publication officielle

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		01/01/2013 - 15/02/2013	Cote 1PO/150	Date 01/01/2013-15/02/2013	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Recueil des actes administratifs de la Préfecture du... Recueil des actes administratifs (1970-2015 - versions... 01/01/2013 - 15/02/2013
Résultat n°2	15 medias	octobre	Cote 1PO/187	Date Entre le 1er octobre 2016 et le 31 octobre 2016	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Recueil des actes administratifs de la Préfecture du... Recueil des actes administratifs (2016 à nos jours... 2016 octobre
Résultat n°3		1889 : Rapports et délibérations du conseil général.	Cote 2PO/1/14	Date 1889	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados... 1889 : Rapports et délibérations du conseil général.
Résultat n°4		1975 - Rapports et Délibérations	Cote 2PO/1/72 - 2PO/1/74	Date 1975	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados... 1975 - Rapports et Délibérations
Résultat n°5		01/01/1974 - 30/06/1974	Cote 1PO/47	Date 01/01/1974-30/06/1974	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Recueil des actes administratifs de la Préfecture du... Recueil des actes administratifs (1970-2015 - versions... 01/01/1974 - 30/06/1974
Résultat n°6		1985 - 1988	Cote 5PO/2	Date 1985-1988	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Recueil des actes administratifs de la Préfecture de... 1985 - 1988
Résultat n°7	16 medias	avril 2021	Cote 1PO/241	Date-	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Recueil des actes administratifs de la Préfecture du... Recueil des actes administratifs (2016 à nos jours... 2021 avril 2021
Résultat n°8		1818	Cote 3K/27	Date 1818	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Recueil des actes administratifs de la Préfecture du... Recueil des actes (1810-1820) 1818
Résultat n°9		Mai - juin 2017	Cote 3PO/1/70	Date Entre le 1er mai 2017 et le 30 juin 2017	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Recueil des actes administratifs de la Région Basse-Normandie... Mai - juin 2017
Résultat n°10		1910 (lois n°8 à 13 de la nouvelle série 2e section partie principale ; 25 à 48 de la nouvelle série 1ère section partie principale)	Cote 1K/196	Date 1910	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Bulletins des lois Bulletins des lois 1910 (lois n°8 à 13 de la nouvelle série 2e section...
Résultat n°11		Budgets et comptes 2009	Cote 2PO/2/57	Date 2009-2009	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Budgets et comptes du Conseil général du Calvados puis... Budgets et comptes 2009
Résultat n°12		1890 - 1891 : rapports et délibérations du conseil général.	Cote 2PO/1/15	Date 1890-1891	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados... 1890 - 1891 : rapports et délibérations du conseil...
Résultat n°13		1953 - Deuxième session ordinaire et extraordinaire des 7,8 et 9 décembre : rapport du préfet.	Cote-	Date 1953	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados... 1953 - 1956 - Rapports et délibérations 1953 - Deuxième session ordinaire et extraordinaire...
Résultat n°14		1835 (lois n°125 à 178 de la 9e série)	Cote 1K/49	Date 01/07/1835 - 31/12/1835	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Bulletins des lois Bulletins des lois 1835 (lois n°125 à 178 de la 9e série)
Résultat n°15		Budgets et comptes 2003	Cote 2PO/2/49	Date 2003-2003	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Budgets et comptes du Conseil général du Calvados puis... Budgets et comptes 2003
Résultat n°16		17/09/2008 - 31/12/2008	Cote 1PO/127	Date 17/09/2008-31/12/2008	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Recueil des actes administratifs de la Préfecture du... Recueil des actes administratifs (1970-2015 - versions... 17/09/2008 - 31/12/2008
Résultat n°17		19 juillet 2021	Cote 3PO/1/150	Date Entre le 19 juillet 2021 et le 19 juillet 2021	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Recueil des actes administratifs de la Région Basse-Normandie... 19 juillet 2021
Résultat n°18	16 medias	septembre	Cote 1PO/234	Date-	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Recueil des actes administratifs de la Préfecture du... Recueil des actes administratifs (2016 à nos jours... 2020 septembre
Résultat n°19		Budgets et comptes 2001	Cote 2PO/2/47	Date 2001-2001	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Budgets et comptes du Conseil général du Calvados puis... Budgets et comptes 2001
Résultat n°20		Session 1858 - Séances du 23, 25, 26, 27, 28 et 30 août. Rapport du préfet et délibérations du conseil. Rapports et documents fournis par les différents chefs de service. Table des matières.	Cote-	Date 1858	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados... 1833-1871 1858 - 1862 : Rapports et délibérations Session 1858 - Séances du 23, 25, 26, 27, 28 et 30...

Résultats de la recherche

01/01/2013 - 15/02/2013

octobre

1889 : Rapports et délibérations du conseil général.

1975 - Rapports et Délibérations

01/01/1974 - 30/06/1974

1985 - 1988

avril 2021

1818

Mai - juin 2017

1910 (lois n°8 à 13 de la nouvelle série 2e section partie principale ; 25 à 48 de la nouvelle série 1ère section partie principale)

Budgets et comptes 2009

1890 - 1891 : rapports et délibérations du conseil général.

1953 - Deuxième session ordinaire et extraordinaire des 7,8 et 9 décembre : rapport du préfet.

1835 (lois n°125 à 178 de la 9e série)

Budgets et comptes 2003

17/09/2008 - 31/12/2008

19 juillet 2021

septembre

Budgets et comptes 2001

Session 1858 - Séances du 23, 25, 26, 27, 28 et 30 août. Rapport du préfet et délibérations du conseil. Rapports et documents fournis par les différents chefs de service. Table des matières.