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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Crue de février 1965

    Date

    1965

    Cote

    2614W/70

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Crues et inondations
    • Surveillance des crues
    • Crues par rivières
    • Surveillance de l'Orne
    • Crues
    • Crue de février 1965

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  2. Résultat n°2

    Amélioration réseaux

    Date

    1936-1975

    Cote

    2878W/84

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Assainissement et adduction d'eau potable
    • Travaux menés par les syndicats
    • Commune d'Orbec
    • Alimentation eau potable
    • Amélioration réseaux

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  3. Résultat n°3

    Programmes 1994 et 1995

    Date

    1994-1995

    Cote

    2878W/50

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Assainissement et adduction d'eau potable
    • Travaux menés par les syndicats
    • Commune de Rots, assainissement des eaux usées
    • Programmes 1994 et 1995

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  4. Résultat n°4

    Dixième et onzième tranche

    Date

    1976-1977

    Cote

    2878W/5

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Assainissement et adduction d'eau potable
    • Travaux menés par les syndicats
    • SIVOM Rive Droite de l'Orne
    • Alimentation en eau potable
    • Dixième et onzième tranche

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  5. Résultat n°5

    Premières tranches de travaux syndicaux

    Date

    1966-1976

    Cote

    2878W/9

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Assainissement et adduction d'eau potable
    • Travaux menés par les syndicats
    • SIVOM Rive Droite de l'Orne
    • Assainissement des eaux usées
    • Premières tranches de travaux syndicaux

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  6. Résultat n°6

    Suivi des inondations dans le bassin de la Touques

    Date

    1953

    Cote

    2756W/38, 1911W/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Crues et inondations
    • Surveillance des crues
    • Crues par rivières
    • Suivi des inondations dans le bassin de la Touques

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  7. Résultat n°7

    Travaux divers

    Date

    1951-1975

    Cote

    2878W/73

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Assainissement et adduction d'eau potable
    • Travaux menés par les syndicats
    • Syndicat de Meulles-Friardel
    • Alimentation eau potable
    • Travaux divers

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  8. Résultat n°8

    Enregistreur de Thury-Harcourt

    Date

    1975

    Cote

    2614W/72

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Crues et inondations
    • Surveillance des crues
    • Crues par rivières
    • Surveillance de l'Orne
    • Jaugeage et surveillance des débits
    • Enregistreur de Thury-Harcourt

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  9. Résultat n°9

    Pollution des eaux de mer et déversement des eaux usées

    Date

    1954-1990

    Cote

    2614W/78

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Activité du service hydraulique
    • Étude et analyse des cours d'eau
    • Pollutions
    • Pollution des eaux de mer et déversement des eaux usées

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  10. Résultat n°10

    Recensement, réglementation et information

    Date

    1944-1987

    Cote

    2756W/21, 1911W/4 ; 2382W/529.2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Installations hydrauliques ou hydroélectriques
    • Recensement, réglementation et information

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  11. Résultat n°11

    Ver-sur-Mer (ruisseau Provence)

    Date

    1981-1990

    Cote

    2756W/32, 2382W/156 (Ancienne cote)

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Travaux publics
    • Bassin littoral
    • Ver-sur-Mer (ruisseau Provence)

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  12. Résultat n°12

    Circulaires du Ministère de l'Agriculture

    Date

    1865-1965

    Cote

    1911W/28

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Activité du service hydraulique
    • Réglementation et circulaires
    • Circulaires du Ministère de l'Agriculture

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  13. Résultat n°13

    Associations syndicales

    Date

    1878-1968

    Cote

    1911W/62

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Travaux publics
    • Bassin de la Touques
    • Touques
    • Associations syndicales

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  14. Résultat n°14

    Travaux de 1961 à 1965

    Date

    1961-1965

    Cote

    2878W/27

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Assainissement et adduction d'eau potable
    • Travaux menés par les syndicats
    • SIVOM Rive Droite de l'Orne
    • Alimentation en eau potable
    • Travaux de 1961 à 1965

