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303 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Sainte-Marguerite-d'Elle ; Baynes

    2 lots 18 medias

    Sainte-Marguerite-d'Elle ; Baynes

    Date

    1934 - 1957

    Cote

    3248W/36

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Sainte-Marguerite-d'Elle ; Baynes

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2
    Canton d'Isigny-sur-Mer

    29 medias

    Canton d'Isigny-sur-Mer

    Cote

    2731W/12

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton d'Isigny-sur-Mer

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  3. Résultat n°3

    Baynes, Bazenville, Bazoque (La), Beaufour, Beaulieu, Beaumais, Beaumesnil, Beaumont-en-Auge, Bauquay, Bellengreville, Bellou

    Cote

    922W/9

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Baynes, Bazenville, Bazoque (La), Beaufour, Beaulieu,...
  4. Résultat n°4
    Baynes. Notice, école, église, presbytère

    2 lots 2 medias

    Baynes. Notice, école, église, presbytère

    Date

    [1878]

    Cote

    844W/45302/8

    • Contexte : Atlas de l'arrondissement de Bayeux

    • Atlas de l'arrondissement de Bayeux par ordre alphabétique...
    • Baynes. Notice, école, église, presbytère
  5. Résultat n°5
    Baynes. Carte

    2 lots 2 medias

    Baynes. Carte

    Date

    1878

    Cote

    844W/45302/7

    • Contexte : Atlas de l'arrondissement de Bayeux

    • Atlas de l'arrondissement de Bayeux par ordre alphabétique...
    • Baynes. Carte
  6. Résultat n°6

    Bulletin paroissial de Isigny-sur-Mer

    Date

    1908-1994

    Cote

    14T/31/341

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Isigny-sur-Mer
  7. Résultat n°7

    Bulletin paroissial de Baynes

    Date

    1909-1914

    Cote

    14T/31/39

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Baynes
  8. Résultat n°8

    Almanach de Baynes

    Date

    1909-1911

    Cote

    14T/26/7

    • Contexte : Annuaires, almanachs, calendriers

    • Annuaires, almanachs, calendriers, agendas régionaux
    • Almanach de Baynes
  9. Résultat n°9

    Syndicat de Baynes. Trouville-sur-Mer

    Cote

    S/12655

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
    • Syndicat de Baynes. Trouville-sur-Mer
  10. Résultat n°10
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    33 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1933

    Cote

    3P/2415

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Sainte-Marguerite-d'Elle
    • matrice cadastrale
    • Baynes
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  11. Résultat n°11
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    44 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/2414

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Sainte-Marguerite-d'Elle
    • matrice cadastrale
    • Baynes
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  12. Résultat n°12
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    108 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1933

    Cote

    3P/2413

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Sainte-Marguerite-d'Elle
    • matrice cadastrale
    • Baynes
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  13. Résultat n°13
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    200 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1834-1913

    Cote

    3P/2412

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Sainte-Marguerite-d'Elle
    • matrice cadastrale
    • Baynes
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  14. Résultat n°14
    état de section

    66 medias

    état de section

    Date

    1834

    Cote

    3P/2411

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Sainte-Marguerite-d'Elle
    • matrice cadastrale
    • Baynes
    • état de section
  15. Résultat n°15
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    17 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1832

    Cote

    3P/2410

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Sainte-Marguerite-d'Elle
    • matrice cadastrale
    • Baynes
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  16. Résultat n°16
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    11 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1827

    Cote

    3P/2409

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Sainte-Marguerite-d'Elle
    • matrice cadastrale
    • Baynes
    • Saint-Laurent-du-Rieu
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  17. Résultat n°17
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    14 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1827

    Cote

    3P/2408

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Sainte-Marguerite-d'Elle
    • matrice cadastrale
    • Baynes
    • Notre-Dame-de-Blagny
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  18. Résultat n°18
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    8 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1827

    Cote

    3P/2407

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Sainte-Marguerite-d'Elle
    • matrice cadastrale
    • Baynes
    • La Haye-Piquenot
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  19. Résultat n°19
    Section B2 de Baynes

    1 media

    Section B2 de Baynes

    Date

    1832

    Cote

    3P/1921

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Sainte-Marguerite-d'Elle
    • plan cadastral
    • Baynes
    • Section B2 de Baynes
  20. Résultat n°20
    Section A3 de N.D. de Blagny

    1 media

    Section A3 de N.D. de Blagny

    Date

    1832

    Cote

    3P/1921

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Sainte-Marguerite-d'Elle
    • plan cadastral
    • Baynes
    • Section A3 de N.D. de Blagny
  21. Résultat n°21
    Section B3 de Baynes

    1 media

    Section B3 de Baynes

    Date

    1832

    Cote

    3P/1921

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Sainte-Marguerite-d'Elle
    • plan cadastral
    • Baynes
    • Section B3 de Baynes
  22. Résultat n°22
    Section A2 de N.D. de Blagny

    1 media

    Section A2 de N.D. de Blagny

    Date

    1832

    Cote

    3P/1921

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Sainte-Marguerite-d'Elle
    • plan cadastral
    • Baynes
    • Section A2 de N.D. de Blagny
  23. Résultat n°23
    Section A1 de N.D. de Blagny

    1 media

    Section A1 de N.D. de Blagny

    Date

    1832

    Cote

    3P/1921

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Sainte-Marguerite-d'Elle
    • plan cadastral
    • Baynes
    • Section A1 de N.D. de Blagny
  24. Résultat n°24
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1832

    Cote

    3P/1921

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Sainte-Marguerite-d'Elle
    • plan cadastral
    • Baynes
    • Tableau d'assemblage
  25. Résultat n°25
    Section B1 de Baynes

    1 media

    Section B1 de Baynes

    Date

    1832

    Cote

    3P/1921

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Sainte-Marguerite-d'Elle
    • plan cadastral
    • Baynes
    • Section B1 de Baynes
  26. Résultat n°26

    Baynes

    Date

    an V-an VIII

    Cote

    4L/183, 4L/159 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • Municipalités de cantons
    • Baynes
  27. Résultat n°27

    Enregistrement des pétitions pour décharges et réductions sur la contribution personnelle

    Date

    an IV

    Cote

    1L/1450, 1L/1444/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Municipalités de cantons
    • Baynes
    • Enregistrement des pétitions pour décharges et réductions...
  28. Résultat n°28

    Baynes

    Date

    1493-1766

    Cote

    2H/121/6

    • Contexte : Cordillon

    • Temporel : affaires particulières par paroisse
    • Baynes

    Producteur :

    L'abbaye de Saint-Laurent de Cordillon est une abbaye bénédictine féminine fondée avant le XIIe siècle. Le fondateur de l'abbaye est inconnu, mais il existe plusieurs légendes qui nomment le prince Richard Sans-Peur (943-996), le duc Robert 1er de Normandie (1010-1035) ou encore le roi d'Angleterre Richard Cœur de Lion (1157-1199).
    Vers 1198, le seigneur de Lingèvres Guillaume de Soliers fit une donation importante, puisque cette donation est considérée comme la charte de fondation de l'abbaye. Il offre au monastère son bois, des droits divers et une chapelle dédiée à Saint-Laurent. Selon l'abbé Beziers, cette donation permet aux religieuses de Bayeux, alors à l'étroit dans leur établissement, de s'installer au monastère de Lingèvres.

  29. Résultat n°29

    Pupilles de la nation

    Date

    1957-1958

    Cote

    819EDT/72/32

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Pupilles de la nation
  30. Résultat n°30

    Distribution de lait dans les écoles

    Date

    1955-1957

    Cote

    819EDT/72/31

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Distribution de lait dans les écoles
  31. Résultat n°31

    Caisse départementale scolaire

    Date

    1954-1959

    Cote

    819EDT/72/30

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Caisse départementale scolaire
  32. Résultat n°32

    Allocation scolaire trimestrielle : état complémentaire (nombre d'élèves inscrits)

    Date

    1954

    Cote

    819EDT/72/29

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Allocation scolaire trimestrielle : état complémentaire...
  33. Résultat n°33

    Loi Barangé : extraits de délibérations municipales, factures

    Date

    1952-1959

    Cote

    819EDT/72/28

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Loi Barangé : extraits de délibérations municipales,...
  34. Résultat n°34

    Mobilier et fournitures scolaires

    Date

    1870-1958

    Cote

    819EDT/72/27

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Mobilier et fournitures scolaires
  35. Résultat n°35

    Maitresse des travaux d'aiguille. Traitement

    Date

    1867-1880

    Cote

    819EDT/72/26

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Maitresse des travaux d'aiguille. Traitement
  36. Résultat n°36

    Instruction primaire. Dépenses : subvention, décompte

    Date

    1872-1876

    Cote

    819EDT/72/25

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Instruction primaire. Dépenses : subvention, décompte
  37. Résultat n°37

    Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans

    Date

    1894-1899

    Cote

    819EDT/72/24

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans
  38. Résultat n°38

    Liste des élèves admis gratuitement

    Date

    1875-1900

    Cote

    819EDT/72/23

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Liste des élèves admis gratuitement
  39. Résultat n°39

    Instituteurs, institutrices. Traitement, nomination

    Date

    1847-1958

    Cote

    819EDT/72/22

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Instituteurs, institutrices. Traitement, nomination
  40. Résultat n°40

    Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles : liste des administrateurs, adhésion

    Date

    1959

    Cote

    819EDT/72/21

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Assistance et prévoyance
    • Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles : liste...
  41. Résultat n°41

    Assistance aux familles nombreuses : extrait de délibération municipale

    Date

    1914

    Cote

    819EDT/72/20

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux familles nombreuses : extrait de délibération...
  42. Résultat n°42

    Enfants assistés

    Date

    1878-1886

    Cote

    819EDT/72/19

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Assistance et prévoyance
    • Enfants assistés
  43. Résultat n°43

    Protection des enfants du premier âge

    Date

    1882-1911

    Cote

    819EDT/72/18

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Assistance et prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge
  44. Résultat n°44

    Assistance médicale gratuite : extrait de délibération municipale (1914), listes (1933-1934)

    Date

    1914-1934

    Cote

    819EDT/72/17

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite : extrait de délibération...
  45. Résultat n°45

    Création des commissions d'assistance aux familles nombreuses et aux vieillards, règlement des dépenses, contingent

    Date

    1913-1938

    Cote

    819EDT/72/16

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Assistance et prévoyance
    • Création des commissions d'assistance aux familles...
  46. Résultat n°46

    Legs Giard (1826-1829)

    Date

    1826-1829

    Cote

    819EDT/72/15

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Legs Giard (1826-1829)
  47. Résultat n°47

    Comptes de gestion (1835-1872), arrêtés du conseil de préfecture (1835-1840)

    Date

    1835-1840

    Cote

    819EDT/72/14

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Comptes de gestion (1835-1872), arrêtés du conseil...
  48. Résultat n°48

    Comptes administratifs (1871,1949-1964)

    Date

    1871-1964

    Cote

    819EDT/72/13

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Comptes administratifs (1871,1949-1964)
  49. Résultat n°49

    Chapitres additionnels (1856-1964)

    Date

    1856-1964

    Cote

    819EDT/72/12

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Chapitres additionnels (1856-1964)
  50. Résultat n°50

    Budgets (1837-1964)

    Date

    1837-1964

    Cote

    819EDT/72/11

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Budgets (1837-1964)
  51. Résultat n°51

    Election des membres (1884-1896)

    Date

    1884-1896

    Cote

    819EDT/72/10

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Election des membres (1884-1896)
  52. Résultat n°52

    Extraits de délibérations (1914)

    Date

    1914

    Cote

    819EDT/72/9

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Extraits de délibérations (1914)
  53. Résultat n°53

    Fabrique : budget supplémentaire (1900), compte administratif (1899), compte de gestion (1899-1900)

    Date

    1899-1900

    Cote

    819EDT/72/8

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Cultes
    • Fabrique : budget supplémentaire (1900), compte administratif...
  54. Résultat n°54

    Adduction d'eau potable

    Date

    1958-1959

    Cote

    819EDT/72/7

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Adduction d'eau potable
  55. Résultat n°55

    Electricité. Extension du réseau électrique

    Date

    1938-1959

    Cote

    819EDT/72/6

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Electricité. Extension du réseau électrique
  56. Résultat n°56

    Curage des rivières et ruisseaux : arrêté du maire

    Date

    1913

    Cote

    819EDT/72/5

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Curage des rivières et ruisseaux : arrêté du maire
  57. Résultat n°57

    Elagage : correspondance (1842), délibération municipale (1947)

    Date

    1842-1947

    Cote

    819EDT/72/4

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Elagage : correspondance (1842), délibération municipale...
  58. Résultat n°58

    Chemin vicinal numéro 6 du hameau de Cottun à Cerisy-La-Forêt. Construction

    Date

    1911

    Cote

    819EDT/72/3

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin vicinal numéro 6 du hameau de Cottun à Cerisy-La-Forêt....
  59. Résultat n°59

    Chemin de grande communication numéro 145 de Trévières à Cerisy-La-Forêt. Alignement pour construction d'un mur autour du calvaire : arrêté du préfet

