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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Arrêt du Parlement de Rouen. Confirmatif d'un arrêté du bailliage de Caen concernant la translation des cimetières hors de l'enceinte des villes (1er mars 1780)
Cote
NOUVACQ/1080
 Date
1780
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Archives d'institutions
  • Justice
  • Bailliages de Normandie
  • Bailliage de Caen
  • Arrêt du Parlement de Rouen. Confirmatif d'un arrêté...
Résultat n°2

Observations des sieurs curé, prêtres, marguilliers et habitants de la paroisse Notre-Dame de Caen pour établir que la conservation du cimetière de ladite paroisse n'est point préjudiciable au public et ne contredit pas les vues du Gouvernement
Cote
NOUVACQ/1082
 Date
1778
 Lieu
Notre-Dame-de-Froide-Rue (Caen, Calvados ; paroisse)
 Type de document -
  • Contexte : 4J - Archives des paroisses
  • C
  • Caen
  • Notre-Dame-de-Froiderue
  • Observations des sieurs curé, prêtres, marguilliers...