1 776 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Remise en état du port par dragages

    Date

    1943 - 1949

    Cote

    40S/47

    • Contexte : Sous-série 40S - Port de Honfleur : archives modernes
    • Environnement
    • Dragage
    • Remise en état du port par dragages

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  2. Résultat n°2

    Berville-sur-Mer et Fatouville : lignes électriques et téléphoniques

    Date

    1936 - 1973

    Cote

    40S/42, 3181W/65 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 40S - Port de Honfleur : archives modernes
    • Domaine public maritime et autorisations d'occupation...
    • Électrification des ouvrages
    • Ports annexes: Berville-sur-Mer, Fatouville et Quillebeuf.
    • Berville-sur-Mer et Fatouville : lignes électriques...

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  3. Résultat n°3

    Remise en état de 3 épis en fascinage et en enrochements

    Date

    1975

    Cote

    3417W/46

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Rivages de la mer
    • Houlgate
    • Autres travaux
    • Remise en état de 3 épis en fascinage et en enrochements

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  4. Résultat n°4

    Confortement de la digue, enrochements sur 310m

    Date

    1983

    Cote

    3417W/90

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Rivages de la mer
    • Langrune-sur-Mer
    • Autres travaux
    • Confortement de la digue, enrochements sur 310m

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  5. Résultat n°5

    Sondages et dragages du chenal extérieur

    Date

    1917 - 1961

    Cote

    40S/44

    • Contexte : Sous-série 40S - Port de Honfleur : archives modernes
    • Environnement
    • Dragage
    • Sondages et dragages du chenal extérieur

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  6. Résultat n°6

    Envasement

    Date

    1963-1993

    Cote

    2757W/289, 2382W/588 (Ancienne cote)

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port d'Isigny-sur-Mer
    • Gestion du port
    • Envasement

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  7. Résultat n°7

    Activité et fonctionnement : échanges avec la Préfecture

    Date

    1931-1940

    Cote

    42S/72, M14658/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 42S - Activités portuaires et gestion du...
    • Ports maritimes
    • Deauville, Trouville et Touques
    • Activité
    • Ports de Deauville et de Trouville
    • Activité et fonctionnement : échanges avec la Préfecture

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 2382W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la Mer (3417W)

  8. Résultat n°8

    Location de parcelles

    Date

    1903 - 1964

    Cote

    40S/26, 3181W/16 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 40S - Port de Honfleur : archives modernes
    • Domaine public maritime et autorisations d'occupation...
    • Autorisations d'occupation temporaire (AOT)
    • Location de parcelles

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  9. Résultat n°9

    Transfert de concession et de gestion

    Date

    1904-1986

    Cote

    2757W/121

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Deauville-Trouville
    • Gestion du domaine public maritime
    • Transferts de gestion des infrastructures
    • Concessions d'ouvrages
    • Concessions
    • Transfert de concession et de gestion

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  10. Résultat n°10

    Projet d'exécution

    Date

    1889

    Cote

    42S/151, S/10672/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 42S - Activités portuaires et gestion du...
    • Ports maritimes
    • Deauville, Trouville et Touques
    • Travaux
    • Ports de Deauville et de Trouville
    • Bassin à flot
    • Construction d'une nouvelle entrée du bassin à flot
    • Projet d'exécution

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 2382W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la Mer (3417W)

  11. Résultat n°11

    Registre des entrées et sorties des navires 1911-1918

    Date

    1911 - 1918

    Cote

    40S/14, 209 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 40S - Port de Honfleur : archives modernes
    • Administration et affaires générales
    • Transports maritimes
    • Mouvements de navires
    • Registre des entrées et sorties des navires 1911-1918

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  12. Résultat n°12

    Conseil Portuaire, Préfecture

    Date

    1984-2014

    Cote

    2757W/118, 2382W/311 ; M/14658/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Deauville-Trouville
    • Fonctionnement
    • Réunions
    • Conseil Portuaire, Préfecture

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  13. Résultat n°13

    Construction d'un slipway

    Date

    1970-1975

    Cote

    2757W/306, 2382W/107 ; 2382W/377 (Ancienne cote)

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Port-en-Bessin
    • Travaux
    • Slipway
    • Construction d'un slipway

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  14. Résultat n°14

    Canton de Beuzeville : rivage de la mer et alluvions fluviales.

    Date

    1897 - 1943

    Cote

    40S/31, 3181W/13 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 40S - Port de Honfleur : archives modernes
    • Domaine public maritime et autorisations d'occupation...
    • Immobilier et foncier
    • Ports annexes : Beuzeville et Fatouville.
    • Canton de Beuzeville : rivage de la mer et alluvions...

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  15. Résultat n°15

    Réparation des môles de l'avant-port.