    Date

    1897

    Cote

    819EDT/72/2

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin de grande communication numéro 145 de Trévières...
  60. Résultat n°60

    Chemins. Entretien

    Date

    1833-1912

    Cote

    819EDT/72/1

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins. Entretien
  61. Résultat n°61

    Puits communal. Achat d'une parcelle pour construction : acte de vente, délibération municipale

    Date

    1907

    Cote

    819EDT/71/11

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Bâtiments et biens communaux
    • Puits communal. Achat d'une parcelle pour construction...
  62. Résultat n°62

    Ancienne église de Baynes et presbytère de Notre-Dame-de-Blagny. Demande en vue de vendre les vieux arbres et bois de charpentes : délibération du conseil municipal

    Date

    1844

    Cote

    819EDT/71/10

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Bâtiments et biens communaux
    • Ancienne église de Baynes et presbytère de Notre-Dame-de-Blagny....
  63. Résultat n°63

    Monument aux morts. Construction

    Date

    1921-1922

    Cote

    819EDT/71/9

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Bâtiments et biens communaux
    • Monument aux morts. Construction
  64. Résultat n°64

    Lavoir public. Construction : délibération du conseil municipal

    Date

    1914

    Cote

    819EDT/71/8

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Bâtiments et biens communaux
    • Lavoir public. Construction : délibération du conseil...
  65. Résultat n°65

    Cimetière. Concessions : arrêté préfectoral (1845), extrait de délibération (1944)

    Date

    1845-1944

    Cote

    819EDT/71/7

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Bâtiments et biens communaux
    • Cimetière. Concessions : arrêté préfectoral (1845),...
  66. Résultat n°66

    Eglise. Travaux (1886, 1901), restauration de vitraux (1955-1956)

    Date

    1886-1956

    Cote

    819EDT/71/6

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Bâtiments et biens communaux
    • Eglise. Travaux (1886, 1901), restauration de vitraux...
  67. Résultat n°67

    Ecole. Acquisition d'un terrain pour construction, emprunt et adjudication de travaux pour aménagement d'une seconde classe…

    Date

    1841-1947

    Cote

    819EDT/71/5

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Bâtiments et biens communaux
    • Ecole. Acquisition d'un terrain pour construction,...
  68. Résultat n°68

    Emprunts

    Date

    1879-1894

    Cote

    819EDT/71/4

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Finances de la commune
    • Emprunts
  69. Résultat n°69

    Comptes administratifs

    Date

    1900-1964

    Cote

    819EDT/71/3

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  70. Résultat n°70

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Date

    1837-1963

    Cote

    819EDT/71/2

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
  71. Résultat n°71

    Budgets primitifs

    Date

    1859-1964

    Cote

    819EDT/71/1

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
  72. Résultat n°72

    Employés communaux. Traitement, indemnité

    Date

    1876-1947

    Cote

    819EDT/70/8

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Elections-personnel municipal
    • Employés communaux. Traitement, indemnité
  73. Résultat n°73

    Chambre de métiers : listes électorales

    Date

    1937-1962

    Cote

    819EDT/70/7

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Elections-personnel municipal
    • Chambre de métiers : listes électorales
  74. Résultat n°74

    Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint). Election, installation : procès-verbaux, tableau nominatif…

    Date

    1832-1956

    Cote

    819EDT/70/6

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint)....
  75. Résultat n°75

    Cantonales et conseil d'arrondissement (1852-1958)

    Date

    1852-1958

    Cote

    819EDT/70/5

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Cantonales et conseil d'arrondissement (1852-1958)
  76. Résultat n°76

    Législatives (1852-1910)

    Date

    1852-1910

    Cote

    819EDT/70/4

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Législatives (1852-1910)
  77. Résultat n°77

    Sénatoriales (1876-1913)

    Date

    1876-1913

    Cote

    819EDT/70/3

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Sénatoriales (1876-1913)
  78. Résultat n°78

    Plébiscites(1851-1870)

    Date

    1851-1870

    Cote

    819EDT/70/2

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Plébiscites(1851-1870)
  79. Résultat n°79

    Listes électorales, tableaux de rectification, listes de vote

    Date

    1834-1914

    Cote

    819EDT/70/1

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
  80. Résultat n°80

    Fièvre aphteuse. Levée de déclaration : arrêté du préfet

    Date

    1958

    Cote

    819EDT/69/9

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Police-justice-hygiène publique
    • Fièvre aphteuse. Levée de déclaration : arrêté du préfet