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238 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    A

    Date

    1811

    Cote

    2804W/193

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Coupesarte
    • Cadastre napoléonien
    • A

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  2. Résultat n°2

    An VIII-1954

    Date

    1799-1954

    Cote

    22EDT/15/2

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Finances de la commune
    • Comptes de gestion
    • An VIII-1954
  3. Résultat n°3
    Launay, Henry Cyrile

    1 media

    Launay, Henry Cyrile

    Date

    1906

    • Contexte : Classe 1906

    • Subdivision de Lisieux
    • Matricules 1 à 500
    • Launay, Henry Cyrile
  4. Résultat n°4

    Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1951-1976

    Cote

    22EDT/13/10

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
  5. Résultat n°5

    Décès (1813-1822)

    Date

    1813-1822

    Cote

    22EDT/5/3

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • Décès (1813-1822)
  6. Résultat n°6

    A unique

    Date

    1811-1982

    Cote

    1390W/10/834

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Coupesarte
    • Cadastre rénové
    • A unique

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7

    Nomination, élection des délégués (1893-1953)

    Date

    1893-1953

    Cote

    22EDT/17/4

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Nomination, élection des délégués (1893-1953)
  8. Résultat n°8
    Lange, Ismaël Emile

    1 media

    Lange, Ismaël Emile

    Date

    1912

    • Contexte : Classe 1912

    • Subdivision de Lisieux
    • Engagés volontaires
    • Lange, Ismaël Emile
  9. Résultat n°9

    Municipalité. Nomination, élection et installation des membres du conseil municipal, élection des maires et adjoints : procès-verbaux, tableaux nominatifs

    Date

    1831-1971

    Cote

    22EDT/13/7

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité. Nomination, élection et installation...
  10. Résultat n°10

    Chemin de petite communication n°2 de Coupesarte au Pont-au-Breton

    Date

    1892-1904

    Cote

    22EDT/16/10

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin de petite communication n°2 de Coupesarte au...
  11. Résultat n°11
    Rivière, Robert René Léon

    2 medias

    Rivière, Robert René Léon

    Date

    1920

    • Contexte : Classe 1920

    • Subdivision de Lisieux
    • Matricules 501 à 970
    • Rivière, Robert René Léon
  12. Résultat n°12

    Atlas cadastral

    Date

    s.d.

    Cote

    22EDT/8/4

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Contributions
    • Atlas cadastral
  13. Résultat n°13

    1577-1694

    Date

    1577-1694

    Cote

    22EDT/2/4

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Etat civil
    • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
    • 1577-1694
  14. Résultat n°14

    1968, travaux de maçonnerie

    Date

    1968

    Cote

    3093W/117

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Coupesarte
    • 1968, travaux de maçonnerie

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  15. Résultat n°15

    Protection des enfants du premier âge

    Date

    1911-1912

    Cote

    22EDT/17/7

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Assistance et prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge
  16. Résultat n°16
    Bernier, Isaïe Louis René

    1 media

    Bernier, Isaïe Louis René

    Date

    1914

    • Contexte : Classe 1914

    • Subdivision de Lisieux
    • Matricules 501 à 952
    • Bernier, Isaïe Louis René
  17. Résultat n°17

    Questionnaire des communes de moins de 2000 habitants

    Date

    1962

    Cote

    22EDT/18/4

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Population-économie-statistique
    • Questionnaire des communes de moins de 2000 habitants
  18. Résultat n°18

    Tribunaux de commerce : listes électorales

    Date

    1871-1911

    Cote

    22EDT/13/8

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux de commerce : listes électorales
  19. Résultat n°19

    1952-1997

    Date

    1952-1997

    Cote

    3394W/383

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Coupesarte
    • 1952-1997

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  20. Résultat n°20
    Section B de la Barbotière

    1 media

    Section B de la Barbotière

    Date

    [1810]

    Cote

    3P/1957

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Coupesarte
    • plan cadastral
    • Section B de la Barbotière
  21. Résultat n°21

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    22EDT/5/4

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1823-1832
  22. Résultat n°22
    Julien, Emilien Théodore Jean

    1 media

    Julien, Emilien Théodore Jean

    Date

    1920

    • Contexte : Classe 1920

    • Subdivision de Lisieux
    • Matricules 501 à 970
    • Julien, Emilien Théodore Jean
  23. Résultat n°23

    Liste des points d’affichage en cas de mobilisation

    Date

    s.d.

