Filtrer les résultats
Multimédias
  • 586
  • 121
  • 2
Période
  • 1
  • 2
  • 9
  • 32
  • 110
  • 272
  • 196
  • 139
  • 217
  • 3
Lieux
  • 707
  • 414
  • 413
  • 413
  • 413
Afficher plus
Typologies
  • 77
  • 16
  • 13
  • 13
  • 11
Afficher plus
Nom de l'inventaire
  • 413
  • 137
  • 27
  • 10
  • 9
Afficher plus
Sujets
  • 6
  • 6
  • 6
  • 3
  • 2
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Collectivités
Aucune valeur disponible
Auteurs
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

707 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté de communes Intercom Séverine

    Date

    2003-2015

    Cote

    14T/16/352

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Intercom Séverine
  2. Résultat n°2
    1990-2004

    118 medias

    1990-2004

    Date

    1990-2004

    • Contexte : Délibérations (communes de E à Le Me)

    • Fontenermont
    • 1990-2004
  3. Résultat n°3

    Fontenermont

    Date

    2001

    Cote

    126FI/5

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres E et F
    • Fontenermont
  4. Résultat n°4
    Canton de Saint-Sever

    20 medias

    Canton de Saint-Sever

    Cote

    2731W/18

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Saint-Sever

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  5. Résultat n°5

    1947-1994

    Date

    1947-1994

    Cote

    409EDT/13/1

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
    • 1947-1994
  6. Résultat n°6
    1956-1990

    152 medias

    1956-1990

    Date

    1956-1990

    • Contexte : Délibérations (communes de E à Le Me)

    • Fontenermont
    • 1956-1990
  7. Résultat n°7

    Européennes (1979-1984)

    Date

    1979-1984

    Cote

    409EDT/13/2

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Européennes (1979-1984)
  8. Résultat n°8

    Pièces techniques

    Date

    1983

    Cote

    1647W/68 - 1647W/70

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fontenermont - Saint-Aubain-des-Bois
    • Pièces techniques
  9. Résultat n°9

    Ecole. Donation d’une maison, travaux : actes notariés…

    Date

    1845-1983

    Cote

    409EDT/19/2

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Bâtiments et biens communaux
    • Ecole. Donation d’une maison, travaux : actes notariés…
  10. Résultat n°10

    Documents définitifs

    Date

    1983

    Cote

    1647W/71

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fontenermont - Saint-Aubain-des-Bois
    • Documents définitifs
  11. Résultat n°11

    Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1936-1983

    Cote

    409EDT/14/5

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
  12. Résultat n°12

    Plans d'enquêtes

    Date

    1983

    Cote

    1647W/66 - 1647W/67

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fontenermont - Saint-Aubain-des-Bois
    • Plans d'enquêtes
  13. Résultat n°13

    Identification des propriétaires

    Date

    1983

    Cote

    1647W/65

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fontenermont - Saint-Aubain-des-Bois
    • Identification des propriétaires
  14. Résultat n°14

    Presbytère. Transaction (et litige) relative à un terrain limitrophe planté de peupliers, travaux d’entretien, location, vente

    Date

    1830-1983

    Cote

    409EDT/19/5

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Bâtiments et biens communaux
    • Presbytère. Transaction (et litige) relative à un terrain...
  15. Résultat n°15

    Terrains, chemins devenus inutiles. Aliénation, échanges, acquisitions

    Date

    1821-1983

    Cote

    409EDT/19/10

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Terrains, chemins devenus inutiles. Aliénation, échanges,...
  16. Résultat n°16

    Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1946-1983

    Cote

    409EDT/14/7

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales,...
  17. Résultat n°17

    Dossiers administratifs

    Date

    1983

    Cote

    1647W/64

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fontenermont - Saint-Aubain-des-Bois
    • Dossiers administratifs
  18. Résultat n°18

    Municipalité. Nomination, élection et installation des membres du conseil municipal, élection des maires et adjoints : procès-verbaux, tableaux nominatifs

    Date

    1935-1983

    Cote

    409EDT/14/2

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité. Nomination, élection et installation...
  19. Résultat n°19

