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100 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1961

    Date

    1961

    Cote

    125W/40, 676W/10576-676W/10582 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1961
  2. Résultat n°2

    Mi-Mu

    Cote

    125W/77, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • Mi-Mu
  3. Résultat n°3

    A, B, C

    Date

    s.d

    Cote

    125W/8, 676W/10588-676W/10590 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Titres de circulation
    • Carnets anthropométriques
    • Carnets individuels
    • A, B, C
  4. Résultat n°4

    Carnets collectifs

    Date

    s.d.

    Cote

    125W/11, 676W/10587 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Titres de circulation
    • Carnets anthropométriques
    • Carnets collectifs
  5. Résultat n°5

    Contrôle et surveillance

    Cote

    125W/13, M/14216 ; M/14197 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Statut pendant la période d'occupation
    • Ramasseurs de peaux de lapins, chiffons et vieilles...
    • Contrôle et surveillance
  6. Résultat n°6

    Demandes d'ambulants et forains restées sans suite après-guerre

    Cote

    125W/51, M/14199 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Statut pendant la période d'occupation
    • Demandes d'ambulants et forains restées sans suite...
  7. Résultat n°7

    B

    Cote

    125W/66, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • B
  8. Résultat n°8

    Enquête, constitution des dossiers pour les chineurs et grossistes

    Date

    1941-1942

    Cote

    125W/58, M/12808-12809 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Statut pendant la période d'occupation
    • Ramasseurs de peaux de lapins, chiffons et vieilles...
    • Comité d'action pour les rammasseurs de vieilles matières
    • Enquête, constitution des dossiers pour les chineurs...
  9. Résultat n°9

    Récépissés de déclaration : H-L

    Date

    1945-1946

    Cote

    125W/22, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1945-1946
    • Récépissés de déclaration : H-L
  10. Résultat n°10

    D, H, J

    Date

    s.d

    Cote

    125W/9, 676W/10588-676W/10590 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Titres de circulation
    • Carnets anthropométriques
    • Carnets individuels
    • D, H, J
  11. Résultat n°11
    Répression et surveillance des nomades

    1 media

    Répression et surveillance des nomades

    Date

    1863-1910

    Cote

    40M/3, M/3163 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Répression et surveillance des nomades
  12. Résultat n°12

    1937

    Date

    1937

    Cote

    40M/16, M/14206 ; M/14207 ; M/14208 ; M/14216 ; M/3164 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains et marchands ambulants
    • Correspondance et dossiers d'instruction
    • 1937
  13. Résultat n°13

    Se-T

    Cote

    125W/81, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • Se-T
  14. Résultat n°14

    Sa-Sc

    Cote

    125W/80, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • Sa-Sc
  15. Résultat n°15

    Registre

    Date

    1931-1944

    Cote

    40M/9, M/3166 ; 676W/10574 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains et marchands ambulants
    • Récépissés de déclarations des marchands ambulants
    • Registre
  16. Résultat n°16

    1948

    Date

    1948

    Cote

    125W/27, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1948
  17. Résultat n°17

    1938-1940

    Date

    1938-1940

    Cote

    40M/17, M/14206 ; M/14207 ; M/14208 ; M/14216 ; M/3164 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains et marchands ambulants
    • Correspondance et dossiers d'instruction
    • 1938-1940
  18. Résultat n°18

    Mad-Mar

    Cote

    125W/75, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • Mad-Mar
  19. Résultat n°19

    Application de la loi de 1912

    Date

    1913-1934

    Cote

    40M/3, M/3162 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Application de la loi de 1912
  20. Résultat n°20

    1952

    Date

    1952

    Cote

    125W/31, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1952