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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Comité régional : compte-rendus de séances et documents préparatoires aux décisions

    Date

    1993-2002

    Cote

    2807W/2-2807W/4

    • Contexte : 2807W. Agence Nationale pour l'Emploi (ANPE)

    • Comité régional : compte-rendus de séances et documents...

    Producteur :

    Agence nationale pour l'emploi (ANPE), direction régionale Basse-Normandie, service ressources humaines et contrôle de gestion

  2. Résultat n°2

    Dossiers de programmation 2002

    Date

    2002

    Cote

    2807W/1

    • Contexte : 2807W. Agence Nationale pour l'Emploi (ANPE)

    • Dossiers de programmation 2002

    Producteur :

    Agence nationale pour l'emploi (ANPE), direction régionale Basse-Normandie, service ressources humaines et contrôle de gestion

  3. Résultat n°3

    Instances paritaires commission régionale d'hygiène et sécurité et des conditions de travail (CRHSCT) : compte-rendus de séances et documents préparatoires

    Date

    Entre le 1er janvier 1985 et le 31 décembre 2000

    Cote

    2807W/16-2807W/37

    • Contexte : 2807W. Agence Nationale pour l'Emploi (ANPE)

    • Instances paritaires commission régionale d'hygiène...

    Producteur :

    Agence nationale pour l'emploi (ANPE), direction régionale Basse-Normandie, service ressources humaines et contrôle de gestion

  4. Résultat n°4

    Décisions administratives de sanctions

    Date

    1993-2014

    Cote

    3277W/26-45

    • Contexte : 3277W - Service du suivi de la recherche d'emploi

    • Décisions administratives de sanctions

    Producteur :

    Unité départementale Calvados de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), Pôle Emploi, Entreprise et Section centrale Travail, Service de la Recherche d'emploi
     

  5. Résultat n°5

    Recours contentieux

    Date

    1987-2008

    Cote

    3277W/1-13

    • Contexte : 3277W - Service du suivi de la recherche d'emploi

    • Recours contentieux

    Producteur :

    Unité départementale Calvados de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), Pôle Emploi, Entreprise et Section centrale Travail, Service de la Recherche d'emploi
     

  6. Résultat n°6

    Recrutement, concours

    Date

    1995-2005

    Cote

    2807W/5-2807W/10

    • Contexte : 2807W. Agence Nationale pour l'Emploi (ANPE)

    • Recrutement, concours

    Producteur :

    Agence nationale pour l'emploi (ANPE), direction régionale Basse-Normandie, service ressources humaines et contrôle de gestion

  7. Résultat n°7

    Accords régionaux signés avec les entreprises ou les syndicats professionnels (2001-2005)

    Date

    2001-2005

    Cote

    2807W/38

    • Contexte : 2807W. Agence Nationale pour l'Emploi (ANPE)

    • Accords régionaux signés avec les entreprises ou les...

    Producteur :

    Agence nationale pour l'emploi (ANPE), direction régionale Basse-Normandie, service ressources humaines et contrôle de gestion

  8. Résultat n°8

    Comité consultatif paritaire régional : comtpe-rendus, diffusions postes vacants, dossiers candidatures

    Date

    1888-2001

    Cote

    2807W/11-2807W/15

    • Contexte : 2807W. Agence Nationale pour l'Emploi (ANPE)

    • Comité consultatif paritaire régional : comtpe-rendus,...

    Producteur :

    Agence nationale pour l'emploi (ANPE), direction régionale Basse-Normandie, service ressources humaines et contrôle de gestion

  9. Résultat n°9

    Commissions de recours gracieux

    Date

    1980-2008

    Cote

    3277W/46-60

    • Contexte : 3277W - Service du suivi de la recherche d'emploi

    • Commissions de recours gracieux

    Producteur :

    Unité départementale Calvados de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), Pôle Emploi, Entreprise et Section centrale Travail, Service de la Recherche d'emploi
     

  10. Résultat n°10

    Recours hiérarchiques

    Date

    1986-2008

    Cote

    3277W/14-25

    • Contexte : 3277W - Service du suivi de la recherche d'emploi

    • Recours hiérarchiques

    Producteur :

    Unité départementale Calvados de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), Pôle Emploi, Entreprise et Section centrale Travail, Service de la Recherche d'emploi