    Hervé, Henri, Geneviève et Jacqueline

    Date

    1935-1983

    Cote

    116J/22

    • Contexte : F/1-F/618, 116J - Fonds Tardif de Petiville

    • Dépôt fin XXe s. (116J)
    • Supplément (Louis Charles Tardif de Petiville, époux...
    • Enfants de Louis Tardif de Petiville et Elisabeth Varanguier...
    • Hervé, Henri, Geneviève et Jacqueline
  20. Résultat n°20

    Nomination des membres (1854-1983)

    Date

    1854-1983

    Cote

    409EDT/22/3

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Nomination des membres (1854-1983)
  21. Résultat n°21

    Délibérations du conseil municipal : extraits

    Date

    1949-1983

    Cote

    409EDT/1/4

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal : extraits
  22. Résultat n°22

    Procès-verbaux

    Date

    1983

    Cote

    3170W/13

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Aubin-des-Bois - Fontenermont - ext. Saint-Sever
    • Procès-verbaux
  23. Résultat n°23

    Eglise. Travaux, gardiennage, inventaire du mobilier

    Date

    1843-1983

    Cote

    409EDT/19/4

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Bâtiments et biens communaux
    • Eglise. Travaux, gardiennage, inventaire du mobilier
  24. Résultat n°24
    Fontenermont

    8 medias

    Fontenermont

    Date

    1934 - 1982

    Cote

    3248W/744

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Fontenermont

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  25. Résultat n°25

    Etats récapitulatifs (1896-1982), feuille de ménage (1946)

    Date

    1896-1982

    Cote

    409EDT/6/1

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Population-économie-statistique
    • Dénombrement de la population
    • Etats récapitulatifs (1896-1982), feuille de ménage...
  26. Résultat n°26

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • Fontenermont
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1973-1982
  27. Résultat n°27

    Cantonales et conseil d'arrondissement (1930-1982)

    Date

    1930-1982

    Cote

    409EDT/14/1

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Cantonales et conseil d'arrondissement (1930-1982)
  28. Résultat n°28

    Présidentielles (1965-1981)

    Date

    1965-1981

    Cote

    409EDT/13/4

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Présidentielles (1965-1981)
  29. Résultat n°29

    Matrices générales des contributions

    Date

    1818-1981

    Cote

    409EDT/9/2

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Contributions
    • Matrices générales des contributions
  30. Résultat n°30

    Législatives (1936-1981)

    Date

    1936-1981

    Cote

    409EDT/13/6

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Législatives (1936-1981)
  31. Résultat n°31

    Factures à en tête

    Date

    1952-1980

    Cote

    409EDT/17/3

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Finances de la commune
    • Factures à en tête
  32. Résultat n°32

    Sénatoriales (1936-1980)

    Date

    1936-1980

    Cote

    409EDT/13/5

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Sénatoriales (1936-1980)
  33. Résultat n°33

    Mobilier, fournitures scolaires

    Date

    1954-1980

    Cote

    409EDT/22/19

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Mobilier, fournitures scolaires
  34. Résultat n°34

    Chemins. Entretien, construction

    Date

    1867-1979

    Cote

    409EDT/19/11

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins. Entretien, construction
  35. Résultat n°35

    Bâtiments communaux. Travaux

    Date

    1957-1979

    Cote

    409EDT/19/1

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Bâtiments et biens communaux
    • Bâtiments communaux. Travaux
  36. Résultat n°36

    Propriété forestière : listes électorales

    Date

    1966-1978

    Cote

    409EDT/14/9

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Elections-personnel municipal
    • Propriété forestière : listes électorales
  37. Résultat n°37

    Curage

    Date

    1943-1977

    Cote

    409EDT/19/18

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Curage
  38. Résultat n°38

    Mairie. Travaux

    Date

    1961-1977

    Cote

    409EDT/19/3

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Bâtiments et biens communaux
    • Mairie. Travaux
  39. Résultat n°39

