• sur 1
11 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    budgets supplémentaires

    Date

    2002

    Cote

    2837W/31-2837W/32;2837W/62-2837W/81

    • Contexte : 2837W. Préfecture, bureau des affaires financières...
    • Budgets des collectivités de l'arrondissement de Caen
    • budgets supplémentaires

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  2. Résultat n°2

    Dossiers intempéries, subventions pour les inondations

    Date

    1995-1999

    Cote

    2783W/91-2783W/110

    • Contexte : 2783W. Préfectures - Bureau des affaires financières...
    • Dossiers intempéries, subventions pour les inondations

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  3. Résultat n°3

    comptes administratifs

    Date

    2002

    Cote

    2837W/33-2837W/61;2837W/62-2837W/81

    • Contexte : 2837W. Préfecture, bureau des affaires financières...
    • Budgets des collectivités de l'arrondissement de Caen
    • comptes administratifs

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  4. Résultat n°4

    Budgets des collèges, non votés, réglés conjointement par le préfet et le conseil généra

    Date

    2002

    Cote

    2837W/85-2837W/86

    • Contexte : 2837W. Préfecture, bureau des affaires financières...
    • Budgets des collèges, non votés, réglés conjointement...

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  5. Résultat n°5

    Budgets des collectivités de l'arrondissement de Caen

    Date

    1999-2004

    Cote

    2783W/1-2783W/86

    • Contexte : 2783W. Préfectures - Bureau des affaires financières...
    • Budgets des collectivités de l'arrondissement de Caen

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  6. Résultat n°6

    Etats 1259 des quatres taxes et états 1259 bis (ordures ménagères), EPCI à fiscalité propre et communes arrondissement de Caen

    Date

    2002

    Cote

    2837W/83

    • Contexte : 2837W. Préfecture, bureau des affaires financières...
    • Etats 1259 des quatres taxes et états 1259 bis (ordures...

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  7. Résultat n°7

    Syndicats dissous

    Date

    1999-2004

    Cote

    2783W/87

    • Contexte : 2783W. Préfectures - Bureau des affaires financières...
    • Syndicats dissous

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  8. Résultat n°8

    budgets primitifs

    Date

    2002

    Cote

    2837W/1-2837W/30;2837W/62-2837W/81

    • Contexte : 2837W. Préfecture, bureau des affaires financières...
    • Budgets des collectivités de l'arrondissement de Caen
    • budgets primitifs

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  9. Résultat n°9

    Budgets des collèges non votés

    Date

    1997-2001

    Cote

    2783W/88-2783W/90

    • Contexte : 2783W. Préfectures - Bureau des affaires financières...
    • Budgets des collèges non votés

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  10. Résultat n°10

    Conseil général : délibérations, rapports et conventions

    Date

    2002

    Cote

    2837W/82

    • Contexte : 2837W. Préfecture, bureau des affaires financières...
    • Conseil général : délibérations, rapports et conventions

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  11. Résultat n°11

    Syndicats dissous (budgets)

    Date

    2000-2005

    Cote

    2837W/84

    • Contexte : 2837W. Préfecture, bureau des affaires financières...
    • Syndicats dissous (budgets)

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire