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707 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Communauté de communes Intercom Séverine
Cote
14T/16/352
 Date
2003-2015
 Lieu
Beaumesnil (Calvados), Campagnolles (Calvados), Champ-du-Boult (Calvados ; jusqu'en 2016), Courson (Calvados ; jusqu'en 2016), Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Gast (Calvados ; jusqu'en 2016), Landelles-et-Coupigny (Calvados), Le Mesnil-Benoist (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Mesnil-Caussois (Calvados ; jusqu'en 2016), Mesnil-Clinchamps (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Mesnil-Robert (Calvados), Pont-Bellanger (Calvados), Pont-Farcy (Calvados ; jusqu'en 2017), Saint-Aubin-des-Bois (Calvados), Saint-Manvieu-Bocage (Calvados ; jusqu'en 2016), Sainte-Marie-Outre-l'Eau (Calvados), Saint-Sever-Calvados (Calvados ; jusqu'en 2016), Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

  • Communauté de communes Intercom Séverine
Résultat n°2
1990-2004

118 medias

1990-2004
Cote- Date
1990-2004
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
délibération

  • Contexte : Délibérations (communes de E à Le Me)

  • Fontenermont
  • 1990-2004
Résultat n°3

Fontenermont
Cote
126FI/5
 Date
2001
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
document photographique

  • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

  • Communes commençant par les lettres E et F
  • Fontenermont
Résultat n°4
Canton de Saint-Sever

20 medias

Canton de Saint-Sever
Cote
2731W/18
 Date- Lieu
Annebecq (Calvados, France ; jusqu'en 2015), Beaumesnil (Calvados), Campagnolles (Calvados), Champ-du-Boult (Calvados ; jusqu'en 2016), Courson (Calvados ; jusqu'en 2016), Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016), Landelles-et-Coupigny (Calvados), Le Gast (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Mesnil-Benoist (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Mesnil-Caussois (Calvados ; jusqu'en 2016), Mesnil-Clinchamps (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Mesnil-Robert (Calvados), Pleines-Oeuvres (Calvados ; jusqu'en 1973), Pont-Bellanger (Calvados), Pont-Farcy (Calvados ; jusqu'en 2017), Saint-Aubin-des-Bois (Calvados), Saint-Manvieu (Calvados ; jusqu'en 1972), Sainte-Marie-Outre-l'Eau (Calvados), Saint-Sever-Calvados (Calvados ; jusqu'en 2016), Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

  • Voies communales
  • Canton de Saint-Sever
Résultat n°5

1947-1994
Cote
409EDT/13/1
 Date
1947-1994
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Elections-personnel municipal
  • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
  • 1947-1994
Résultat n°6
1956-1990

152 medias

1956-1990
Cote- Date
1956-1990
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
délibération

  • Contexte : Délibérations (communes de E à Le Me)

  • Fontenermont
  • 1956-1990
Résultat n°7

Européennes (1979-1984)
Cote
409EDT/13/2
 Date
1979-1984
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Elections-personnel municipal
  • Elections : procès-verbaux
  • Européennes (1979-1984)
Résultat n°8

Pièces techniques
Cote
1647W/68 - 1647W/70
 Date
1983
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Aubin-des-Bois (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Fontenermont - Saint-Aubain-des-Bois
  • Pièces techniques
Résultat n°9

Ecole. Donation d’une maison, travaux : actes notariés…
Cote
409EDT/19/2
 Date
1845-1983
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Bâtiments et biens communaux
  • Ecole. Donation d’une maison, travaux : actes notariés…
Résultat n°10

Documents définitifs
Cote
1647W/71
 Date
1983
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Aubin-des-Bois (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Fontenermont - Saint-Aubain-des-Bois
  • Documents définitifs
Résultat n°11

Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
Cote
409EDT/14/5
 Date
1936-1983
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Elections-personnel municipal
  • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
Résultat n°12

Plans d'enquêtes
Cote
1647W/66 - 1647W/67
 Date
1983
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Aubin-des-Bois (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Fontenermont - Saint-Aubain-des-Bois
  • Plans d'enquêtes
Résultat n°13

Identification des propriétaires
Cote
1647W/65
 Date
1983
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Aubin-des-Bois (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Fontenermont - Saint-Aubain-des-Bois
  • Identification des propriétaires
Résultat n°14

Presbytère. Transaction (et litige) relative à un terrain limitrophe planté de peupliers, travaux d’entretien, location, vente
Cote
409EDT/19/5
 Date
1830-1983
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Bâtiments et biens communaux
  • Presbytère. Transaction (et litige) relative à un terrain...
Résultat n°15

Terrains, chemins devenus inutiles. Aliénation, échanges, acquisitions
Cote
409EDT/19/10
 Date
1821-1983
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Terrains, chemins devenus inutiles. Aliénation, échanges,...
Résultat n°16

Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux
Cote
409EDT/14/7
 Date
1946-1983
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Elections-personnel municipal
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales,...
Résultat n°17

Dossiers administratifs
Cote
1647W/64
 Date
1983
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Aubin-des-Bois (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Fontenermont - Saint-Aubain-des-Bois
  • Dossiers administratifs
Résultat n°18

Municipalité. Nomination, élection et installation des membres du conseil municipal, élection des maires et adjoints : procès-verbaux, tableaux nominatifs
Cote
409EDT/14/2
 Date
1935-1983
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Elections-personnel municipal
  • Municipalité. Nomination, élection et installation...
Résultat n°19

Hervé, Henri, Geneviève et Jacqueline
Cote
116J/22
 Date
1935-1983
 Lieu
Petiville (Calvados), Estry (Calvados ; jusqu'en 2015), Presles (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Germain-du-Crioult (Calvados ; jusqu'en 2015), Vaudry (Calvados ; jusqu'en 2015), Viessoix (Calvados ; jusqu'en 2015), Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : F/1-F/618, 116J - Fonds Tardif de Petiville

  • Dépôt fin XXe s. (116J)
  • Supplément (Louis Charles Tardif de Petiville, époux...
  • Enfants de Louis Tardif de Petiville et Elisabeth Varanguier...
  • Hervé, Henri, Geneviève et Jacqueline
Résultat n°20

Nomination des membres (1854-1983)
Cote
409EDT/22/3
 Date
1854-1983
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
  • Nomination des membres (1854-1983)
Résultat n°21

Délibérations du conseil municipal : extraits
Cote
409EDT/1/4
 Date
1949-1983
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal : extraits
Résultat n°22

Procès-verbaux
Cote
3170W/13
 Date
1983
 Lieu
Saint-Aubin-des-Bois (Calvados), Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Sever-Calvados (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Aubin-des-Bois - Fontenermont - ext. Saint-Sever
  • Procès-verbaux
Résultat n°23

Eglise. Travaux, gardiennage, inventaire du mobilier
Cote
409EDT/19/4
 Date
1843-1983
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Bâtiments et biens communaux
  • Eglise. Travaux, gardiennage, inventaire du mobilier
Résultat n°24
Fontenermont

8 medias

Fontenermont
Cote
3248W/744
 Date
1934 - 1982
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

  • Fontenermont
Résultat n°25

Etats récapitulatifs (1896-1982), feuille de ménage (1946)
Cote
409EDT/6/1
 Date
1896-1982
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Population-économie-statistique
  • Dénombrement de la population
  • Etats récapitulatifs (1896-1982), feuille de ménage...
Résultat n°26

1973-1982
Cote- Date
1973-1982
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
Naissances, Mariages, Décès

  • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

  • Fontenermont
  • Naissances, Mariages, Décès
  • 1973-1982
Résultat n°27

Cantonales et conseil d'arrondissement (1930-1982)
Cote
409EDT/14/1
 Date
1930-1982
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Elections-personnel municipal
  • Elections : procès-verbaux
  • Cantonales et conseil d'arrondissement (1930-1982)
Résultat n°28

Présidentielles (1965-1981)
Cote
409EDT/13/4
 Date
1965-1981
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Elections-personnel municipal
  • Elections : procès-verbaux
  • Présidentielles (1965-1981)
Résultat n°29

Matrices générales des contributions
Cote
409EDT/9/2
 Date
1818-1981
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Contributions
  • Matrices générales des contributions
Résultat n°30

Législatives (1936-1981)
Cote
409EDT/13/6
 Date
1936-1981
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Elections-personnel municipal
  • Elections : procès-verbaux
  • Législatives (1936-1981)
Résultat n°31

Factures à en tête
Cote
409EDT/17/3
 Date
1952-1980
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Finances de la commune
  • Factures à en tête
Résultat n°32

Sénatoriales (1936-1980)
Cote
409EDT/13/5
 Date
1936-1980
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Elections-personnel municipal
  • Elections : procès-verbaux
  • Sénatoriales (1936-1980)
Résultat n°33

Mobilier, fournitures scolaires
Cote
409EDT/22/19
 Date
1954-1980
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Mobilier, fournitures scolaires
Résultat n°34

Chemins. Entretien, construction
Cote
409EDT/19/11
 Date
1867-1979
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Chemins. Entretien, construction
Résultat n°35

Bâtiments communaux. Travaux
Cote
409EDT/19/1
 Date
1957-1979
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Bâtiments et biens communaux
  • Bâtiments communaux. Travaux
Résultat n°36

Propriété forestière : listes électorales
Cote
409EDT/14/9
 Date
1966-1978
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Elections-personnel municipal
  • Propriété forestière : listes électorales
Résultat n°37

Curage
Cote
409EDT/19/18
 Date
1943-1977
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Curage
Résultat n°38

