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268 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Loucelles

    Date

    2010-2023

    Cote

    14T/16/407

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Loucelles
  2. Résultat n°2

    Rectificatifs et notification des titres de propriétés

    Date

    2014-2022

    Cote

    3335W/8

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Loucelles
    • Rectificatifs et notification des titres de propriétés
  3. Résultat n°3

    2019

    Date

    2019

    Cote

    3335W/3

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Loucelles
    • Enquête publique périmètre
    • 2019
  4. Résultat n°4

    Procès-verbaux des commissions, arrêtés, dossier de procédure

    Date

    2008-2014

    Cote

    3335W/2

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Loucelles
    • Procès-verbaux des commissions, arrêtés, dossier de...
  5. Résultat n°5

    Plans et documents de clôture de la procédure

    Date

    2014

    Cote

    3335W/1

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Loucelles
    • Plans et documents de clôture de la procédure
  6. Résultat n°6

    2014

    Date

    2014

    Cote

    3335W/4

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Loucelles
    • Enquête publique périmètre
    • 2014
  7. Résultat n°7

    Réclamation CDAF, dossier de clôture de la procédure et modification des limites communales

    Date

    2014

    Cote

    3335W/7

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Loucelles
    • Réclamation CDAF, dossier de clôture de la procédure...
  8. Résultat n°8
    Loucelles

    12 medias

    Loucelles

    Date

    1951 - 2014

    Cote

    3248W/347

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Loucelles

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  9. Résultat n°9

    Procès-verbal définitif des opérations

    Date

    2014

    Cote

    3335W/23

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Loucelles
    • Procès-verbal définitif des opérations
  10. Résultat n°10

    Enquête publique périmètre (2013) et enquête projet (2013)

    Date

    2013

    Cote

    3335W/5

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Loucelles
    • Enquête publique périmètre (2013) et enquête projet...
  11. Résultat n°11

    Enquête publique projet

    Date

    2013

    Cote

    3335W/6

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Loucelles
    • Enquête publique projet
  12. Résultat n°12

    Communauté de communes du Val de Seulles

    Date

    2003-2005

    Cote

    14T/16/334

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Val de Seulles
  13. Résultat n°13

    Loucelles

    Date

    2001

    Cote

    126FI/7

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres L et M
    • Loucelles
  14. Résultat n°14
    Canton de Tilly-sur-Seulles

    25 medias

    Canton de Tilly-sur-Seulles

    Cote

    2731W/19

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Tilly-sur-Seulles

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  15. Résultat n°15

    Sites

    Date

    1988-1999

    Cote

    192J/26

    • Contexte : 192J - Jaqueline Wurmlinger, graphtologue

    • Relevés
    • Photographies
    • Tirages couleur
    • Classés par lieu
    • Autres lieux
    • Sites

    Producteur :

    Wurmlinger, Jacqueline (1929-2008).

  16. Résultat n°16

    1 media

    Adrien Leconte

    Date

    mardi 05 novembre 1996

    Cote

    2AV/154

    • Contexte : 2AV- Reportages audiovisuels créés par le service

    • Première Guerre mondiale : témoignages de poilus
    • Adrien Leconte

    Producteur :

    Produit par le Département du Calvados

  17. Résultat n°17

    Communauté de communes Creully Tilly-sur-Seulles

    Date

    1980-1995

    Cote

    14T/16/431

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Creully Tilly-sur-Seulles
  18. Résultat n°18

    3 - La Vallée de la Seulles : Tilly-sur-Seulles et ses environs

    Date

    1989

    • Contexte : Cartes géographiques et topographiques du Calvados

    • Cartes IGN
    • Le Bessin
    • 3 - La Vallée de la Seulles : Tilly-sur-Seulles et...
  19. Résultat n°19

    3 - La Vallée de la Seulles : Tilly-sur-Seulles et ses environs

    Date

    1989

    • Contexte : Cartes de l'Institut Géographique National (IGN)

    • Cartes topographiques / géographiques de l'Institut...
    • Cartes IGN
    • Cartes IGN
    • Le Bessin
    • 3 - La Vallée de la Seulles : Tilly-sur-Seulles et...
  20. Résultat n°20

    Eglise, extérieur (photos n°1 à 4)

    Date

    Vers 1970-1989

    Cote

    14FI/23

    • Contexte : 14FI. Fonds Conservation Antiquités et Objets d'art...

    • Photographies et négatifs (principalement les objets...
    • Lenault à Loucelles
    • Loucelles
    • Eglise, extérieur (photos n°1 à 4)

    Producteur :

    Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA). 