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  15. Résultat n°15

    Pêche fluviale

    Date

    1962-1986

    Cote

    2614W/79

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Pêche fluviale

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  16. Résultat n°16

    Vallée d'Aure-Inférieure

    Date

    1948-1981

    Cote

    2756W/28, 2382W/171-2382W/171 (Ancienne cote)

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Travaux publics
    • Bassin de l'Aure
    • Vallée d'Aure-Inférieure

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  17. Résultat n°17

    Travaux divers

    Date

    1936-1971

    Cote

    2878W/25

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Assainissement et adduction d'eau potable
    • Travaux menés par les syndicats
    • SIVOM Rive Droite de l'Orne
    • Alimentation en eau potable
    • Travaux divers

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  18. Résultat n°18

    Communes de Pont-l'Évêque et du Breuil-en-Auge

    Date

    1957-1964

    Cote

    1911W/60

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Travaux publics
    • Bassin de la Touques
    • Touques
    • Communes de Pont-l'Évêque et du Breuil-en-Auge

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  19. Résultat n°19

    Travaux de forage

    Date

    1987-1991

    Cote

    2878W/70

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Assainissement et adduction d'eau potable
    • Travaux menés par les syndicats
    • Syndicat de Meulles-Friardel
    • Alimentation eau potable
    • Travaux de forage

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  20. Résultat n°20

    Pollution des cours d'eau

    Date

    1960

    Cote

    2756W/5, 1911W/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Activité du service hydraulique
    • Étude et analyse des cours d'eau
    • Pollutions
    • Pollution des cours d'eau

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  21. Résultat n°21

    Travaux de forage Périmètres de protection

    Date

    1987

    Cote

    2878W/74

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Assainissement et adduction d'eau potable
    • Travaux menés par les syndicats
    • Commune de Cabourg, alimentation en eau potable
    • Travaux de forage Périmètres de protection

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  22. Résultat n°22

    Passerelle sur la Touques, lutte contre les inondations

    Date

    1945-1983

    Cote

    2756W/39, 2382W/60 ; 2382W/502.3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Crues et inondations
    • Lutte contre les inondations
    • Commune de Lisieux
    • Passerelle sur la Touques, lutte contre les inondations

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  23. Résultat n°23

    1ère tranche

    Date

    1969-1972

    Cote

    2756W/41, 2382W/61-2382W/61 (Ancienne cote)

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Crues et inondations
    • Lutte contre les inondations
    • Commune de Lisieux
    • Travaux de défense contre les inondations
    • 1ère tranche

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  24. Résultat n°24

    Programmes 1985 et 1987 à 1990Avant-projet détaillé et première tranche du programme 1985, avant-projet détaillé programmes 1987-1988 et 1989-1990

    Date

    1985-1990

    Cote

    2878W/46

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Assainissement et adduction d'eau potable
    • Travaux menés par les syndicats
    • Commune de Rots, assainissement des eaux usées
    • Programmes 1985 et 1987 à 1990Avant-projet détaillé...

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  25. Résultat n°25

    Observations hydrométriques de la commune de Bleneau (Yonne), rivière du Loing

    Date

    1941-1964

    Cote

    1911W/56

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Activité du service hydraulique
    • Étude et analyse des cours d'eau
    • Observations hydrométriques de la commune de Bleneau...

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  26. Résultat n°26

    Marais de Pennedepie

    Date

    1970-1980

    Cote

    2756W/31, 2382W/58-2382W/58 ; 2382W/59-2382W/59 (Ancienne cote)

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Travaux publics
    • Bassin littoral
    • Marais de Pennedepie

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  27. Résultat n°27

    1970-1976

    Date

    1970-1976

    Cote

    2614W/75

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Crues et inondations
    • Surveillance des crues
    • Crues par rivières
    • Surveillance de l'Orne
    • Jaugeage et surveillance des débits
    • Station de Grimbosq, diagrammes des débits journaliers
    • 1970-1976

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  28. Résultat n°28

    Assainissement eaux usées2 éme et 3éme tranche

    Date

    1969-1979

    Cote

    2878W/80

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Assainissement et adduction d'eau potable
    • Travaux menés par les syndicats
    • Syndicat du Molay Littry
    • Assainissement eaux usées2 éme et 3éme tranche

