profession réglementée

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		1961	Cote 125W/40, 676W/10576-676W/10582 (Ancienne cote)	Date 1961	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Marchands ambulants Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats... 1961
Résultat n°2		Mi-Mu	Cote 125W/77, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Forains Dossiers individuels Mi-Mu
Résultat n°3		1960-1965	Cote 125W/50, 676W/10606 (Ancienne cote)	Date 1960-1965	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Autres professions ambulantes réglementées Colporteurs 1960-1965
Résultat n°4		A, B, C	Cote 125W/8, 676W/10588-676W/10590 (Ancienne cote)	Date s.d	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Nomades Titres de circulation Carnets anthropométriques Carnets individuels A, B, C
Résultat n°5		Carnets collectifs	Cote 125W/11, 676W/10587 (Ancienne cote)	Date s.d.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Nomades Titres de circulation Carnets anthropométriques Carnets collectifs
Résultat n°6		Contrôle et surveillance	Cote 125W/13, M/14216 ; M/14197 (Ancienne cote)	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Marchands ambulants Statut pendant la période d'occupation Ramasseurs de peaux de lapins, chiffons et vieilles... Contrôle et surveillance
Résultat n°7		Cartes délivrées en 1964 (L-Z) et 1965 (A-K)	Cote 125W/115, 1140W/194-212 (Ancienne cote)	Date 1964, 1965	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Autres professions ambulantes réglementées Voyageurs de commerce Cartes professionnelles délivrées après-guerre Cartes délivrées en 1964 (L-Z) et 1965 (A-K)
Résultat n°8		Cartes délivrées en 1959 (L-R)	Cote 125W/111, M/15406, 676W/10681-10690 (Ancienne cote)	Date 1959	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Autres professions ambulantes réglementées Voyageurs de commerce Cartes professionnelles délivrées après-guerre Cartes délivrées en 1959 (L-R)
Résultat n°9		Demandes d'ambulants et forains restées sans suite après-guerre	Cote 125W/51, M/14199 (Ancienne cote)	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Marchands ambulants Statut pendant la période d'occupation Demandes d'ambulants et forains restées sans suite...
Résultat n°10		Cartes délivrées en 1967 (M à Z) et 1968 (A à O)	Cote 125W/118, 1140W/179-193 ; 1140W/265-288 ; 1140W/355-356 (Ancienne cote)	Date 1967, 1968	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Autres professions ambulantes réglementées Voyageurs de commerce Cartes professionnelles délivrées après-guerre Cartes délivrées en 1967 (M à Z) et 1968 (A à O)
Résultat n°11		Cartes délivrées en 1958 (H-M)	Cote 125W/108, M/15404-15405 (Ancienne cote)	Date 1958	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Autres professions ambulantes réglementées Voyageurs de commerce Cartes professionnelles délivrées après-guerre Cartes délivrées en 1958 (H-M)
Résultat n°12		Autorisation de colportage ; Instructions	Cote 40M/1, M/14219 (Ancienne cote)	Date 1937-1940	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées Autres professions réglementées Colporteurs Autorisation de colportage ; Instructions
Résultat n°13		B	Cote 125W/66, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Forains Dossiers individuels B
Résultat n°14	4 medias	Cartes délivrées en 1949 (D-Z) et 1950 (A-B)	Cote 125W/94, M/14231-14233, M/14888 (Ancienne cote)	Date 1949, 1950	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Autres professions ambulantes réglementées Voyageurs de commerce Cartes professionnelles délivrées après-guerre Cartes délivrées en 1949 (D-Z) et 1950 (A-B)
Résultat n°15		Enquête, constitution des dossiers pour les chineurs et grossistes	Cote 125W/58, M/12808-12809 (Ancienne cote)	Date 1941-1942	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Marchands ambulants Statut pendant la période d'occupation Ramasseurs de peaux de lapins, chiffons et vieilles... Comité d'action pour les rammasseurs de vieilles matières Enquête, constitution des dossiers pour les chineurs...
Résultat n°16		Récépissés de déclaration : H-L	Cote 125W/22, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)	Date 1945-1946	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Marchands ambulants Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats... 1945-1946 Récépissés de déclaration : H-L
Résultat n°17		D, H, J	Cote 125W/9, 676W/10588-676W/10590 (Ancienne cote)	Date s.d	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Nomades Titres de circulation Carnets anthropométriques Carnets individuels D, H, J
Résultat n°18	1 media	Répression et surveillance des nomades	Cote 40M/3, M/3163 (Ancienne cote)	Date 1863-1910	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Nomades Répression et surveillance des nomades
Résultat n°19		1937	Cote 40M/19, M/14206 ; M/14207 ; M/14208 ; M/14216 ; M/3164 (Ancienne cote)	Date 1937	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Forains et marchands ambulants Correspondance et dossiers d'instruction 1937
Résultat n°20	9 medias	Janvier-juin	Cote 125W/88, M/14885 (Ancienne cote)	Date 1943	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Autres professions ambulantes réglementées Voyageurs de commerce Dossiers de demandes ou de renouvellement pendant la... 1943 Janvier-juin

Résultats de la recherche

1961

Mi-Mu

1960-1965

A, B, C

Carnets collectifs

Contrôle et surveillance

Cartes délivrées en 1964 (L-Z) et 1965 (A-K)

Cartes délivrées en 1959 (L-R)

Demandes d'ambulants et forains restées sans suite après-guerre

Cartes délivrées en 1967 (M à Z) et 1968 (A à O)

Cartes délivrées en 1958 (H-M)

Autorisation de colportage ; Instructions

B

Cartes délivrées en 1949 (D-Z) et 1950 (A-B)

Enquête, constitution des dossiers pour les chineurs et grossistes

Récépissés de déclaration : H-L

D, H, J

Répression et surveillance des nomades

1937

Janvier-juin