    Etablissements dangereux, insalubres et incommodes. Remplacement d’un distributeur d’essence (1964) ; dépôt mobile de détonateurs (1977)

    Date

    1964-1977

    Cote

    409EDT/12/9

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Police-justice-hygiène publique
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes....
  40. Résultat n°40

    Loi Barangé

    Date

    1954-1976

    Cote

    409EDT/22/20

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Loi Barangé
  41. Résultat n°41

    Recrutement : tableaux de recensement des classes

    Date

    1816-1975

    Cote

    409EDT/11/4

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Affaires militaires
    • Recrutement : tableaux de recensement des classes
  42. Résultat n°42

    Etats de section

    Date

    1933-1975

    Cote

    409EDT/8/3

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Contributions
    • Etats de section
  43. Résultat n°43

    Budgets (1891-1974)

    Date

    1891-1974

    Cote

    409EDT/20/4

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Budgets (1891-1974)
  44. Résultat n°44

    Chapitres additionnels (1847-1974)

    Date

    1847-1974

    Cote

    409EDT/21/1

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Chapitres additionnels (1847-1974)
  45. Résultat n°45

    Changements de culture. Déclarations

    Date

    1949-1974

    Cote

    409EDT/11/2

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Contributions
    • Changements de culture. Déclarations
  46. Résultat n°46

    Syndicat de Production d’Eau de la Sienne. Enquête d’utilité publique : plans…

    Date

    1974

    Cote

    409EDT/19/22

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Syndicat de Production d’Eau de la Sienne. Enquête...
  47. Résultat n°47

    Comptes administratifs (1897-1973)

    Date

    1897-1973

    Cote

    409EDT/21/2

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Comptes administratifs (1897-1973)
  48. Résultat n°48

    Comptes administratifs

    Date

    1843-1973

    Cote

    409EDT/17/1

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  49. Résultat n°49

    Budgets primitifs

    Date

    1815-1973

    Cote

    409EDT/15

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
  50. Résultat n°50

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Date

    1836-1973

    Cote

    409EDT/16

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
  51. Résultat n°51

    Etats du montant des rôles

    Date

    1918-1973

    Cote

    409EDT/9/3

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Contributions
    • Etats du montant des rôles
  52. Résultat n°52

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • Fontenermont
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1963-1972
  53. Résultat n°53

    Examens d’eau

    Date

    1955-1972

    Cote

    409EDT/12/10

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Police-justice-hygiène publique
    • Examens d’eau
  54. Résultat n°54

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18685

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • Fontenermont
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  55. Résultat n°55

    Référendums (1945-1972)

    Date

    1945-1972

    Cote

    409EDT/13/3

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Référendums (1945-1972)
  56. Résultat n°56

    Conseil de prud’hommes : listes électorales

    Date

    1948-1970

    Cote

    409EDT/14/6

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil de prud’hommes : listes électorales
  57. Résultat n°57

    Listes nominatives (1820, 1831, 1836-1936, 1962, 1968)

    Date

    1820-1968

    Cote

    409EDT/5/4

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Population-économie-statistique
    • Dénombrement de la population
    • Listes nominatives (1820, 1831, 1836-1936, 1962, 1968)
  58. Résultat n°58

    Chambres des métiers : listes électorales

    Date

    1948-1968

    Cote

    409EDT/14/8

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Elections-personnel municipal
    • Chambres des métiers : listes électorales
  59. Résultat n°59

    1968

    Date

    1968

    • Contexte : Recensements de population

    • Fontenermont
    • 1968

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  60. Résultat n°60

    Cimetière (mur de clôture). Construction

    Date

    1857-1967

    Cote

    409EDT/19/6

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Bâtiments et biens communaux
    • Cimetière (mur de clôture). Construction
  61. Résultat n°61

    Syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable de la région de Courson. Création

    Date

    1966

    Cote

    409EDT/19/21

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable...
  62. Résultat n°62

    Charles Louis Tardif de Petiville. Polémique sur la substitution du dauphin

    Date

    1780-1966

    Cote

    116J/2

    • Contexte : F/1-F/618, 116J - Fonds Tardif de Petiville

    • Dépôt fin XXe s. (116J)
    • Complément du fonds déposé au XIXe siècle
    • Tardif de Petiville
    • Charles Louis Tardif de Petiville. Polémique sur la...
  63. Résultat n°63

