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421 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge

    Date

    Entre le 1er juillet 2021 et le 30 décembre 2024

    Cote

    14T/16/529

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge
  2. Résultat n°2

    Basseneville

    Date

    2008-2009

    Cote

    14T/16/383

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Basseneville
  3. Résultat n°3

    Communauté de communes du Pays d'Auge dozuléen (Capadoz)

    Date

    2008

    Cote

    14T/16/345

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Pays d'Auge dozuléen (Capadoz)
  4. Résultat n°4

    Canton de Dozulé

    Date

    2003

    Cote

    14T/16/461

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Canton de Dozulé
  5. Résultat n°5

    Basseneville

    Date

    2001

    Cote

    126FI/1

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres A et B
    • Basseneville
  6. Résultat n°6

    Chapelle, extérieur (photos n°1 à 4)

    Cote

    14FI/2

    • Contexte : 14FI. Fonds Conservation Antiquités et Objets d'art...

    • Photographies et négatifs (principalement les objets...
    • Les Authieux-sur-Calonne à Basseneville
    • Basseneville
    • Chapelle Saint-Richer
    • Chapelle, extérieur (photos n°1 à 4)

    Producteur :

    Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA). 

  7. Résultat n°7
    Canton de Dozulé

    27 medias

    Canton de Dozulé

    Cote

    2731W/9

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Dozulé

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  8. Résultat n°8
    1977-1998

    75 medias

    1977-1998

    Date

    1977-1998

    • Contexte : Délibérations (communes de A à D)

    • Basseneville
    • Délibérations municipales
    • 1977-1998
  9. Résultat n°9

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/18714

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Basseneville
    • Tables décennales
    • 1973-1982
  10. Résultat n°10

    1969-1982

    Date

    1969-1982

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Basseneville
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1969-1982
  11. Résultat n°11

    Etats de section (sections de Rougemet, de l'Eglise, du Château)

    Date

    s.d.

    Cote

    220EDT/7/11

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Cadastre
    • Etats de section (sections de Rougemet, de l'Eglise,...

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  12. Résultat n°12

    Législatives

    Date

    1852-1981

    Cote

    220EDT/16/7

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Législatives

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  13. Résultat n°13

    Présidentielles

    Date

    1965-1981

    Cote

    220EDT/16/5

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Présidentielles

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  14. Résultat n°14

    Matrices générales des contributions

    Date

    1822-1981

    Cote

    220EDT/9

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Contributions
    • Matrices générales des contributions

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  15. Résultat n°15

    Cantonales et conseil d'arrondissement

    Date

    1855-1979

    Cote

    220EDT/17/1

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Cantonales et conseil d'arrondissement

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  16. Résultat n°16

    Européennes

    Date

    1979

    Cote

    220EDT/16/2

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Européennes

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  17. Résultat n°17

    Basseneville

    Cote

    1074W/703

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Basseneville

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  18. Résultat n°18

    Basseneville

    Cote

    1074W/641

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Basseneville

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  19. Résultat n°19
    1945-1977

    152 medias

    1945-1977

    Date

    1945-1977

    • Contexte : Délibérations (communes de A à D)

    • Basseneville
    • Délibérations municipales
    • 1945-1977
  20. Résultat n°20

    Municipalité. Nomination, élection et installation des membres du conseil municipal, élection des maires et adjoints : procès-verbaux, tableaux nominatifs

    Date

    1818-1977

    Cote

    220EDT/17/2

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité. Nomination, élection et installation...

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  21. Résultat n°21

    1901-1973

    Date

    1901-1973

    Cote

    220EDT/15

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
    • 1901-1973

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  22. Résultat n°22

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18710

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Basseneville
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  23. Résultat n°23

    Référendums

    Date

    1945-1972

    Cote

    220EDT/16/4

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Référendums

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  24. Résultat n°24

    Sénatoriales

    Date

    1852-1971

    Cote

    220EDT/16/6

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Sénatoriales

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  25. Résultat n°25

    1953-1968

    Date

    1953-1968

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Basseneville
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1953-1968
  26. Résultat n°26

    Bulletin paroissial de Goustranville

    Date

    1963-1966

    Cote

    14T/31/776

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Goustranville
  27. Résultat n°27

    Bulletin paroissial de Troarn

    Date

    1914-1964

    Cote

    14T/31/688

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Troarn
  28. Résultat n°28

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E/18706

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Basseneville
    • Tables décennales
    • 1953-1962
  29. Résultat n°29

    Association syndicale des marais de Basseneville.

    Date

    1941-1959

    Cote

    S/13140

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Association syndicale des marais de Basseneville.
  30. Résultat n°30

    Arrêté du grand conseil du roi relatif au droit d'usage et pâturage dans le marais, contentieux entre les religieux de Troarn et Madame Dastin, curage des fossés, réclamations au droit du marais, partage et vente, échange de parts entre la commune et Mariages Clement, locations… (1671-1959)

    Date

    1671-1959

    Cote

    220EDT/22/3

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Bâtiments et biens communaux
    • Marais
    • Arrêté du grand conseil du roi relatif au droit d'usage...

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  31. Résultat n°31
    1899-1958

    98 medias

    1899-1958

    Date

    1899-1958

    • Contexte : Délibérations (communes de A à D)

    • Basseneville
    • Délibérations du syndicat du marais de Basseneville
    • 1899-1958
  32. Résultat n°32

    Extraits d’actes d’état civil

    Date

    1853-1958

    Cote

    220EDT/6/3

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Etat civil
    • Extraits d’actes d’état civil

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  33. Résultat n°33

    Personnel communal. Nomination, révocation, remplacement…

    Date

    1830-1958

    Cote

    220EDT/18/4

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Elections-personnel municipal
    • Personnel communal. Nomination, révocation, remplacement…

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  34. Résultat n°34

    Transports de corps

    Date

    1905-1957

    Cote

    220EDT/13/11

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Police-justice-hygiène publique
    • Transports de corps

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  35. Résultat n°35

    Presbytère. Projet, acquisition, travaux de réparations, reconstruction, location du jardin

    Date

    1822-1956

    Cote

    220EDT/21/10

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Bâtiments et biens communaux
    • Presbytère. Projet, acquisition, travaux de réparations,...

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  36. Résultat n°36

    Syndicat d'électrification de la région de Troarn-Dozulé

    Date

    1926-1956

    Cote

    220EDT/29/4

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Syndicats
    • Syndicat d'électrification de la région de Troarn-Dozulé

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  37. Résultat n°37

    Extraits

    Date

    1882-1956

    Cote

    220EDT/2/2

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal
    • Extraits

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  38. Résultat n°38

    Destruction d'animaux nuisibles : arrêtés du préfet

    Date

    1955-1956

    Cote

    220EDT/7/6

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Population-économie-statistique
    • Destruction d'animaux nuisibles : arrêtés du préfet

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  39. Résultat n°39
    Basseneville

    10 medias

    Basseneville

    Date

    1955

    Cote

    3248W/424

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Basseneville

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  40. Résultat n°40

    Etats du montant des rôles

    Date

    1851-1955

    Cote

    220EDT/10/1

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Contributions
    • Etats du montant des rôles

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.