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  29. Résultat n°29

    Construction station d'épuration

    Date

    1971

    Cote

    2878W/27

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Assainissement et adduction d'eau potable
    • Travaux menés par les syndicats
    • SIVOM Rive Droite de l'Orne
    • Assainissement des eaux usées
    • Construction station d'épuration

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  30. Résultat n°30

    Aménagement des quais de l'Orne à Caen

    Date

    1963

    Cote

    2614W/272

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Travaux publics
    • Bassin de l'Orne
    • Orne
    • Caen
    • Aménagement des quais de l'Orne à Caen

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  31. Résultat n°31

    1968-1970

    Date

    1968-1970

    Cote

    2240W/33

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Assainissement et adduction d'eau potable
    • Assainissement de la ville de Caen
    • Lutte contre les inondations
    • 1968-1970

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  32. Résultat n°32

    Littoral

    Date

    1940-1941

    Cote

    2756W/13, S100 ; S1002 ; S1007 ; S001 (Ancienne cote)

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Entretien et installations des particuliers
    • Littoral

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  33. Résultat n°33

    Orne

    Date

    1940-1965

    Cote

    2756W/14, 1911W/5 ; S/12918 ; S/12921 ; S/12922 ; S/12929 ; S/13094 ; S/13095 ; S/13097 ; S/13100 ; S/13385 (Ancienne cote)

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Entretien et installations des particuliers
    • Orne

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  34. Résultat n°34

    Touques

    Date

    1938-1962

    Cote

    2756W/17, 1911W/5 ; S/12806 ; S/128200 ; S/12835 ; S/13098 ; S/13100 (Ancienne cote)

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Entretien et installations des particuliers
    • Touques

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  35. Résultat n°35

    Travaux divers

    Date

    1954-1975

    Cote

    2878W/79

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Assainissement et adduction d'eau potable
    • Travaux menés par les syndicats
    • Syndicat du Molay Littry
    • Alimentation eau potable
    • Travaux divers

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  36. Résultat n°36

    Programme 1988Forage F9

    Date

    1988-1989

    Cote

    2878W/18-2878W/19

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Assainissement et adduction d'eau potable
    • Travaux menés par les syndicats
    • SIVOM Rive Droite de l'Orne
    • Alimentation en eau potable
    • Programme 1988Forage F9

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  37. Résultat n°37

    Bassin de l'Orne

    Date

    1974

    Cote

    2614W/72

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Crues et inondations
    • Surveillance des crues
    • Crues des 16 et 17 novembre 1974
    • Bassin de l'Orne

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  38. Résultat n°38

    Suppression du ruisseau Saint-Martin

    Date

    1958

    Cote

    1911W/47

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Travaux publics
    • Bassin de l'Orne
    • Noireau
    • Suppression du ruisseau Saint-Martin

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  39. Résultat n°39

    Curage et rejets dans la zone portuaire de Caen

    Date

    1913-1981

    Cote

    2614W/79

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Curages et sondages
    • Curage et rejets dans la zone portuaire de Caen

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  40. Résultat n°40

    Distribution d'eau potable

    Date

    1882-1958

    Cote

    2756W/9, S944 ; S947 ; S954 ; S956 ; S957 ; S959.2 ; S961 ; S964 (Ancienne cote)

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Assainissement et adduction d'eau potable
    • Distribution d'eau potable

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  41. Résultat n°41

    Programme 1986

    Date

    1986

    Cote

    2878W/4

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Assainissement et adduction d'eau potable
    • Travaux menés par les syndicats
    • SIVOM Rive Droite de l'Orne
    • Assainissement des eaux usées
    • Programme 1986

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  42. Résultat n°42

    Programme 1990

    Date

    1989-1990

    Cote

    2878W/13

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Assainissement et adduction d'eau potable
    • Travaux menés par les syndicats
    • SIVOM Rive Droite de l'Orne
    • Assainissement des eaux usées
    • Programme 1990