    Conseil d’administration de la caisse mutualité sociale agricole : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1950-1965

    Cote

    409EDT/14/11

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d’administration de la caisse mutualité sociale...
  64. Résultat n°64

    Gémination des classes

    Date

    1962-1963

    Cote

    409EDT/22/18

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Gémination des classes
  65. Résultat n°65

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E/10186

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • Fontenermont
    • Tables décennales
    • 1953-1962
  66. Résultat n°66

    Personnel communal. Nomination, démissions

    Date

    1913-1962

    Cote

    409EDT/14/12

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Elections-personnel municipal
    • Personnel communal. Nomination, démissions
  67. Résultat n°67

    1951-1962

    Date

    1951-1962

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • Fontenermont
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1951-1962
  68. Résultat n°68

    1962

    Date

    1962

    • Contexte : Recensements de population

    • Fontenermont
    • 1962

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  69. Résultat n°69

    1929-1962

    Date

    1929-1962

    • Contexte : Délibérations (communes de E à Le Me)

    • Fontenermont
    • 1929-1962
  70. Résultat n°70

    Tribunaux de commerce : listes électorales (1921-1928), listes électorales consulaires (1959-1961)

    Date

    1921-1961

    Cote

    409EDT/14/3

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux de commerce : listes électorales (1921-1928),...
  71. Résultat n°71

    1917-1960

    Date

    1917-1960

    Cote

    116J/16

    • Contexte : F/1-F/618, 116J - Fonds Tardif de Petiville

    • Dépôt fin XXe s. (116J)
    • Supplément (Louis Charles Tardif de Petiville, époux...
    • Louis Tardif de Petiville, fils d'Henri et de Jeanne...
    • 1917-1960
  72. Résultat n°72

    Listes des contribuables

    Date

    1927-1960

    Cote

    409EDT/11/3

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Contributions
    • Listes des contribuables
  73. Résultat n°73

    Constructions nouvelles. Déclarations

    Date

    1909-1959

    Cote

    409EDT/9/1

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Contributions
    • Constructions nouvelles. Déclarations
  74. Résultat n°74

    1942-1959

    Date

    1942-1959

    Cote

    116J/18

    • Contexte : F/1-F/618, 116J - Fonds Tardif de Petiville

    • Dépôt fin XXe s. (116J)
    • Supplément (Louis Charles Tardif de Petiville, époux...
    • Louis Tardif de Petiville, fils d'Henri et de Jeanne...
    • 1942-1959
  75. Résultat n°75

    Service vicinal : budgets, chapitres additionnels

    Date

    1872-1959

    Cote

    409EDT/19/12

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Service vicinal : budgets, chapitres additionnels
  76. Résultat n°76

    Caisse départemental scolaire. Subventions, programmes

    Date

    1952-1958

    Cote

    409EDT/22/15

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Caisse départemental scolaire. Subventions, programmes
  77. Résultat n°77

    1937-1958

    Date

    1937-1958

    Cote

    116J/17

    • Contexte : F/1-F/618, 116J - Fonds Tardif de Petiville

    • Dépôt fin XXe s. (116J)
    • Supplément (Louis Charles Tardif de Petiville, époux...
    • Louis Tardif de Petiville, fils d'Henri et de Jeanne...
    • 1937-1958
  78. Résultat n°78

    Assistance médicale gratuite

    Date

    1925-1958

    Cote

    409EDT/22/9

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite
  79. Résultat n°79
    1928-1956

    152 medias

    1928-1956

    Date

    1928-1956

    • Contexte : Délibérations (communes de E à Le Me)

    • Fontenermont
    • 1928-1956
  80. Résultat n°80

    Allocation militaire

    Date

    1956

    Cote

    409EDT/22/7

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Assistance et prévoyance
    • Allocation militaire