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707 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Communauté de communes Intercom Séverine
Cote
14T/16/352
 Date
2003-2015
 Lieu
Beaumesnil (Calvados), Campagnolles (Calvados), Champ-du-Boult (Calvados ; jusqu'en 2016), Courson (Calvados ; jusqu'en 2016), Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Gast (Calvados ; jusqu'en 2016), Landelles-et-Coupigny (Calvados), Le Mesnil-Benoist (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Mesnil-Caussois (Calvados ; jusqu'en 2016), Mesnil-Clinchamps (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Mesnil-Robert (Calvados), Pont-Bellanger (Calvados), Pont-Farcy (Calvados ; jusqu'en 2017), Saint-Aubin-des-Bois (Calvados), Saint-Manvieu-Bocage (Calvados ; jusqu'en 2016), Sainte-Marie-Outre-l'Eau (Calvados), Saint-Sever-Calvados (Calvados ; jusqu'en 2016), Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

  • Communauté de communes Intercom Séverine
Résultat n°2
1990-2004

118 medias

1990-2004
Cote- Date
1990-2004
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
délibération

  • Contexte : Délibérations (communes de E à Le Me)

  • Fontenermont
  • 1990-2004
Résultat n°3

Fontenermont
Cote
126FI/5
 Date
2001
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
document photographique

  • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

  • Communes commençant par les lettres E et F
  • Fontenermont
Résultat n°4
Canton de Saint-Sever

20 medias

Canton de Saint-Sever
Cote
2731W/18
 Date- Lieu
Annebecq (Calvados, France ; jusqu'en 2015), Beaumesnil (Calvados), Campagnolles (Calvados), Champ-du-Boult (Calvados ; jusqu'en 2016), Courson (Calvados ; jusqu'en 2016), Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016), Landelles-et-Coupigny (Calvados), Le Gast (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Mesnil-Benoist (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Mesnil-Caussois (Calvados ; jusqu'en 2016), Mesnil-Clinchamps (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Mesnil-Robert (Calvados), Pleines-Oeuvres (Calvados ; jusqu'en 1973), Pont-Bellanger (Calvados), Pont-Farcy (Calvados ; jusqu'en 2017), Saint-Aubin-des-Bois (Calvados), Saint-Manvieu (Calvados ; jusqu'en 1972), Sainte-Marie-Outre-l'Eau (Calvados), Saint-Sever-Calvados (Calvados ; jusqu'en 2016), Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

  • Voies communales
  • Canton de Saint-Sever
Résultat n°5

1947-1994
Cote
409EDT/13/1
 Date
1947-1994
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Elections-personnel municipal
  • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
  • 1947-1994
Résultat n°6
1956-1990

152 medias

1956-1990
Cote- Date
1956-1990
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
délibération

  • Contexte : Délibérations (communes de E à Le Me)

  • Fontenermont
  • 1956-1990
Résultat n°7

Européennes (1979-1984)
Cote
409EDT/13/2
 Date
1979-1984
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Elections-personnel municipal
  • Elections : procès-verbaux
  • Européennes (1979-1984)
Résultat n°8

Pièces techniques
Cote
1647W/68 - 1647W/70
 Date
1983
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Aubin-des-Bois (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Fontenermont - Saint-Aubain-des-Bois
  • Pièces techniques
Résultat n°9

Ecole. Donation d’une maison, travaux : actes notariés…
Cote
409EDT/19/2
 Date
1845-1983
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Bâtiments et biens communaux
  • Ecole. Donation d’une maison, travaux : actes notariés…
Résultat n°10

Documents définitifs
Cote
1647W/71
 Date
1983
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Aubin-des-Bois (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Fontenermont - Saint-Aubain-des-Bois
  • Documents définitifs
Résultat n°11

Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
Cote
409EDT/14/5
 Date
1936-1983
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Elections-personnel municipal
  • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
Résultat n°12

Plans d'enquêtes
Cote
1647W/66 - 1647W/67
 Date
1983
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Aubin-des-Bois (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Fontenermont - Saint-Aubain-des-Bois
  • Plans d'enquêtes
Résultat n°13

Identification des propriétaires
Cote
1647W/65
 Date
1983
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Aubin-des-Bois (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Fontenermont - Saint-Aubain-des-Bois
  • Identification des propriétaires
Résultat n°14

Presbytère. Transaction (et litige) relative à un terrain limitrophe planté de peupliers, travaux d’entretien, location, vente
Cote
409EDT/19/5
 Date
1830-1983
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Bâtiments et biens communaux
  • Presbytère. Transaction (et litige) relative à un terrain...
Résultat n°15

Terrains, chemins devenus inutiles. Aliénation, échanges, acquisitions
Cote
409EDT/19/10
 Date
1821-1983
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Terrains, chemins devenus inutiles. Aliénation, échanges,...
Résultat n°16

Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux
Cote
409EDT/14/7
 Date
1946-1983
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Elections-personnel municipal
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales,...
Résultat n°17

Dossiers administratifs
Cote
1647W/64
 Date
1983
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Aubin-des-Bois (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Fontenermont - Saint-Aubain-des-Bois
  • Dossiers administratifs
Résultat n°18

Municipalité. Nomination, élection et installation des membres du conseil municipal, élection des maires et adjoints : procès-verbaux, tableaux nominatifs
Cote
409EDT/14/2
 Date
1935-1983
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Elections-personnel municipal
  • Municipalité. Nomination, élection et installation...
Résultat n°19

Hervé, Henri, Geneviève et Jacqueline
Cote
116J/22
 Date
1935-1983
 Lieu
Petiville (Calvados), Estry (Calvados ; jusqu'en 2015), Presles (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Germain-du-Crioult (Calvados ; jusqu'en 2015), Vaudry (Calvados ; jusqu'en 2015), Viessoix (Calvados ; jusqu'en 2015), Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : F/1-F/618, 116J - Fonds Tardif de Petiville

  • Dépôt fin XXe s. (116J)
  • Supplément (Louis Charles Tardif de Petiville, époux...
  • Enfants de Louis Tardif de Petiville et Elisabeth Varanguier...
  • Hervé, Henri, Geneviève et Jacqueline
Résultat n°20

Nomination des membres (1854-1983)
Cote
409EDT/22/3
 Date
1854-1983
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
  • Nomination des membres (1854-1983)