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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chambre d'agriculture, 31 janvier 2001 : listes électorales, organisations, procès-verbaux

    Date

    2001

    Cote

    2958W/40-2958W/59

    • Contexte : 2958W. Préfecture, direction des libertés publiques...

    • Elections
    • Elections professionnelles
    • Chambre d'agriculture, 31 janvier 2001 : listes électorales,...

    Producteur :

    Préfecture, direction des libertés publiques et de la réglementation, bureau de l'administration générale, des élections et des associations

  2. Résultat n°2

    Jurys d'assises et instructions

    Date

    2002-2008

    Cote

    2958W/96

    • Contexte : 2958W. Préfecture, direction des libertés publiques...

    • Administration générale
    • Jurys d'assises et instructions

    Producteur :

    Préfecture, direction des libertés publiques et de la réglementation, bureau de l'administration générale, des élections et des associations

  3. Résultat n°3

    D - K

    Cote

    3305W/66

    • Contexte : 3305W - Renseignements généraux : enquêtes individuelles...

    • Fiches individuelles
    • D - K
  4. Résultat n°4

    1983 - 1987

    Date

    1983-1987

    Cote

    3305W/3

    • Contexte : 3305W - Renseignements généraux : enquêtes individuelles...

    • Enquête individuelles des employés de salle de jeux...
    • 1983 - 1987
  5. Résultat n°5

    Bureaux de vote, fixation

    Date

    1983-2008

    Cote

    2958W/61-2958W/69

    • Contexte : 2958W. Préfecture, direction des libertés publiques...

    • Elections
    • Bureaux de vote, fixation

    Producteur :

    Préfecture, direction des libertés publiques et de la réglementation, bureau de l'administration générale, des élections et des associations

  6. Résultat n°6

    En activité

    Date

    1940-2010

    Cote

    2958W/179-2958W/232

    • Contexte : 2958W. Préfecture, direction des libertés publiques...

    • Syndicats professionnels
    • En activité

    Producteur :

    Préfecture, direction des libertés publiques et de la réglementation, bureau de l'administration générale, des élections et des associations

  7. Résultat n°7

    2001

    Date

    2001

    Cote

    3305W/53 - 3305W/57

    • Contexte : 3305W - Renseignements généraux : enquêtes individuelles...

    • Enquête individuelles des employés de salle de jeux...
    • 2001
  8. Résultat n°8

    1992

    Date

    1992

    Cote

    3305W/9 - 3305W/11

    • Contexte : 3305W - Renseignements généraux : enquêtes individuelles...

    • Enquête individuelles des employés de salle de jeux...
    • 1992
  9. Résultat n°9

    Dossiers d'enquêtes individuelles des employés de jeux et des casinos

    Date

    1963-2009

    Cote

    3305W

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Police, sécurité
    • Renseignements généraux, puis renseignement territorial.
    • Dossiers d'enquêtes individuelles des employés de jeux...
  10. Résultat n°10

    1989

    Date

    1989

    Cote

    3305W/5

    • Contexte : 3305W - Renseignements généraux : enquêtes individuelles...

    • Enquête individuelles des employés de salle de jeux...
    • 1989
  11. Résultat n°11

    1994

    Date

    1994

    Cote

    3305W/16 - 3305W/20

    • Contexte : 3305W - Renseignements généraux : enquêtes individuelles...

    • Enquête individuelles des employés de salle de jeux...
    • 1994
  12. Résultat n°12

    1991

    Date

    1991

    Cote

    3305W/7 - 3305W/8

    • Contexte : 3305W - Renseignements généraux : enquêtes individuelles...

    • Enquête individuelles des employés de salle de jeux...
    • 1991
  13. Résultat n°13

    2002

    Cote

    3305W/58 - 3305W/61

    • Contexte : 3305W - Renseignements généraux : enquêtes individuelles...

    • Enquête individuelles des employés de salle de jeux...
    • 2002
  14. Résultat n°14

    Crédits élections, généralités : instructions

    Date

    1988-2005

    Cote

    2958W/39

    • Contexte : 2958W. Préfecture, direction des libertés publiques...

    • Elections
    • Elections politiques, organisation et résultats
    • Crédits élections, généralités : instructions

    Producteur :

    Préfecture, direction des libertés publiques et de la réglementation, bureau de l'administration générale, des élections et des associations

  15. Résultat n°15

    1963 - 1979

    Date

    1963-1979

    Cote

    3305W/1

    • Contexte : 3305W - Renseignements généraux : enquêtes individuelles...

    • Enquête individuelles des employés de salle de jeux...
    • 1963 - 1979
  16. Résultat n°16

    Lot de fiches isolées, répertoriant des haras du Calvados (incomplet probablement)

    Date

    1970-2000

    Cote

    3305W/69

    • Contexte : 3305W - Renseignements généraux : enquêtes individuelles...

    • Lot de fiches isolées, répertoriant des haras du Calvados...
  17. Résultat n°17

    1980 - 1982

    Date

    1980-1982

    Cote

    3305W/2

    • Contexte : 3305W - Renseignements généraux : enquêtes individuelles...

    • Enquête individuelles des employés de salle de jeux...
    • 1980 - 1982
  18. Résultat n°18

    A - C

    Cote

    3305W/65

    • Contexte : 3305W - Renseignements généraux : enquêtes individuelles...

    • Fiches individuelles
    • A - C
  19. Résultat n°19

    1990

    Date

    1990

    Cote

    3305W/6

    • Contexte : 3305W - Renseignements généraux : enquêtes individuelles...

    • Enquête individuelles des employés de salle de jeux...
    • 1990
  20. Résultat n°20

    1997

    Date

    1997

    Cote

    3305W/30 - 3305W/36

    • Contexte : 3305W - Renseignements généraux : enquêtes individuelles...

    • Enquête individuelles des employés de salle de jeux...
    • 1997