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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers de réunions du conseil d'administration

    Date

    2006-2008

    Cote

    175J/4

    • Contexte : 175J - Société Copéport Marée SA SCOP

    • Administration de la société
    • Conseil d'administration et assemblée générale
    • Dossiers de réunions du conseil d'administration

    Producteur :

    Copéport Marée SA  SCOP

  2. Résultat n°2

    Bilans et immobilisations

    Date

    2007-2008

    Cote

    175J/6

    • Contexte : 175J - Société Copéport Marée SA SCOP

    • Comptabilité
    • Bilans et immobilisations

    Producteur :

    Copéport Marée SA  SCOP

  3. Résultat n°3

    an VIII-1814

    Date

    an VIII-1814

    Cote

    S/1341

    • Contexte : Sous-série 4S - Mer, ports, pêche et transports maritimes...

    • Pêche maritime
    • an VIII-1814
  4. Résultat n°4

    affaires diverses

    Date

    s.d

    Cote

    S/1342

    • Contexte : Sous-série 4S - Mer, ports, pêche et transports maritimes...

    • Pêche maritime
    • affaires diverses
  5. Résultat n°5

    Crédit maritime mutuel. Industrie des pêches maritimes. Conseil d'arbitrage

    Date

    1909-1929

    Cote

    S/1606

    • Contexte : Sous-série 4S - Mer, ports, pêche et transports maritimes...

    • Pêche maritime
    • Crédit maritime mutuel. Industrie des pêches maritimes....
  6. Résultat n°6

    Gestion du personnel

    Date

    2006-2009

    Cote

    175J/7

    • Contexte : 175J - Société Copéport Marée SA SCOP

    • Gestion du personnel

    Producteur :

    Copéport Marée SA  SCOP

  7. Résultat n°7

    Réunions

    Date

    1999, 2000

    Cote

    3285W/27

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Plan départemental d'aide à la pêche
    • Groupe "Pêche"
    • Réunions
  8. Résultat n°8

    Constitution et évolution de la SCOP

    Date

    2006-2009

    Cote

    175J/1

    • Contexte : 175J - Société Copéport Marée SA SCOP

    • Administration de la société
    • Constitution et évolution de la SCOP

    Producteur :

    Copéport Marée SA  SCOP

  9. Résultat n°9

    1815-1854

    Date

    1815-1854

    Cote

    S/1340

    • Contexte : Sous-série 4S - Mer, ports, pêche et transports maritimes...

    • Pêche maritime
    • 1815-1854
  10. Résultat n°10

    Etats récapitulatifs des subventions versées, demandes de subvention, mise en place de la caisse chômage intempérie, achat de bottes et de gilets flottables, "secours aux familles" (1989-1997) ; Bilans annuels (2005-2007)

    Date

    1989, 2007

    Cote

    3285W/24

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Plan départemental d'aide à la pêche
    • Aides à l'acquisition et à la modernisation de bateaux
    • Etats récapitulatifs des subventions versées, demandes...
  11. Résultat n°11

    Registres des réunions

    Date

    2006-2008

    Cote

    175J/3

    • Contexte : 175J - Société Copéport Marée SA SCOP

    • Administration de la société
    • Conseil d'administration et assemblée générale
    • Registres des réunions

    Producteur :

    Copéport Marée SA  SCOP

  12. Résultat n°12

    Réunions

    Date

    2001, 2007

    Cote

    3285W/26

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Plan départemental d'aide à la pêche
    • Commissions permanentes
    • Réunions
  13. Résultat n°13

    Capital

    Date

    2006

    Cote

    175J/2

    • Contexte : 175J - Société Copéport Marée SA SCOP

    • Administration de la société
    • Capital

    Producteur :

    Copéport Marée SA  SCOP

  14. Résultat n°14

    Réunions

    Date

    1999, 2000

    Cote

    3285W/25

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Plan départemental d'aide à la pêche
    • Commissions permanentes
    • Réunions
  15. Résultat n°15

    Grands livres, balances

    Date

    2007-2008

    Cote

    175J/5

    • Contexte : 175J - Société Copéport Marée SA SCOP

    • Comptabilité
    • Grands livres, balances

    Producteur :

    Copéport Marée SA  SCOP

  16. Résultat n°16

    Réunions

    Date

    2004, 2007

    Cote

    3285W/29

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Plan départemental d'aide à la pêche
    • Groupe "Pêche"
    • Réunions
  17. Résultat n°17

    Réunions

    Date

    2001, 2003

    Cote

    3285W/28

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Plan départemental d'aide à la pêche
    • Groupe "Pêche"
    • Réunions