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21 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Etats de situation des inventaires faits ou restant à faire, bordereaux récapitulatifs des inventaires ou p. v. de carence reçus à la préfecture
Cote
2Q/5
 Date
Entre février 1906 et avril 1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

  • Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
  • Etats de situation des inventaires faits ou restant...
Résultat n°2

Cantons de Lisieux 1ère et 2ème sections et Livarot
Cote
2Q/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

  • Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
  • Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux...
  • Cantons de Lisieux 1ère et 2ème sections et Livarot
Résultat n°3

Cantons de Villers-Bocage et Troarn
Cote
2Q/16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

  • Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
  • Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux...
  • Cantons de Villers-Bocage et Troarn
Résultat n°4

Cantons de Bayeux, Balleroy et Caumont
Cote
2Q/12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

  • Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
  • Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux...
  • Cantons de Bayeux, Balleroy et Caumont
Résultat n°5

Notifications d'inventaire
Cote
2Q/4
 Date
janvier 1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

  • Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
  • Notifications d'inventaire
Résultat n°6

Cantons de Falaise Sud et Nord et Bretteville-sur-Laize
Cote
2Q/17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

  • Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
  • Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux...
  • Cantons de Falaise Sud et Nord et Bretteville-sur-Laize
Résultat n°7

Cantons de Mézidon, Orbec et Saint-Pierre-sur-Dives
Cote
2Q/19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

  • Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
  • Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux...
  • Cantons de Mézidon, Orbec et Saint-Pierre-sur-Dives
Résultat n°8

Cantons de Blangy, Cambremer et Dozulé
Cote
2Q/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

  • Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
  • Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux...
  • Cantons de Blangy, Cambremer et Dozulé
Résultat n°9

Lois, décrets, circulaires, modèles de documents...
Cote
2Q/1
 Date
1905-1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

  • Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
  • Lois, décrets, circulaires, modèles de documents...
Résultat n°10

Réponses des mairies de l'arrondissement de Bayeux
Cote
2Q/3
 Date
janvier 1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

  • Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
  • Liste des établissements servant à l'exercice du culte
  • Réponses des mairies de l'arrondissement de Bayeux
Résultat n°11

Nombre de rôles des menses, fabriques et autres établissements
Cote
2Q/21
 Date
1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

  • Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
  • Nombre de rôles des menses, fabriques et autres établissements
Résultat n°12

Inventaires
Cote
2Q/20
 Date
1906-1907
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

  • Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
  • Inventaires
Résultat n°13

Cantons de Bény-Bocage, Vire et Saint-Sever
Cote
2Q/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

  • Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
  • Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux...
  • Cantons de Bény-Bocage, Vire et Saint-Sever
Résultat n°14

janvier 1906
Cote
2Q/2
 Date
janvier 1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

  • Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
  • Liste des établissements servant à l'exercice du culte
  • janvier 1906
Résultat n°15

Cantons de Trévières, Isigny et Ryes
Cote
2Q/13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

  • Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
  • Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux...
  • Cantons de Trévières, Isigny et Ryes
Résultat n°16

Documents et correspondance sur le déroulement des inventaires
Cote
2Q/6
 Date
1905-1907
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

  • Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
  • Documents et correspondance sur le déroulement des...
Résultat n°17

Cantons d'Evrecy, Douvres et Tilly-sur-Seulles
Cote
2Q/15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

  • Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
  • Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux...
  • Cantons d'Evrecy, Douvres et Tilly-sur-Seulles
Résultat n°18

Cantons de Thury-Harcourt et Morteaux-Coulibeuf
Cote
2Q/18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

  • Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
  • Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux...
  • Cantons de Thury-Harcourt et Morteaux-Coulibeuf
Résultat n°19

Cantons de Honfleur, Trouville et Pont-l'Evêque
Cote
2Q/11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

  • Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
  • Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux...
  • Cantons de Honfleur, Trouville et Pont-l'Evêque
Résultat n°20

Cantons de Caen Est et Ouest, Bourguébus et Creully
Cote
2Q/14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

  • Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
  • Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux...
  • Cantons de Caen Est et Ouest, Bourguébus et Creully
Résultat n°21

Cantons de Condé-sur-Noireau, Aunay-sur-Odon et Vassy
Cote
2Q/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

  • Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
  • Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux...
  • Cantons de Condé-sur-Noireau, Aunay-sur-Odon et Vassy