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  1. Résultat n°1

    Arrêt du Parlement de Rouen. Confirmatif d'un arrêté du bailliage de Caen concernant la translation des cimetières hors de l'enceinte des villes (1er mars 1780)

    Date

    1780

    Cote

    NOUVACQ/1080

    • Contexte : Archives d'institutions
    • Justice
    • Bailliages de Normandie
    • Bailliage de Caen
    • Arrêt du Parlement de Rouen. Confirmatif d'un arrêté...
  2. Résultat n°2

    Observations des sieurs curé, prêtres, marguilliers et habitants de la paroisse Notre-Dame de Caen pour établir que la conservation du cimetière de ladite paroisse n'est point préjudiciable au public et ne contredit pas les vues du Gouvernement

    Date

    1778

    Cote

    NOUVACQ/1082

    • Contexte : 4J - Archives des paroisses
    • C
    • Caen
    • Notre-Dame-de-Froiderue
    • Observations des sieurs curé, prêtres, marguilliers...