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  1. Résultat n°1

    Dossiers de réunions du conseil d'administration

    Date

    2006-2008

    Cote

    175J/4

    • Contexte : 175J - Société Copéport Marée SA SCOP
    • Administration de la société
    • Conseil d'administration et assemblée générale
    • Dossiers de réunions du conseil d'administration

    Producteur :

    Copéport Marée SA  SCOP

  2. Résultat n°2

    Bilans et immobilisations

    Date

    2007-2008

    Cote

    175J/6

    • Contexte : 175J - Société Copéport Marée SA SCOP
    • Comptabilité
    • Bilans et immobilisations

    Producteur :

    Copéport Marée SA  SCOP

  3. Résultat n°3

    Gestion du personnel

    Date

    2006-2009

    Cote

    175J/7

    • Contexte : 175J - Société Copéport Marée SA SCOP
    • Gestion du personnel

    Producteur :

    Copéport Marée SA  SCOP

  4. Résultat n°4

    Réunions

    Date

    1999, 2000

    Cote

    3285W/27

    • Contexte : 3285W - Service territoires
    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Plan départemental d'aide à la pêche
    • Groupe "Pêche"
    • Réunions
  5. Résultat n°5

    Constitution et évolution de la SCOP

    Date

    2006-2009

    Cote

    175J/1

    • Contexte : 175J - Société Copéport Marée SA SCOP
    • Administration de la société
    • Constitution et évolution de la SCOP

    Producteur :

    Copéport Marée SA  SCOP

  6. Résultat n°6

    Etats récapitulatifs des subventions versées, demandes de subvention, mise en place de la caisse chômage intempérie, achat de bottes et de gilets flottables, "secours aux familles" (1989-1997) ; Bilans annuels (2005-2007)

    Date

    1989, 2007

    Cote

    3285W/24

    • Contexte : 3285W - Service territoires
    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Plan départemental d'aide à la pêche
    • Aides à l'acquisition et à la modernisation de bateaux
    • Etats récapitulatifs des subventions versées, demandes...
  7. Résultat n°7

    Registres des réunions

    Date

    2006-2008

    Cote

    175J/3

    • Contexte : 175J - Société Copéport Marée SA SCOP
    • Administration de la société
    • Conseil d'administration et assemblée générale
    • Registres des réunions

    Producteur :

    Copéport Marée SA  SCOP

  8. Résultat n°8

    Réunions

    Date

    2001, 2007

    Cote

    3285W/26

    • Contexte : 3285W - Service territoires
    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Plan départemental d'aide à la pêche
    • Commissions permanentes
    • Réunions
  9. Résultat n°9

    Capital

    Date

    2006

    Cote

    175J/2

    • Contexte : 175J - Société Copéport Marée SA SCOP
    • Administration de la société
    • Capital

    Producteur :

    Copéport Marée SA  SCOP

  10. Résultat n°10

    Réunions

    Date

    1999, 2000

    Cote

    3285W/25

    • Contexte : 3285W - Service territoires
    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Plan départemental d'aide à la pêche
    • Commissions permanentes
    • Réunions
  11. Résultat n°11

    Grands livres, balances

    Date

    2007-2008

    Cote

    175J/5

    • Contexte : 175J - Société Copéport Marée SA SCOP
    • Comptabilité
    • Grands livres, balances

    Producteur :

    Copéport Marée SA  SCOP

  12. Résultat n°12

    Réunions

    Date

    2004, 2007

    Cote

    3285W/29

    • Contexte : 3285W - Service territoires
    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Plan départemental d'aide à la pêche
    • Groupe "Pêche"
    • Réunions
  13. Résultat n°13

    Réunions

    Date

    2001, 2003

    Cote

    3285W/28

    • Contexte : 3285W - Service territoires
    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Plan départemental d'aide à la pêche
    • Groupe "Pêche"
    • Réunions