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Résultat n°1

Comité régional : compte-rendus de séances et documents préparatoires aux décisions

Date

1993-2002

Cote

2807W/2-2807W/4

Résultat n°2

Dossiers de programmation 2002

Date

2002

Cote

2807W/1

Résultat n°3

Instances paritaires commission régionale d'hygiène et sécurité et des conditions de travail (CRHSCT) : compte-rendus de séances et documents préparatoires

Date

Entre le 1er janvier 1985 et le 31 décembre 2000

Cote

2807W/16-2807W/37

Résultat n°4

Décisions administratives de sanctions

Date

1993-2014

Cote

3277W/26-45

Résultat n°5

Recours contentieux

Date

1987-2008

Cote

3277W/1-13

Résultat n°6

Recrutement, concours

Date

1995-2005

Cote

2807W/5-2807W/10

Résultat n°7

Accords régionaux signés avec les entreprises ou les syndicats professionnels (2001-2005)

Date

2001-2005

Cote

2807W/38

Résultat n°8

Comité consultatif paritaire régional : comtpe-rendus, diffusions postes vacants, dossiers candidatures

Date

1888-2001

Cote

2807W/11-2807W/15

Résultat n°9

Commissions de recours gracieux

Date

1980-2008

Cote

3277W/46-60

Résultat n°10

Recours hiérarchiques

Date

1986-2008

Cote

3277W/14-25