Mairie. Travaux
Cote
409EDT/19/3
 Date
1961-1977
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Bâtiments et biens communaux
  • Mairie. Travaux
Résultat n°39

Etablissements dangereux, insalubres et incommodes. Remplacement d’un distributeur d’essence (1964) ; dépôt mobile de détonateurs (1977)
Cote
409EDT/12/9
 Date
1964-1977
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Police-justice-hygiène publique
  • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes....
Résultat n°40

Loi Barangé
Cote
409EDT/22/20
 Date
1954-1976
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Loi Barangé
Résultat n°41

Recrutement : tableaux de recensement des classes
Cote
409EDT/11/4
 Date
1816-1975
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Affaires militaires
  • Recrutement : tableaux de recensement des classes
Résultat n°42

Etats de section
Cote
409EDT/8/3
 Date
1933-1975
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Contributions
  • Etats de section
Résultat n°43

Budgets (1891-1974)
Cote
409EDT/20/4
 Date
1891-1974
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
  • Budgets (1891-1974)
Résultat n°44

Chapitres additionnels (1847-1974)
Cote
409EDT/21/1
 Date
1847-1974
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
  • Chapitres additionnels (1847-1974)
Résultat n°45

Changements de culture. Déclarations
Cote
409EDT/11/2
 Date
1949-1974
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Contributions
  • Changements de culture. Déclarations
Résultat n°46

Syndicat de Production d’Eau de la Sienne. Enquête d’utilité publique : plans…
Cote
409EDT/19/22
 Date
1974
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Syndicat de Production d’Eau de la Sienne. Enquête...
Résultat n°47

Comptes administratifs (1897-1973)
Cote
409EDT/21/2
 Date
1897-1973
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
  • Comptes administratifs (1897-1973)
Résultat n°48

Comptes administratifs
Cote
409EDT/17/1
 Date
1843-1973
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Finances de la commune
  • Comptes administratifs
Résultat n°49

Budgets primitifs
Cote
409EDT/15
 Date
1815-1973
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Finances de la commune
  • Budgets primitifs
Résultat n°50

Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
Cote
409EDT/16
 Date
1836-1973
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Finances de la commune
  • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
Résultat n°51

Etats du montant des rôles
Cote
409EDT/9/3
 Date
1918-1973
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Contributions
  • Etats du montant des rôles
Résultat n°52

1963-1972
Cote- Date
1963-1972
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
Naissances, Mariages, Décès

  • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

  • Fontenermont
  • Naissances, Mariages, Décès
  • 1963-1972
Résultat n°53

Examens d’eau
Cote
409EDT/12/10
 Date
1955-1972
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Police-justice-hygiène publique
  • Examens d’eau
Résultat n°54

1963-1972
Cote
4E/18685
 Date
1963-1972
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
Tables décennales

  • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

  • Fontenermont
  • Tables décennales
  • 1963-1972
Résultat n°55

Référendums (1945-1972)
Cote
409EDT/13/3
 Date
1945-1972
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Elections-personnel municipal
  • Elections : procès-verbaux
  • Référendums (1945-1972)
Résultat n°56

Conseil de prud’hommes : listes électorales
Cote
409EDT/14/6
 Date
1948-1970
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Elections-personnel municipal
  • Conseil de prud’hommes : listes électorales
Résultat n°57

Listes nominatives (1820, 1831, 1836-1936, 1962, 1968)
Cote
409EDT/5/4
 Date
1820-1968
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Population-économie-statistique
  • Dénombrement de la population
  • Listes nominatives (1820, 1831, 1836-1936, 1962, 1968)
Résultat n°58

Chambres des métiers : listes électorales
Cote
409EDT/14/8
 Date
1948-1968
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Elections-personnel municipal
  • Chambres des métiers : listes électorales
Résultat n°59

1968
Cote- Date
1968
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : Recensements de population

  • Fontenermont
  • 1968
Résultat n°60

Cimetière (mur de clôture). Construction
Cote
409EDT/19/6
 Date
1857-1967
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Bâtiments et biens communaux
  • Cimetière (mur de clôture). Construction
Résultat n°61

Syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable de la région de Courson. Création
Cote
409EDT/19/21
 Date
1966
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable...
Résultat n°62

Charles Louis Tardif de Petiville. Polémique sur la substitution du dauphin
Cote
116J/2
 Date
1780-1966
 Lieu
Petiville (Calvados), Estry (Calvados ; jusqu'en 2015), Presles (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Germain-du-Crioult (Calvados ; jusqu'en 2015), Vaudry (Calvados ; jusqu'en 2015), Viessoix (Calvados ; jusqu'en 2015), Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : F/1-F/618, 116J - Fonds Tardif de Petiville

