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3 165 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

01/01/2013 - 15/02/2013
Cote
1PO/150
 Date
01/01/2013-15/02/2013
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : Recueil des actes administratifs de la Préfecture du...

  • Recueil des actes administratifs (1970-2015 - versions...
  • 01/01/2013 - 15/02/2013
Résultat n°2

JO 1997 (n°63 à 77)
Cote
2K/4008
 Date
15/03/1997 - 31/03/1997
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : Journal officiel (lois et décrets).

  • Journal officiel "Lois et décrets"
  • JO 1997 (n°63 à 77)
Résultat n°3
octobre

15 medias

octobre
Cote
1PO/187
 Date- Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : Recueil des actes administratifs de la Préfecture du...

  • Recueil des actes administratifs (2016 à nos jours...
  • 2016
  • octobre
Résultat n°4

1889 : Rapports et délibérations du conseil général.
Cote
2PO/1/14
 Date
1889
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados...

  • 1889 : Rapports et délibérations du conseil général.
Résultat n°5

1975 - Rapports et Délibérations
Cote
2PO/1/72 - 2PO/1/74
 Date
1975
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados...

  • 1975 - Rapports et Délibérations
Résultat n°6

JO 1897 (n°297 à 355)
Cote
2K/480
 Date
01/11/1897 - 31/12/1897
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : Journal officiel (lois et décrets).

  • Journal officiel "Lois et décrets"
  • JO 1897 (n°297 à 355)
Résultat n°7

JO 1998 (n°290 à 298)
Cote
2K/4139
 Date
14/12/1998 - 24/12/1998
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : Journal officiel (lois et décrets).

  • Journal officiel "Lois et décrets"
  • JO 1998 (n°290 à 298)
Résultat n°8

JO 1993 (n°140 à 149)
Cote
2K/3580
 Date
19/06/1993 - 30/06/1993
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : Journal officiel (lois et décrets).

  • Journal officiel "Lois et décrets"
  • JO 1993 (n°140 à 149)
Résultat n°9

01/01/1974 - 30/06/1974
Cote
1PO/47
 Date
01/01/1974-30/06/1974
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : Recueil des actes administratifs de la Préfecture du...

  • Recueil des actes administratifs (1970-2015 - versions...
  • 01/01/1974 - 30/06/1974
Résultat n°10

1985 - 1988
Cote
5PO/2
 Date
1985-1988
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : Recueil des actes administratifs de la Préfecture de...

  • 1985 - 1988
Résultat n°11

avril
Cote- Date- Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : Recueil des actes administratifs de la Préfecture du...

  • Recueil des actes administratifs (2016 à nos jours...
  • 2021
  • avril
Résultat n°12

1818
Cote
3K/27
 Date
1818
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : Recueil des actes administratifs de la Préfecture du...

  • Recueil des actes (1810-1820)
  • 1818
Résultat n°13

JO 1993 (n°64 à 76)
Cote
2K/3576
 Date
17/03/1993 - 31/03/1993
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : Journal officiel (lois et décrets).

  • Journal officiel "Lois et décrets"
  • JO 1993 (n°64 à 76)
Résultat n°14

Mai - juin 2017
Cote
3PO/1/70
 Date
Entre le 1er mai 2017 et le 30 juin 2017
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : Recueil des actes administratifs de la Région Basse-Normandie...

  • Mai - juin 2017
Résultat n°15

1910 (lois n°8 à 13 de la nouvelle série 2e section partie principale ; 25 à 48 de la nouvelle série 1ère section partie principale)
Cote
1K/196
 Date
1910
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : Bulletins des lois

  • Bulletins des lois
  • 1910 (lois n°8 à 13 de la nouvelle série 2e section...
Résultat n°16

JO 1877 (n°239 à 299)
Cote
2K/278
 Date
01/09/1877 - 31/10/1877
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : Journal officiel (lois et décrets).

  • Journal officiel "Lois et décrets"
  • JO 1877 (n°239 à 299)
Résultat n°17

Budgets et comptes 2009
Cote
2PO/2/57
 Date
2009-2009
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : Budgets et comptes du Conseil général du Calvados puis...

  • Budgets et comptes 2009
Résultat n°18

1890 - 1891 : rapports et délibérations du conseil général.
Cote
2PO/1/15
 Date
1890-1891
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados...

  • 1890 - 1891 : rapports et délibérations du conseil...
Résultat n°19

JO 1996 (n°139 à 151)
Cote
2K/3904
 Date
16/06/1996 - 30/06/1996
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : Journal officiel (lois et décrets).

  • Journal officiel "Lois et décrets"
  • JO 1996 (n°139 à 151)
Résultat n°20

JO 1969 (n°205 à 229)
Cote
2K/1979
 Date
01/09/1969 - 30/09/1969
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : Journal officiel (lois et décrets).

  • Journal officiel "Lois et décrets"
  • JO 1969 (n°205 à 229)