    Date

    1996

    Cote

    2598W/35

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Port-en-Bessin
    • Travaux
    • Môles de l'avant port
    • Réparation des môles de l'avant-port.

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  16. Résultat n°16

    Marché de réparation

    Date

    2005-2006

    Cote

    3171W/60

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Courseulles-sur-Mer
    • Travaux
    • Pont mobile et écluse
    • Réparation du pont tournant et du pertuis de l'écluse
    • Marché de réparation

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  17. Résultat n°17

    Suivi d'activité

    Date

    1860-1938

    Cote

    42S/216, S/10653/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 42S - Activités portuaires et gestion du...
    • Ports maritimes
    • Grandcamp
    • Activité
    • Suivi d'activité

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 2382W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la Mer (3417W)

  18. Résultat n°18

    Sondages, dragages, curages, approfondissement du lit de la Touques

    Date

    1871-1935

    Cote

    42S/166, S/1474/10 ; S/1506/8 ; S/1507/1 ; S/1511/10 ; S/1602/22 ; S/1603/12 ; S/10671/1 ; S/10671/1 ; S/10676/4-S/10676/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 42S - Activités portuaires et gestion du...
    • Ports maritimes
    • Deauville, Trouville et Touques
    • Travaux
    • Ports de Deauville et de Trouville
    • Entretien des profondeurs
    • Sondages, dragages, curages, approfondissement du lit...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 2382W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la Mer (3417W)

  19. Résultat n°19

    Statistiques mensuelles et trimestrielles

    Date

    1961-1967

    Cote

    2004W/16

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Deauville-Trouville
    • Fonctionnement
    • Statistiques
    • Statistiques mensuelles et trimestrielles

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  20. Résultat n°20

    Exécution et suivi de l'électrification

    Date

    1937 - 1941

    Cote

    40S/39

    • Contexte : Sous-série 40S - Port de Honfleur : archives modernes
    • Domaine public maritime et autorisations d'occupation...
    • Électrification des ouvrages
    • Projet d'électrification des écluses et ponts par la...
    • Exécution et suivi de l'électrification

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  21. Résultat n°21

    Port de la Touques : construction d'une estacade le long du quai de Touques

    Date

    1844-1854

    Cote

    42S/197, S/1468 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 42S - Activités portuaires et gestion du...
    • Ports maritimes
    • Deauville, Trouville et Touques
    • Travaux
    • Port de la Touques : construction d'une estacade le...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 2382W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la Mer (3417W)

  22. Résultat n°22

    Comptes-rendus d'opérations

    Date

    1972-2008

    Cote

    2757W/244

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Deauville-Trouville
    • Gestion du domaine public maritime
    • Dragages et désenvasements
    • Opérations
    • Chenal
    • Comptes-rendus d'opérations

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  23. Résultat n°23

    Rénovation d'un local au pont de l'Est

    Date

    2000-2001

    Cote

    3171W/16

    • Contexte : Port de Honfleur : archives contemporaines
    • Équipements portuaires
    • Ponts
    • Pont de l'Est
    • Réparations du pont de l'Est
    • Rénovation d'un local au pont de l'Est

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    L'inventaire mentionne également les cotes relatives au port de Honfleur issues d'autres versements effectués soit par la Direction départementale de l'Équipement (2240W) soit par le Conseil général puis départemental du Calvados (2598W et 3171W).


    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  24. Résultat n°24

    Remise en état d'un épi

    Date

    1977

    Cote

    3417W/60

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Rivages de la mer
    • Ouistreham
    • Autres travaux
    • Remise en état d'un épi

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  25. Résultat n°25

    Dragage et sondages

    Date

    1982 - 1994

    Cote

    3306W/133

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Courseulles-sur-Mer
    • Dragages et écluses
    • Dragage et sondages

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  26. Résultat n°26

    Passerelles levantes et hangars mécaniques.

    Date

    1939 - 1953

    Cote

    3181W/89, 3181W/51 (Ancienne cote)

    • Contexte : Port de Honfleur : archives contemporaines
    • Équipements portuaires
    • Ponts
    • Passerelles levantes et hangars mécaniques.

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    L'inventaire mentionne également les cotes relatives au port de Honfleur issues d'autres versements effectués soit par la Direction départementale de l'Équipement (2240W) soit par le Conseil général puis départemental du Calvados (2598W et 3171W).


