoprix Caen, Saint Maclou Mondeville

    Date

    05/09/1995, 12/09/1995

    Cote

    2368W/9

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1989 - décembre 1999
    • Monoprix Caen, Saint Maclou Mondeville

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  11. Résultat n°11

    Programme gendarmeries communales

    Date

    1987-1999

    Cote

    2785W/89-2785W/93

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Programme gendarmeries communales

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  12. Résultat n°12

    Etap'hôtel Honfleur, Quality Inn Honfleur, L'Epi d'Or Honfleur, négoce Carrelage sanitaire Saint-Germain-de-Tallevende, supermarché Shopi Saint-Sever, Lidl Falaise

    Date

    09/07/1997, 09/09/1997

    Cote

    3194W/2

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1989 - décembre 1999
    • Etap'hôtel Honfleur, Quality Inn Honfleur, L'Epi d'Or...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  13. Résultat n°13

    Intermarché Dives-sur-Mer, World Discount Dives-sur- Mer, Etap'hôtel Nonant, Intermarché Lisieux

    Date

    22/10/2004, 05/11/2004

    Cote

    3194W/68

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Intermarché Dives-sur-Mer, World Discount Dives-sur-...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  14. Résultat n°14

    Bricomarché Saint-Vigor-le-Grand, Etap'hôtel Mondeville, cellules commerciales sur le site de Champion Fleury-sur-Orne, Saint-Maclou Mondeville, Hôtel 1ère Classe La-Rivière-Saint-Sauveur, Distri Center La-Rivière-Saint-Sauveur

    Date

    30/04/1998, 18/05/1998

    Cote

    3194W/6

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1989 - décembre 1999
    • Bricomarché Saint-Vigor-le-Grand, Etap'hôtel Mondeville,...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  15. Résultat n°15

    Intermarché Dives-sur-Mer (86/1), Centre commercial Les Pommiers à Moult (86/2), Centre commercial Saint-Contest (86/3), Intermarché Caen

    Date

    16/04/1986, 17/10/1986

    Cote

    2239W/21

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Intermarché Dives-sur-Mer (86/1), Centre commercial...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  16. Résultat n°16

    Weldom Bayeux, Commerce de résidences moblies Ouistreham, Honda Bieville-Beuville, Golf Passion Saint-Contest, Ensemble commercial Carpiquet

    Date

    08/07/2005, 08/07/2005

    Cote

    3194W/75

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Weldom Bayeux, Commerce de résidences moblies Ouistreham,...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  17. Résultat n°17

    Oiko Bio Démouville, Troc de L'ile Carpiquet, Ensemble commercial Argences, Champion La Vespière

    Date

    23/01/2008, 08/02/2008

    Cote

    3194W/110

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Oiko Bio Démouville, Troc de L'ile Carpiquet, Ensemble...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  18. Résultat n°18

    Carrefour Market Tilly-sur-Seulles, Super U Tilly-sur-Seulles, Texti Ouistreham

    Date

    09/06/2009, 09/06/2009

    Cote

    3209W/19

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • mars 2009 - janvier 2011
    • Carrefour Market Tilly-sur-Seulles, Super U Tilly-sur-Seulles,...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  19. Résultat n°19

    Weldom Saint-Martin-des-Entrées, Bicostore Lisieux, Intermarché Pont-l'Evêque

    Date

    24/11/2000, 20/12/2000

    Cote

    3194W/30

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Weldom Saint-Martin-des-Entrées, Bicostore Lisieux,...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  20. Résultat n°20

    ED et station-service Saint-Aubin-d'Arquenay, Le Mutant Ouistreham, Ensemble commercial 4 cellules Perriers-en-Auge, Hypermarché Champion Falaise

    Date

    15/04/2005, 27/05/2005

    Cote

    3194W/73

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • ED et station-service Saint-Aubin-d'Arquenay, Le Mutant...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  21. Résultat n°21

    Leclerc Lisieux, Hôtel Eco Bretteville-sur-Odon, concession Wolksvagen Biéville-Beuville, Concession Fiat Alfa Romé Lancia Bieville-Beuville, Bricomarché Moult, Hôtel Ibis Honfleur

    Date

    21/05/2003, 27/06/2003

    Cote

    3194W/55

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Leclerc Lisieux, Hôtel Eco Bretteville-sur-Odon, concession...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  22. Résultat n°22

    Conforama Mondeville 2 Mondeville, Champion Tourgeville, Les Couleurs du Temps Mondeville, Super U Falaise

    Date

    17/06/2004, 09/07/2004

    Cote

    3194W/64

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Conforama Mondeville 2 Mondeville, Champion Tourgeville,...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  23. Résultat n°23

    Ville de Vire, bâtiment La Papillonnière (dossier d'enquête parcellaire et dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique

    Date

    1994

    Cote

    3100W/1

    • Contexte : 3100W. Préfecture, bureau de l'environnement et du...

    • Ville de Vire, bâtiment La Papillonnière (dossier d'enquête...