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  43. Résultat n°43

    Cinquième tranche

    Date

    1974-1975

    Cote

    2878W/7

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Assainissement et adduction d'eau potable
    • Travaux menés par les syndicats
    • SIVOM Rive Droite de l'Orne
    • Assainissement des eaux usées
    • Cinquième tranche

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  44. Résultat n°44

    ZUP d'Hérouville-Saint-Clair

    Date

    1963-1965

    Cote

    2240W/34

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Assainissement et adduction d'eau potable
    • ZUP d'Hérouville-Saint-Clair

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  45. Résultat n°45

    Commune de Fontaine-Etoupefourlere Tranche 3ème Tranche, avant-projet détaillé ; Programmes 1977, 1978, 1979, 4eme tranche, avant-projet station d'épuration

    Date

    1974-1980

    Cote

    2878W/59 ; 2878W/63

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Assainissement et adduction d'eau potable
    • Travaux menés par les syndicats
    • Syndicat Intercommunal Grand Odon (S.I.G.O.), assainissement...
    • Commune de Fontaine-Etoupefourlere Tranche 3ème Tranche,...

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  46. Résultat n°46

    Aure, Drôme, Dives, Orne

    Date

    1966-1975

    Cote

    1911W/45

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Crues et inondations
    • Surveillance des crues
    • Crues par rivières
    • Aure, Drôme, Dives, Orne

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  47. Résultat n°47

    Généralités concernant les associations syndicales

    Date

    1882-1993

    Cote

    2756W/1, 2382W/149 ; 2382W/171-2382W/171 ; 2382W/259 ; S/12983 ; S/12985 ; S/13099 (Ancienne cote)

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Activité du service hydraulique
    • Contrôle des associations syndicales chargées de la...
    • Généralités concernant les associations syndicales

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  48. Résultat n°48

    1959-1962Syndicat de la vallée de la Dives : statuts établis par décret ; reconstruction des vannes et du port ; barrage et pont de Corbon ; curage de la rivière l'Ancre. Syndicat des marais de la Vire, de la Dives, de la Touques : cartes, plans, décret de Napoléon.

    Date

    1959-1962

    Cote

    1911W/71

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Travaux publics
    • Bassin de la Dives
    • Travaux du syndicat de la Vallée de la Dives
    • 1959-1962Syndicat de la vallée de la Dives : statuts...

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  49. Résultat n°49

    1940-1954Commune de Dives : plans des ouvrages de Periers, nouvel et ancien ouvrage (1940-1954) ; projet de curage des canaux et fossés du syndicat de la Vallée de la Dives (1942).

    Date

    1940-1954

    Cote

    1911W/46

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Travaux publics
    • Bassin de la Dives
    • Travaux du syndicat de la Vallée de la Dives
    • 1940-1954Commune de Dives : plans des ouvrages de Periers,...

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  50. Résultat n°50

    Travaux divers

    Date

    1963-1987

    Cote

    2878W/36

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Assainissement et adduction d'eau potable
    • Travaux menés par les syndicats
    • SIVOM Honfleur
    • Alimentation eau potable
    • Travaux divers

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  51. Résultat n°51

    Programme 1982

    Date

    1982

    Cote

    2878W/16

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Assainissement et adduction d'eau potable
    • Travaux menés par les syndicats
    • SIVOM Rive Droite de l'Orne
    • Alimentation en eau potable
    • Programme 1982

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  52. Résultat n°52

    Tranches 1 à 6

    Date

    1960-1971

    Cote

    2878W/70 ; 2878W/72

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Assainissement et adduction d'eau potable
    • Travaux menés par les syndicats
    • Syndicat de Meulles-Friardel
    • Alimentation eau potable
    • Tranches 1 à 6

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  53. Résultat n°53

    Travaux divers

    Date

    1993-1997

    Cote

    2878W/69

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Assainissement et adduction d'eau potable
    • Travaux menés par les syndicats
    • Syndicat de Meulles-Friardel
    • Alimentation eau potable
    • Travaux divers

