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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2894W/2-2894W/7
Date
1965-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2894W. Préfecture, direction des collectivités locales...

  • Contrôle de légalité : délibérations
  • Communes de l'arrondissement de Caen
Résultat n°2
Cote
2894W/1
Date
1966-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2894W. Préfecture, direction des collectivités locales...

  • Contrôle de légalité : délibérations
  • Syndicats de l'arrondissement de Caen