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62 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Evaluation 2007-2013 échantillon, enquête, indicateurs 2009

Date

2009-2010

Cote

3225W/25

Résultat n°2

Projet de développement "Port 2000" au Havre : études préparatoires, suivi du projet, enquête et débat public de 1998.

Date

Entre le 1er janvier 1997 et le 31 décembre 1999

Cote

3227W/13

Résultat n°3

Syndicat mixte pour l'aménagement de la plaine alluviale au pied du pont de Normandie (Ex-ZIPEC) : création et mise en place. Zone d'aménagement concertée ZAC "Parc d'activité du Calvados" : création, études préalables.

Date

2003-2004

Cote

3227W/18

Résultat n°4

Marché diagnostic 2014-2020

Date

-

Cote

3225W/31

Résultat n°5

Pays du Perche

Date

2003-2010

Cote

3225W/16

Résultat n°6

Pays d'Alençon

Date

2000-2013

Cote

3225W/9

Résultat n°7

Marché stratégie 2014-2020 mission Ernst and Young

Date

2013

Cote

3225W/32

Résultat n°8

Pays Sud Calvados

Date

2006-2013

Cote

3225W/15

Résultat n°9
Rencontres avec la population et visites, dont visite du pape Jean-Paul II en présence de Raymond Barre (Lisieux, 1980), du premier ministre Raymond Barre (Deauville, 1977), meeting pour la campagne présidentielle de 1981 avec Simone Veil (1981)

4 lots 17 medias

Rencontres avec la population et visites, dont visite du pape Jean-Paul II en présence de Raymond Barre (Lisieux, 1980), du premier ministre Raymond Barre (Deauville, 1977), meeting pour la campagne présidentielle de 1981 avec Simone Veil (1981)

Date

1980-1990

Cote

144J/246

Résultat n°10

Décentralisation, intercommunalité, directives territoriales d'aménagement, aménagement du territoire, information, préparation, suivi

Date

1996-2009

Cote

3098W/5-3098W/15

Résultat n°11

Schéma régional d'aménagement et de développement du territoire (SRADT) : suivi du schéma 2000-2006, concertation pour le schéma 2007-2013. Projet d'aménagement du "Grand Paris" et de la vallée de la Seine : rapport d'Antoine Rufenacht, commissaire du projet, et commentaires du conseil général, (2012)

Date

Entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2012

Cote

3227W/12

Résultat n°12

Parc naturel régional : marais du cotentin et Normandie Maine

Date

2003-2011

Cote

3225W/8

Résultat n°13

Suivi de l'aménagement du territoire : préparation du contrat-plan Etat-Région (1999-2001) ; réflexion sur le développement du Pays d'Auge (2011).

Date

1999-2011

Cote

3227W/9

Résultat n°14

Suivi économique et financier du laboratoire : audit des comptes, plan de développement.

Date

1999-2006

Cote

3227W/5

Résultat n°15

Dossier de suivi de Calvados Habitat.

Date

2011-2012

Cote

3227W/1

Résultat n°16

Pays du Bocage

Date

2000-2003

Cote

3225W/2

Résultat n°17

Volet territorial évaluation tableaux de bord 2007-2013

Date

2010

Cote

3225W/24

Résultat n°18

Association de défense du littoral "Rive gauche 2000" : création et mise en place, (2001) Projet Port 2000 : recours du conseil général du Calvados, contentieux, (2000-2001) "Conseil de l'estuaire" (maires des communes de l'estuaire) : réunions, (1999-2001).

Date

1999-2001

Cote

3227W/15

Résultat n°19

2003 - 2004

Date

2003-2004

Cote

3225W/19

Résultat n°20

Pays d'Auge

Date

2005-2013

Cote

3225W/4