  • Dépôt fin XXe s. (116J)
  • Complément du fonds déposé au XIXe siècle
  • Tardif de Petiville
  • Charles Louis Tardif de Petiville. Polémique sur la...
Résultat n°63

Conseil d’administration de la caisse mutualité sociale agricole : listes électorales, procès-verbaux
Cote
409EDT/14/11
 Date
1950-1965
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Elections-personnel municipal
  • Conseil d’administration de la caisse mutualité sociale...
Résultat n°64

Gémination des classes
Cote
409EDT/22/18
 Date
1962-1963
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Gémination des classes
Résultat n°65

1953-1962
Cote
4E/10186
 Date
1953-1962
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
Tables décennales

  • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

  • Fontenermont
  • Tables décennales
  • 1953-1962
Résultat n°66

Personnel communal. Nomination, démissions
Cote
409EDT/14/12
 Date
1913-1962
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Elections-personnel municipal
  • Personnel communal. Nomination, démissions
Résultat n°67

1951-1962
Cote- Date
1951-1962
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
Naissances, Mariages, Décès

  • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

  • Fontenermont
  • Naissances, Mariages, Décès
  • 1951-1962
Résultat n°68

1962
Cote- Date
1962
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : Recensements de population

  • Fontenermont
  • 1962
Résultat n°69

1929-1962
Cote- Date
1929-1962
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
délibération

  • Contexte : Délibérations (communes de E à Le Me)

  • Fontenermont
  • 1929-1962
Résultat n°70

Tribunaux de commerce : listes électorales (1921-1928), listes électorales consulaires (1959-1961)
Cote
409EDT/14/3
 Date
1921-1961
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Elections-personnel municipal
  • Tribunaux de commerce : listes électorales (1921-1928),...
Résultat n°71

1917-1960
Cote
116J/16
 Date
1917-1960
 Lieu
Petiville (Calvados), Estry (Calvados ; jusqu'en 2015), Presles (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Germain-du-Crioult (Calvados ; jusqu'en 2015), Vaudry (Calvados ; jusqu'en 2015), Viessoix (Calvados ; jusqu'en 2015), Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : F/1-F/618, 116J - Fonds Tardif de Petiville

  • Dépôt fin XXe s. (116J)
  • Supplément (Louis Charles Tardif de Petiville, époux...
  • Louis Tardif de Petiville, fils d'Henri et de Jeanne...
  • 1917-1960
Résultat n°72

Listes des contribuables
Cote
409EDT/11/3
 Date
1927-1960
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Contributions
  • Listes des contribuables
Résultat n°73

Constructions nouvelles. Déclarations
Cote
409EDT/9/1
 Date
1909-1959
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Contributions
  • Constructions nouvelles. Déclarations
Résultat n°74

1942-1959
Cote
116J/18
 Date
1942-1959
 Lieu
Petiville (Calvados), Estry (Calvados ; jusqu'en 2015), Presles (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Germain-du-Crioult (Calvados ; jusqu'en 2015), Vaudry (Calvados ; jusqu'en 2015), Viessoix (Calvados ; jusqu'en 2015), Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : F/1-F/618, 116J - Fonds Tardif de Petiville

  • Dépôt fin XXe s. (116J)
  • Supplément (Louis Charles Tardif de Petiville, époux...
  • Louis Tardif de Petiville, fils d'Henri et de Jeanne...
  • 1942-1959
Résultat n°75

Service vicinal : budgets, chapitres additionnels
Cote
409EDT/19/12
 Date
1872-1959
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Service vicinal : budgets, chapitres additionnels
Résultat n°76

Caisse départemental scolaire. Subventions, programmes
Cote
409EDT/22/15
 Date
1952-1958
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Caisse départemental scolaire. Subventions, programmes
Résultat n°77

1937-1958
Cote
116J/17
 Date
1937-1958
 Lieu
Petiville (Calvados), Estry (Calvados ; jusqu'en 2015), Presles (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Germain-du-Crioult (Calvados ; jusqu'en 2015), Vaudry (Calvados ; jusqu'en 2015), Viessoix (Calvados ; jusqu'en 2015), Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : F/1-F/618, 116J - Fonds Tardif de Petiville

  • Dépôt fin XXe s. (116J)
  • Supplément (Louis Charles Tardif de Petiville, époux...
  • Louis Tardif de Petiville, fils d'Henri et de Jeanne...
  • 1937-1958
Résultat n°78

Assistance médicale gratuite
Cote
409EDT/22/9
 Date
1925-1958
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Assistance et prévoyance
  • Assistance médicale gratuite
Résultat n°79
1928-1956

152 medias

1928-1956
Cote- Date
1928-1956
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
délibération

  • Contexte : Délibérations (communes de E à Le Me)

  • Fontenermont
  • 1928-1956
Résultat n°80

Allocation militaire
Cote
409EDT/22/7
 Date
1956
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Assistance et prévoyance
  • Allocation militaire