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  54. Résultat n°54

    Seulles

    Date

    1941-1975

    Cote

    2756W/15, S837 ; S8371 ; S841.2 ; S841.2 ; S842.4 ; S983 ; S0948 ; S0974 ; S100 (Ancienne cote)

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Entretien et installations des particuliers
    • Seulles

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  55. Résultat n°55

    Traitement des eaux

    Date

    1961-1968

    Cote

    2878W/77

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Assainissement et adduction d'eau potable
    • Travaux menés par les syndicats
    • Commune de Cabourg, alimentation en eau potable
    • Traitement des eaux

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  56. Résultat n°56

    Vire

    Date

    1941-1958

    Cote

    2756W/18, 1911W/4 ; S/12916 ; S/12896 ; S/13097 ; S/130998 ; S/13100 (Ancienne cote)

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Entretien et installations des particuliers
    • Vire

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  57. Résultat n°57

    Programmes 1986, 1990

    Date

    1984-1990

    Cote

    2878W/71-2878W/72

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Assainissement et adduction d'eau potable
    • Travaux menés par les syndicats
    • Syndicat de Meulles-Friardel
    • Alimentation eau potable
    • Programmes 1986, 1990

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  58. Résultat n°58

    Ensemble du cours de la Vire

    Date

    1950-1961

    Cote

    1911W/47

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Travaux publics
    • Bassin de la Vire
    • Ensemble du cours de la Vire

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  59. Résultat n°59

    Programme 1976

    Date

    1975-1976

    Cote

    2878W/34

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Assainissement et adduction d'eau potable
    • Travaux menés par les syndicats
    • SIVOM Honfleur
    • Alimentation eau potable
    • Programme 1976

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  60. Résultat n°60

    Suivi et gestion des inondations

    Date

    1941-1974

    Cote

    2756W/23, S/131008 ; 2382W/263 (Ancienne cote)

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Crues et inondations
    • Suivi et gestion des inondations

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  61. Résultat n°61

    Programme 1984, 1986, 1987, 1992

    Date

    1984-1992

    Cote

    2878W/63 ; 2878W/65

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Assainissement et adduction d'eau potable
    • Travaux menés par les syndicats
    • Syndicat Intercommunal Grand Odon (S.I.G.O.), assainissement...
    • Programme 1984, 1986, 1987, 1992

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  62. Résultat n°62

    Communes de Saint-Marc-d'Ouilly et de Maizet

    Date

    1820-1941

    Cote

    1911W/15

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Travaux publics
    • Bassin de l'Orne
    • Orne
    • Communes de Saint-Marc-d'Ouilly et de Maizet

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  63. Résultat n°63

    Plusieurs bassins

    Date

    1943-1967

    Cote

    2756W/19, S002 (Ancienne cote)

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Entretien et installations des particuliers
    • Plusieurs bassins

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  64. Résultat n°64

    Orne : prises d'eau et rejet des eaux pluviales

    Date

    1949-1982

    Cote

    2756W/4, 2382W/1-2382W/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Activité du service hydraulique
    • Police des cours d'eau
    • Orne : prises d'eau et rejet des eaux pluviales

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  65. Résultat n°65

    Commune de Pont-l'Evêque

    Date

    1942

    Cote

    1911W/68

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Crues et inondations
    • Lutte contre les inondations
    • Commune de Pont-l'Evêque

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  66. Résultat n°66

    Programme 1989

    Date

    1989

    Cote

    2878W/18

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Assainissement et adduction d'eau potable
    • Travaux menés par les syndicats
    • SIVOM Rive Droite de l'Orne
    • Assainissement des eaux usées
    • Programme 1989

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  67. Résultat n°67

    Programmes 1992 à 1995

    Date

    1992-1995

    Cote

    2878W/49

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Assainissement et adduction d'eau potable
    • Travaux menés par les syndicats
    • Commune de Rots, assainissement des eaux usées
    • Programmes 1992 à 1995