  21. Résultat n°21

    Cadastre rénové. Etat de sections (AA à AH)

    Date

    1958-1988

    Cote

    561EDT/28

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Cadastre
    • Cadastre rénové. Etat de sections (AA à AH)

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  22. Résultat n°22

    Listes électorales, listes de vote

    Date

    1901-1985

    Cote

    561EDT/30

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Elections
    • Listes électorales, listes de vote

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  23. Résultat n°23

    Elections politiques : procès-verbaux

    Date

    1935-1984

    Cote

    561EDT/30

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Elections
    • Elections politiques : procès-verbaux

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  24. Résultat n°24

    1938-1984

    Date

    1938-1984

    Cote

    561EDT/31

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Elections
    • Elections socio-professionnelles : listes électorales
    • 1938-1984

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  25. Résultat n°25

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Loucelles
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1973-1982
  26. Résultat n°26

    Crépon, Guéron, Le Tronquay, Littry, Loucelles, May-sur-Orne

    Date

    1959-1979

    Cote

    162J/325

    • Contexte : 162J - Paul et Yves Leroy, architectes

    • Yves Leroy
    • Dossiers clients
    • Bâtiments départementaux et communaux
    • Crépon, Guéron, Le Tronquay, Littry, Loucelles, May-sur-Orne

    Producteur :

    Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).

  27. Résultat n°27

    Installation du conseil municipal : procès-verbaux, tableaux nominatifs, correspondance

    Date

    1935-1977

    Cote

    561EDT/30

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Elections
    • Municipalité
    • Installation du conseil municipal : procès-verbaux,...

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  28. Résultat n°28
    1802-1976

    664 medias

    1802-1976

    Date

    1802-1976

    • Contexte : Délibérations (communes de Le Mo à R)

    • Loucelles
    • 1802-1976
  29. Résultat n°29

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Loucelles
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1963-1972
  30. Résultat n°30

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18685

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Loucelles
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  31. Résultat n°31

    1875-1970

    Date

    1875-1970

    Cote

    561EDT/32

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Finances de la commune
    • 1875-1970

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  32. Résultat n°32

    Population des écoles

    Date

    1867-1970

    Cote

    4T/289

    • Contexte : Sous-série 4T - archives des écoles communales

    • Loucelles
    • Population des écoles

    Producteur :

    Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
    Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.

  33. Résultat n°33

    Rétributions scolaires, rapport et dossiers scolaires

    Date

    1875-1970

    Cote

    4T/288

    • Contexte : Sous-série 4T - archives des écoles communales

    • Loucelles
    • Rétributions scolaires, rapport et dossiers scolaires

    Producteur :

    Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
    Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.

  34. Résultat n°34

    Evaluations foncières des propriétés non bâties

    Date

    1970

    Cote

    561EDT/22

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Cadastre
    • Evaluations foncières des propriétés non bâties

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  35. Résultat n°35

    Journaux comptables (débits, crédits, centralisateurs, livres de détail)

    Date

    1953-1970

    Cote

    561EDT/33

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Finances de la commune
    • Journaux comptables (débits, crédits, centralisateurs,...

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  36. Résultat n°36

    1954, 1962, 1968

    Date

    1954-1968

    • Contexte : Recensements de population

    • Loucelles
    • 1954, 1962, 1968

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  37. Résultat n°37

    Vaccination : listes nominatives

    Date

    1967

    Cote

    561EDT/5/4

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Police, justice, hygiène publique
    • Vaccination : listes nominatives

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  38. Résultat n°38

    Remembrement. Association foncière de Loucelles

    Date

    1951-1966

    Cote

    561EDT/22

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Remembrement. Association foncière de Loucelles

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  39. Résultat n°39

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E/10132

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Loucelles
    • Tables décennales
    • 1953-1962
  40. Résultat n°40

    Deuxième guerre mondiale

    Date

    1940-1962

    Cote

    561EDT/29

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Affaires militaires
    • Deuxième guerre mondiale

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  41. Résultat n°41

    1951-1962

    Date

    1951-1962

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Loucelles
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1951-1962
  42. Résultat n°42

    Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu

    Date

    1930-1961

    Cote

    561EDT/3/9

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Contributions
    • Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le...

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  43. Résultat n°43

    1843-1961

    Date

    1843-1961

    Cote

    561EDT/34

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Bureau de bienfaisance, puis d'aide sociale
    • 1843-1961

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  44. Résultat n°44

    Etats du montant des rôles

    Date

    1881-1961

    Cote

    561EDT/3/6

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Contributions
    • Etats du montant des rôles

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  45. Résultat n°45

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1959

    Cote

    652W/8231

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Carcagny - Ducy-Sainte-Marguerite - Loucelles
    • Procès-verbaux de remembrement
  46. Résultat n°46

    1934-1959

    Date

    1934-1959

    Cote

    561EDT/21

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Population, agriculture, statistiques, commerce
    • 1934-1959

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  47. Résultat n°47

    1820-1957

    Date

    1820-1957

    Cote

    561EDT/34

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Voirie
    • 1820-1957

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  48. Résultat n°48

    1949-1956

    Date

    1949-1956

    Cote

    561EDT/29

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Police, justice, hygiène publique
    • 1949-1956

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  49. Résultat n°49

    1943-1955

    Date

    1943-1955

    Cote

    561EDT/7/1

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Finances de la commune
    • Budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs
    • 1943-1955

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  50. Résultat n°50
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    23 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1953

    Cote

    3P/4942

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Loucelles
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  51. Résultat n°51