    Cote

    22EDT/11/2

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Affaires militaires
    • Liste des points d’affichage en cas de mobilisation
  24. Résultat n°24
    Guerard, Gaston Fernand Georges

    1 media

    Guerard, Gaston Fernand Georges

    Date

    1917

    • Contexte : Classe 1917

    • Subdivision de Lisieux
    • Matricules 1 à 500
    • Guerard, Gaston Fernand Georges
  25. Résultat n°25

    1971-1991

    Date

    1971-1991

    Cote

    4E/18496

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Coupesarte
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1971-1991
  26. Résultat n°26

    1789-6 novembre 1815

    Date

    1789-1815

    Cote

    22EDT/1/1

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal
    • 1789-6 novembre 1815
  27. Résultat n°27
    1913-1922

    5 medias

    1913-1922

    Date

    1913-1922

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Coupesarte
    • Tables décennales
    • 1913-1922
  28. Résultat n°28
    Gallot, Robert Auguste Désiré

    1 media

    Gallot, Robert Auguste Désiré

    Date

    1894

    • Contexte : Classe 1894

    • Subdivision de Lisieux
    • Matricules 1 à 500
    • Gallot, Robert Auguste Désiré
  29. Résultat n°29

    1833-1843

    Date

    1833-1843

    Cote

    22EDT/5/5

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1833-1843
  30. Résultat n°30
    paroisse de Coupesarte

    4 medias

    paroisse de Coupesarte

    Date

    1/03/1789

    Cote

    16B/67

    • Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

    • Grand bailliage de Caen
    • Bailliage de Falaise, ordre du Tiers Etat
    • Cahiers de doléances
    • paroisse de Coupesarte
  31. Résultat n°31

    BH/4/6289

    Cote

    BH/4/6289

    • Contexte : Ouvrages publiés entre 2023 et 2024

    • Quartos (BH/4/)
    • Mézidon et son canton
    • BH/4/6289
  32. Résultat n°32
    Coupesarte : Manoir (n°1à 3; 5) La Foidru (n°4)

    4 medias

    Coupesarte : Manoir (n°1à 3; 5) La Foidru (n°4)

    Cote

    18FI/29

    • Contexte : 18Fi - Cartes postales des communes du Calvados

    • Coupesarte : Manoir (n°1à 3; 5) La Foidru (n°4)
  33. Résultat n°33

    Folios 1-95

    Cote

    22EDT/8/6

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Contributions
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières, puis...
    • Folios 1-95
  34. Résultat n°34

    Contribution cadastrale : matrice de rôle pour la contribution foncière ; portes et fenêtres : matrice de rôle

    Date

    1814-1821

    Cote

    22EDT/8/3

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Contributions
    • Contribution cadastrale : matrice de rôle pour la contribution...
  35. Résultat n°35

    Réseau de chemin de fer d'Orléans à la mer, ligne de Mortagne à Mézidon, ligne de la Trinité de Réville à Orbec, ligne de Mézidon à la mer

    Date

    1874-1880

    Cote

    3U/4/449-451

    • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Réseau de chemin de fer d'Orléans à la mer, ligne de...

    Producteur :

    Le Tribunal de Première Instance de Lisieux

  36. Résultat n°36
    Lange, Ismaël Emile

    1 media

    Lange, Ismaël Emile

    Date

    1914

    • Contexte : Classe 1914

    • Subdivision de Lisieux
    • Matricules 501 à 952
    • Lange, Ismaël Emile
  37. Résultat n°37

    Décès (1867-1876)

    Date

    1867-1876

    Cote

    22EDT/6/5

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • Décès (1867-1876)
  38. Résultat n°38
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    20 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1956

    Cote

    3P/3494

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Coupesarte
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  39. Résultat n°39

    Budgets, chapitres additionnels (1897-1957)

    Date

    1897-1957

    Cote

    22EDT/17/5

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Budgets, chapitres additionnels (1897-1957)
  40. Résultat n°40

    25 février 1816-7 août 1837

    Date

    1816-1837

    Cote

    22EDT/1/2

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal
    • 25 février 1816-7 août 1837