Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2837W/31-2837W/32;2837W/62-2837W/81
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2837W. Préfecture, bureau des affaires financières...
  • Budgets des collectivités de l'arrondissement de Caen
  • budgets supplémentaires
Résultat n°2
Cote
2783W/91-2783W/110
Date
1995-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2783W. Préfectures - Bureau des affaires financières...
  • Dossiers intempéries, subventions pour les inondations
Résultat n°3
Cote
2837W/33-2837W/61;2837W/62-2837W/81
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2837W. Préfecture, bureau des affaires financières...
  • Budgets des collectivités de l'arrondissement de Caen
  • comptes administratifs
Résultat n°4
Cote
2837W/85-2837W/86
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2837W. Préfecture, bureau des affaires financières...
  • Budgets des collèges, non votés, réglés conjointement...
Résultat n°5
Cote
2783W/1-2783W/86
Date
1999-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2783W. Préfectures - Bureau des affaires financières...
  • Budgets des collectivités de l'arrondissement de Caen
Résultat n°6
Cote
2837W/83
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2837W. Préfecture, bureau des affaires financières...
  • Etats 1259 des quatres taxes et états 1259 bis (ordures...
Résultat n°7
Cote
2783W/87
Date
1999-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2783W. Préfectures - Bureau des affaires financières...
  • Syndicats dissous
Résultat n°8
Cote
2837W/1-2837W/30;2837W/62-2837W/81
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2837W. Préfecture, bureau des affaires financières...
  • Budgets des collectivités de l'arrondissement de Caen
  • budgets primitifs
Résultat n°9
Cote
2783W/88-2783W/90
Date
1997-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2783W. Préfectures - Bureau des affaires financières...
  • Budgets des collèges non votés
Résultat n°10
Cote
2837W/82
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2837W. Préfecture, bureau des affaires financières...
  • Conseil général : délibérations, rapports et conventions
Résultat n°11
Cote
2837W/84
Date
2000-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2837W. Préfecture, bureau des affaires financières...
  • Syndicats dissous (budgets)