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165 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1961
Cote
125W/40, 676W/10576-676W/10582 (Ancienne cote)
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
  • 1961
Résultat n°2

Mi-Mu
Cote
125W/77, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains
  • Dossiers individuels
  • Mi-Mu
Résultat n°3

1960-1965
Cote
125W/50, 676W/10606 (Ancienne cote)
 Date
1960-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Autres professions ambulantes réglementées
  • Colporteurs
  • 1960-1965
Résultat n°4

A, B, C
Cote
125W/8, 676W/10588-676W/10590 (Ancienne cote)
 Date
s.d
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Titres de circulation
  • Carnets anthropométriques
  • Carnets individuels
  • A, B, C
Résultat n°5

Carnets collectifs
Cote
125W/11, 676W/10587 (Ancienne cote)
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Titres de circulation
  • Carnets anthropométriques
  • Carnets collectifs
Résultat n°6

Contrôle et surveillance
Cote
125W/13, M/14216 ; M/14197 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Statut pendant la période d'occupation
  • Ramasseurs de peaux de lapins, chiffons et vieilles...
  • Contrôle et surveillance
Résultat n°7

Cartes délivrées en 1964 (L-Z) et 1965 (A-K)
Cote
125W/115, 1140W/194-212 (Ancienne cote)
 Date
1964, 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Autres professions ambulantes réglementées
  • Voyageurs de commerce
  • Cartes professionnelles délivrées après-guerre
  • Cartes délivrées en 1964 (L-Z) et 1965 (A-K)
Résultat n°8

Cartes délivrées en 1959 (L-R)
Cote
125W/111, M/15406, 676W/10681-10690 (Ancienne cote)
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Autres professions ambulantes réglementées
  • Voyageurs de commerce
  • Cartes professionnelles délivrées après-guerre
  • Cartes délivrées en 1959 (L-R)
Résultat n°9

Demandes d'ambulants et forains restées sans suite après-guerre
Cote
125W/51, M/14199 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Statut pendant la période d'occupation
  • Demandes d'ambulants et forains restées sans suite...
Résultat n°10

Cartes délivrées en 1967 (M à Z) et 1968 (A à O)
Cote
125W/118, 1140W/179-193 ; 1140W/265-288 ; 1140W/355-356 (Ancienne cote)
 Date
1967, 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Autres professions ambulantes réglementées
  • Voyageurs de commerce
  • Cartes professionnelles délivrées après-guerre
  • Cartes délivrées en 1967 (M à Z) et 1968 (A à O)
Résultat n°11

Cartes délivrées en 1958 (H-M)
Cote
125W/108, M/15404-15405 (Ancienne cote)
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Autres professions ambulantes réglementées
  • Voyageurs de commerce
  • Cartes professionnelles délivrées après-guerre
  • Cartes délivrées en 1958 (H-M)
Résultat n°12

Autorisation de colportage ; Instructions
Cote
40M/1, M/14219 (Ancienne cote)
 Date
1937-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Autres professions réglementées
  • Colporteurs
  • Autorisation de colportage ; Instructions
Résultat n°13

B
Cote
125W/66, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains
  • Dossiers individuels
  • B
Résultat n°14
Cartes délivrées en 1949 (D-Z) et 1950 (A-B)

4 medias

Cartes délivrées en 1949 (D-Z) et 1950 (A-B)
Cote
125W/94, M/14231-14233, M/14888 (Ancienne cote)
 Date
1949, 1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Autres professions ambulantes réglementées
  • Voyageurs de commerce
  • Cartes professionnelles délivrées après-guerre
  • Cartes délivrées en 1949 (D-Z) et 1950 (A-B)
Résultat n°15

Enquête, constitution des dossiers pour les chineurs et grossistes
Cote
125W/58, M/12808-12809 (Ancienne cote)
 Date
1941-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Statut pendant la période d'occupation
  • Ramasseurs de peaux de lapins, chiffons et vieilles...
  • Comité d'action pour les rammasseurs de vieilles matières
  • Enquête, constitution des dossiers pour les chineurs...
Résultat n°16

Récépissés de déclaration : H-L
Cote
125W/22, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)
 Date
1945-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
  • 1945-1946
  • Récépissés de déclaration : H-L
Résultat n°17

D, H, J
Cote
125W/9, 676W/10588-676W/10590 (Ancienne cote)
 Date
s.d
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Titres de circulation
  • Carnets anthropométriques
  • Carnets individuels
  • D, H, J
Résultat n°18
Répression et surveillance des nomades

1 media

Répression et surveillance des nomades
Cote
40M/3, M/3163 (Ancienne cote)
 Date
1863-1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Répression et surveillance des nomades
Résultat n°19

1937
Cote
40M/16, M/14206 ; M/14207 ; M/14208 ; M/14216 ; M/3164 (Ancienne cote)
 Date
1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Correspondance et dossiers d'instruction
  • 1937
Résultat n°20
Janvier-juin

9 medias

Janvier-juin
Cote
125W/88, M/14885 (Ancienne cote)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Autres professions ambulantes réglementées
  • Voyageurs de commerce
  • Dossiers de demandes ou de renouvellement pendant la...
  • 1943
  • Janvier-juin