Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2
Période
  • 2
    • 2
    • 2
    • 2
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Nom de l'inventaire
  • 2
Sujets
  • 2
  • 2
  • 2
Personnes
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communes de l'arrondissement de Caen

    Date

    1965-1986

    Cote

    2894W/2-2894W/7

    • Contexte : 2894W. Préfecture, direction des collectivités locales...

    • Contrôle de légalité : délibérations
    • Communes de l'arrondissement de Caen

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau du contrôle de l'égalité

  2. Résultat n°2

    Syndicats de l'arrondissement de Caen

    Date

    1966-1986

    Cote

    2894W/1

    • Contexte : 2894W. Préfecture, direction des collectivités locales...

    • Contrôle de légalité : délibérations
    • Syndicats de l'arrondissement de Caen

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau du contrôle de l'égalité