cimetière - Recherche

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1

Arrêt du Parlement de Rouen. Confirmatif d'un arrêté du bailliage de Caen concernant la translation des cimetières hors de l'enceinte des villes (1er mars 1780)

Date

1780

Cote

NOUVACQ/1080

2

Observations des sieurs curé, prêtres, marguilliers et habitants de la paroisse Notre-Dame de Caen pour établir que la conservation du cimetière de ladite paroisse n'est point préjudiciable au public et ne contredit pas les vues du Gouvernement

Date

1778

Cote

NOUVACQ/1082

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Arrêt du Parlement de Rouen. Confirmatif d'un arrêté du bailliage de Caen concernant la translation des cimetières hors de l'enceinte des villes (1er mars 1780)

Date

Cote

Observations des sieurs curé, prêtres, marguilliers et habitants de la paroisse Notre-Dame de Caen pour établir que la conservation du cimetière de ladite paroisse n'est point préjudiciable au public et ne contredit pas les vues du Gouvernement

Date

Cote