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de la coordination et du développement (DCLCD), bureau de l'environnement et du développement durable

  24. Résultat n°24

    Citroën Caen, Le Mutant Douvre-la-Délivrande, Fly Mondeville, Hôtel "Antares" La-Rivière-Saint-Sauveur

    Date

    05/10/2002, 05/10/2002

    Cote

    3194W/47

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Citroën Caen, Le Mutant Douvre-la-Délivrande, Fly Mondeville,...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  25. Résultat n°25

    Jardinerie Leclerc Lisieux, Darty Mondeville, Intermarché et station-service Saint-Pierre-sur-Dives

    Date

    24/03/1998, 30/04/1998

    Cote

    3194W/5

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1989 - décembre 1999
    • Jardinerie Leclerc Lisieux, Darty Mondeville, Intermarché...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  26. Résultat n°26

    Année 2001

    Date

    2001

    Cote

    2785W/140

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Réunions cantonales
    • Année 2001

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  27. Résultat n°27

    ED Mézidon-Canon, Hôtel Ibis Port-en-Bessin, Super U et station-service Mézidon-Canon, Hôtel Inn Caen

    Date

    05/04/2006, 11/05/2006

    Cote

    3194W/84

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • ED Mézidon-Canon, Hôtel Ibis Port-en-Bessin, Super...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  28. Résultat n°28

    Programmes d'aides aux petites communes rurales (APCR)

    Date

    1996-1999

    Cote

    2785W/22-2785W/59

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Programmes d'aides aux petites communes rurales (APCR)

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  29. Résultat n°29

    Falaise (74/1), Saint-Germain-de-Tallevende (74/2), Carpiquet (Établissement Mobis 74/3), Hérouville-Saint-Clair (74/4)

    Date

    08/06/1974, 08/06/1974

    Cote

    2239W/1

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • juin 1974 - avril 1979
    • Falaise (74/1), Saint-Germain-de-Tallevende (74/2),...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  30. Résultat n°30

    Aide à l'amélioration des zones d'ombres en matière télévisuelle : subventions aux communes

    Date

    1982, 1985

    Cote

    3285W/9

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Développement économique du territoire
    • Aide à l'amélioration des zones d'ombres en matière...
  31. Résultat n°31

    Mobis Lisieux (91/07), Super Catena Touques (91/8), Nouvelles Galeries Lisieux (91/9)

    Date

    23/07/1991, 23/07/1991

    Cote

    2239W/44

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1989 - décembre 1999
    • Mobis Lisieux (91/07), Super Catena Touques (91/8),...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  32. Résultat n°32

    Shopi et station-service Bretteville-sur-Laize, Gavraimat La Graverie, Super Sport Bayeux, Weldom Troarn

    Date

    09/11/1999, 25/11/1999

    Cote

    3194W/19

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1989 - décembre 1999
    • Shopi et station-service Bretteville-sur-Laize, Gavraimat...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  33. Résultat n°33

    Fly Mondeville, Super U Troarn, centre Leclerc Lisieux

    Date

    01/02/1996, 01/02/1996

    Cote

    2368W/11

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1989 - décembre 1999
    • Fly Mondeville, Super U Troarn, centre Leclerc Lisieux

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  34. Résultat n°34

    Leader Price La-Rivière-Saint-Sauveur, Magasin cycles et motocultures, plaisance Isigny-sur-Mer, Leclerc et station-service Caen, Hôtel "Les Quatrans" Caen, Super Catena Douvres-la-Délivrande

    Date

    14/02/2003, 25/03/2003

    Cote

    3194W/52

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Leader Price La-Rivière-Saint-Sauveur, Magasin cycles...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  35. Résultat n°35

    Information du services des affaires économiques et communales

    Date

    1997, 2005

    Cote

    3285W/5

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Administration
    • Direction
    • Information du services des affaires économiques et...
  36. Résultat n°36

    Nouvelles Galeries Lisieux (78/4), Leclerc Lisieux (78/5), Escale Touques (79/1)

    Date

    31/01/1979, 10/04/1979

    Cote

    2239W/9

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • juin 1974 - avril 1979
    • Nouvelles Galeries Lisieux (78/4), Leclerc Lisieux...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  37. Résultat n°37

    Direction départementale des territoires et de la mer

    Date

    1885-1999

    Cote

    2969W/1-2969W/75

    • Contexte : Direction départementale des territoires et de la mer

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer

  38. Résultat n°38

    Décentralisation, intercommunalité, directives territoriales d'aménagement, aménagement du territoire, information, préparation, suivi

    Date

    1996-2009

    Cote

    3098W/5-3098W/15

    • Contexte : 3098W. Direction générale adjointe jeunesse, culture...

    • Dossiers gérés par Monsieur LECLUZE
    • Décentralisation, intercommunalité, directives territoriales...

    Producteur :

    Direction générale adjointe jeunesse, culture et territoires

  39. Résultat n°39

    Hypermarché Intermarché Sci Almani Pont-l'Evêque, Ugc Ciné Cité Mondeville,

    Date

    2012

    Cote

    3293W/52

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Hypermarché Intermarché Sci Almani Pont-l'Evêque, Ugc...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  40. Résultat n°40

    Espace Émeraude Saint-Pierre-sur-Dives, Super Sport Vire, Foir'Fouille Vire

    Date

    20/03/2009, 24/04/2009

    Cote

    3209W/14

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • mars 2009 - janvier 2011
    • Espace Émeraude Saint-Pierre-sur-Dives, Super Sport...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)