Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2226W/3
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2226W. Trésorerie de Ouistreham, rôles d'impôt
  • Taxe foncière
  • Communes du ressort de la trésorerie de Ouistreham
Résultat n°2
Cote
2226W/4
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2226W. Trésorerie de Ouistreham, rôles d'impôt
  • Taxe foncière
  • Commune de Ouistreham
Résultat n°3
Cote
1473W/2
Date
1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1473W.Trésorerie de Courseulles-sur-mer
  • Taxe habitation
  • Commune du ressort de la trésorerie de Courseulles-sur-mer
Résultat n°4
Cote
1473W/4
Date
1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1473W.Trésorerie de Courseulles-sur-mer
  • Taxe habitation
  • Commune du ressort de la trésorerie de Courseulles-sur-mer
Résultat n°5
Cote
1473W/3
Date
1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1473W.Trésorerie de Courseulles-sur-mer
  • Taxe habitation
  • Commune du ressort de la trésorerie de Courseulles-sur-mer
Résultat n°6
Cote
1473W/1
Date
1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1473W.Trésorerie de Courseulles-sur-mer
  • Taxe habitation
  • Commune du ressort de la trésorerie de Courseulles-sur-mer
Résultat n°7
Cote
2226W/5
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2226W. Trésorerie de Ouistreham, rôles d'impôt
  • Impôt sur le revenu
  • Communes du ressort de la trésorerie de Ouistreham
Résultat n°8
Cote
2226W/1
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2226W. Trésorerie de Ouistreham, rôles d'impôt
  • Taxe d'habitation
  • Communes du ressort de la trésorerie de Ouistreham
Résultat n°9
Cote
2226W/6
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2226W. Trésorerie de Ouistreham, rôles d'impôt
  • Impôt sur le revenu
  • Commune de Ouistreham
Résultat n°10
Cote
2226W/2
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2226W. Trésorerie de Ouistreham, rôles d'impôt
  • Taxe d'habitation
  • Commune de Ouistreham