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  68. Résultat n°68

    Programme 1984

    Date

    1984

    Cote

    2878W/73

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Assainissement et adduction d'eau potable
    • Travaux menés par les syndicats
    • Syndicat de Meulles-Friardel
    • Alimentation eau potable
    • Programme 1984

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  69. Résultat n°69

    Travaux divers

    Date

    1975-1977

    Cote

    2878W/31

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Assainissement et adduction d'eau potable
    • Travaux menés par les syndicats
    • SIVOM Honfleur
    • Assainissement eaux usées
    • Travaux divers

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  70. Résultat n°70

    Affaires domaniales diverses

    Date

    1945-1962

    Cote

    1911W/67

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Domaine public fluvial
    • Affaires domaniales diverses

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  71. Résultat n°71

    Travaux divers

    Date

    1959-1983

    Cote

    2878W/37-2878W/38

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Assainissement et adduction d'eau potable
    • Travaux menés par les syndicats
    • SIVOM Honfleur
    • Alimentation eau potable
    • Travaux divers

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  72. Résultat n°72

    Inondation de novembre 1965

    Date

    1965

    Cote

    1911W/45

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Crues et inondations
    • Surveillance des crues
    • Crues par rivières
    • Surveillance de l'Orne
    • Crues
    • Inondation de novembre 1965

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  73. Résultat n°73

    1986-2001

    Date

    1986-2001

    Cote

    2614W/77

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Crues et inondations
    • Surveillance des crues
    • Crues par rivières
    • Surveillance de l'Orne
    • Jaugeage et surveillance des débits
    • Station de Grimbosq, diagrammes des débits journaliers
    • 1986-2001

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  74. Résultat n°74

    Communes de Pennedepie et Cricqueboeuf Commune d'Equemauville

    Date

    1971-1977

    Cote

    2878W/31

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Assainissement et adduction d'eau potable
    • Travaux menés par les syndicats
    • SIVOM Honfleur
    • Alimentation eau potable
    • Communes de Pennedepie et Cricqueboeuf Commune d'Equemauville

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  75. Résultat n°75

    Communes de Tourville, Mouen et Mondrainville dossier des travaux exécutés

    Date

    1968-1973

    Cote

    2878W/64-2878W/ 63

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Assainissement et adduction d'eau potable
    • Travaux menés par les syndicats
    • Syndicat Intercommunal Grand Odon (S.I.G.O.), assainissement...
    • Communes de Tourville, Mouen et Mondrainville dossier...

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  76. Résultat n°76

    Programme 1979

    Date

    1979

    Cote

    2878W/8

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Assainissement et adduction d'eau potable
    • Travaux menés par les syndicats
    • SIVOM Rive Droite de l'Orne
    • Assainissement des eaux usées
    • Programme 1979

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  77. Résultat n°77

    Renforcement du réseauAvant-projet détaillé Programme 1993

    Date

    1992-1993

    Cote

    2878W/86

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Assainissement et adduction d'eau potable
    • Travaux menés par les syndicats
    • Commune d'Orbec
    • Alimentation eau potable
    • Renforcement du réseauAvant-projet détaillé Programme...

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  78. Résultat n°78

    Fonctionnement du service hydraulique et enquête sur la largeur et la profondeurs des cours d'eau

    Date

    1962-1964

    Cote

    2756W/6, 1911W/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Activité du service hydraulique
    • Étude et analyse des cours d'eau
    • Fonctionnement du service hydraulique et enquête sur...

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  79. Résultat n°79

    Aménagement d'un sentier-piste sur la rive droite de l'Orne

    Date

    1978-1979

    Cote

    2756W/35, 2382W/503.2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Travaux publics
    • Bassin de l'Orne
    • Orne
    • Caen
    • Aménagement d'un sentier-piste sur la rive droite de...

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

  80. Résultat n°80

    Travaux de l'association syndicale de la vallée de l'Aure inférieure

    Date

    1959-1962

    Cote

    1911W/70

    • Contexte : Direction départementale de l'Équipement : gestions...
    • Travaux publics
    • Bassin de l'Aure
    • Travaux de l'association syndicale de la vallée de...

    Producteur :

    Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
    Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
    Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).