    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  27. Résultat n°27

    Élargissement des trottoirs du pont de Trouville Deauville

    Date

    1901-1906

    Cote

    42S/132, S/1509/10 ; S/10665/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 42S - Activités portuaires et gestion du...
    • Ports maritimes
    • Deauville, Trouville et Touques
    • Travaux
    • Ports de Deauville et de Trouville
    • Pont
    • Élargissement des trottoirs du pont de Trouville Deauville

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 2382W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la Mer (3417W)

  28. Résultat n°28

    Réfection (d'une partie) du quai de la Cahotte

    Date

    1927-1929

    Cote

    42S/107, S/1603/2 ; S/10671/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 42S - Activités portuaires et gestion du...
    • Ports maritimes
    • Deauville, Trouville et Touques
    • Travaux
    • Ports de Deauville et de Trouville
    • Pointe de la Cahotte
    • Réfection (d'une partie) du quai de la Cahotte

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 2382W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la Mer (3417W)

  29. Résultat n°29

    Rénovation de la digue, confortement de la digue par un cordon en enrochement et découpe du parapet

    Date

    1993

    Cote

    2490W/14

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Rivages de la mer
    • Villerville-sur-Mer
    • Travaux à Villerville et Saint-Laurent-sur-Mer
    • Rénovation de la digue, confortement de la digue par...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  30. Résultat n°30

    Levés bathymétriques, plans, entretien des profondeurs

    Date

    1972-1987

    Cote

    3417W/17

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Deauville-Trouville
    • Travaux
    • Autres travaux
    • Levés bathymétriques, plans, entretien des profondeurs

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  31. Résultat n°31

    Sondages et dragages intérieurs.

    Date

    1962 - 1982

    Cote

    3181W/19

    • Contexte : Port de Honfleur : archives contemporaines
    • Environnement
    • Dragage
    • Sondages et dragages intérieurs.

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    L'inventaire mentionne également les cotes relatives au port de Honfleur issues d'autres versements effectués soit par la Direction départementale de l'Équipement (2240W) soit par le Conseil général puis départemental du Calvados (2598W et 3171W).


    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  32. Résultat n°32

    Dossiers de subventions

    Cote

    3417W/109

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Rivages de la mer
    • Généralités
    • Dossiers de subventions
    • Dossiers de subventions

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  33. Résultat n°33

    Bassins de retenue

    Date

    1907-1920

    Cote

    42S/157, S/1474/15 ; 1474/20 ; S/1603/15 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 42S - Activités portuaires et gestion du...
    • Ports maritimes
    • Deauville, Trouville et Touques
    • Travaux
    • Ports de Deauville et de Trouville
    • Bassins de retenue

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 2382W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la Mer (3417W)

  34. Résultat n°34
    Plans pour la réalisation d'équipements du port

    23 medias

    Plans pour la réalisation d'équipements du port

    Cote

    1740W/56

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Port-en-Bessin
    • Travaux
    • Outillage public
    • Plans pour la réalisation d'équipements du port

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  35. Résultat n°35

    Construction d'une plate-forme pour bateaux légers avec descente à la mer à l'Ouest de la cale Eisenhower

    Date

    1969-1976

    Cote

    2757W/36, 2382W/117/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Station de pêche d'Arromanches-les-Bains
    • Association syndicale intercommunale d'aménagement...
    • Travaux
    • Construction d'une plate-forme pour bateaux légers...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  36. Résultat n°36

    Marché, exécution des travaux

    Date

    1975-1979

    Cote

    2757W/156, 2382W/104 (Ancienne cote)

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Deauville-Trouville
    • Travaux
    • Secteur de la Cahotte
    • Reconstruction
    • Marché, exécution des travaux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  37. Résultat n°37

    Projets d'aménagement anciens du port : deux plans d'Ancien Régime

    Date

    1748

    Cote

    42S/312/2

    • Contexte : Sous-série 42S - Activités portuaires et gestion du...
    • Ports maritimes
    • Port-en-Bessin
    • Activité
    • Informations sur le port
    • Projets d'aménagement anciens du port : deux plans...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 2382W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la Mer (3417W)

  38. Résultat n°38

    Pont de l'Est : construction et réparations diverses

    Date

    1862 - 1936

    Cote

    40S/116

    • Contexte : Sous-série 40S - Port de Honfleur : archives modernes
    • Équipements portuaires
    • Ponts
    • Pont de l'Est : construction et réparations diverses

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  39. Résultat n°39

    Aménagement d'un accès à la plage de Vasouy

    Cote

    3417W/9 ; 3417W/10

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Rivages de la mer
    • Honfleur
    • Aménagement d'un accès à la plage de Vasouy

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  40. Résultat n°40

    Réparation du pont de l'Est, plans

    Date

    2001-2002

    Cote

    3171W/23

    • Contexte : Port de Honfleur : archives contemporaines
    • Équipements portuaires
    • Ponts
    • Pont de l'Est
    • Réparations du pont de l'Est
    • Réparation du pont de l'Est, plans

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    L'inventaire mentionne également les cotes relatives au port de Honfleur issues d'autres versements effectués soit par la Direction départementale de l'Équipement (2240W) soit par le Conseil général puis départemental du Calvados (2598W et 3171W).


    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.