    Loucelles

    Date

    1945-1953

    Cote

    164J/15

    • Contexte : 164J - Auguste Travers

    • Archives professionnelles
    • Dossiers clients
    • Calvados
    • Loucelles
  52. Résultat n°52

    1911-1953

    Date

    1911-1953

    Cote

    561EDT/26

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Cadastre
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties
    • 1911-1953

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  53. Résultat n°53
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    79 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1953

    Cote

    3P/4940

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Loucelles
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  54. Résultat n°54

    Audrieu, Estrée-la-Campagne, Langannerie, Loucelles. - Maison du Paysan (silos de Langannerie, silos de Loucelles, silos d'Audrieu, silos d'Estrée-la-Campagne, construction)

    Date

    1951-1953

    Cote

    86J/559

    • Contexte : 86J - Cabinet d'architectes Dureuil et Rême

    • Dossiers clients
    • Dossiers clients relatifs à plusieurs communes
    • Audrieu, Estrée-la-Campagne, Langannerie, Loucelles....

    Producteur :

    Cabinet d'architecture Pierre Dureuil et Léon Rême

  55. Résultat n°55

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E/10127

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Loucelles
    • Tables décennales
    • 1943-1952
  56. Résultat n°56

    Notifications propriétaires, dossiers administratifs

    Date

    1949-1952

    Cote

    652W/8111

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Loucelles
    • Notifications propriétaires, dossiers administratifs
  57. Résultat n°57

    Identification des propriétaires, pièces techniques, plans d'enquêtes, documents définitifs

    Date

    1949-1952

    Cote

    652W/8110

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Loucelles
    • Identification des propriétaires, pièces techniques,...
  58. Résultat n°58

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1952

    Cote

    561EDT/27

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  59. Résultat n°59

    1931-1950

    Date

    1931-1950

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Loucelles
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1931-1950
  60. Résultat n°60

    Bâtiments communaux. Travaux, réparations

    Date

    1948-1949

    Cote

    561EDT/34

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Bâtiments communaux. Travaux, réparations

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  61. Résultat n°61

    Ordre de route, permission libérable

    Date

    1937-1949

    Cote

    561EDT/22

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Affaires militaires
    • Ordre de route, permission libérable

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  62. Résultat n°62

    Service vicinal : budgets, chapitres additionnels

    Date

    1901-1949

    Cote

    561EDT/8/6

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Voirie
    • Service vicinal : budgets, chapitres additionnels

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  63. Résultat n°63
    1921-1946

    2 lots 31 medias

    1921-1946

    Date

    1921-1946

    • Contexte : Recensements de population

    • Loucelles
    • 1921-1946

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  64. Résultat n°64

    Nomination d'une institutrice

    Date

    1946

    Cote

    561EDT/34

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Instruction primaire
    • Nomination d'une institutrice

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  65. Résultat n°65

    Assistances diverses : listes nominatives, dossiers

    Date

    1912-1946

    Cote

    561EDT/8/14

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Assistance et prévoyance
    • Assistances diverses : listes nominatives, dossiers

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  66. Résultat n°66

    Sinistres : statistiques

    Date

    1935-1945

    Cote

    561EDT/3/3

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Population, agriculture, statistiques, commerce
    • Sinistres : statistiques

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  67. Résultat n°67

    Personnel communal. Nomination, démission

    Date

    1935-1943

    Cote

    561EDT/31

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Personnel communal. Nomination, démission

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  68. Résultat n°68
    1933-1942

    3 medias

    1933-1942

    Date

    1933-1942

    Cote

    4E/10123

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Loucelles
    • Tables décennales
    • 1933-1942
  69. Résultat n°69

    1886-1942

    Date

    1886-1942

    Cote

    561EDT/6

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Finances de la commune
    • Budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs
    • 1886-1942

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  70. Résultat n°70

    Statistique agricole : questionnaires

    Date

    1909-1941

    Cote

    561EDT/3/2

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Population, agriculture, statistiques, commerce
    • Statistique agricole : questionnaires

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  71. Résultat n°71

    Littry, Livarot, Loucelles, Louvigny, Luc-sur-Mer, Magny-le-Freule, Maizet

    Date

    1916-1941

    Cote

    97J/59

    • Contexte : 97J - Cabinet d'architecte Eugène Duroy

    • Papiers professionnels
    • Plans
    • Plans roulés
    • Normandie
    • Calvados
    • Littry, Livarot, Loucelles, Louvigny, Luc-sur-Mer,...

    Producteur :

    Cabinet d'architecture d'Eugène Duroy, rue des chanoines à Caen.

  72. Résultat n°72

    Bouilleurs de cru

    Date

    1935-1940

    Cote

    561EDT/22

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Contributions
    • Bouilleurs de cru

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  73. Résultat n°73

    Chambre départementale d'agriculture

    Date

    1938

    Cote

    561EDT/5/9

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Elections
    • Elections socio-professionnelles : listes électorales
    • Chambre départementale d'agriculture

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  74. Résultat n°74

    Fixation du traitement du receveur

    Date

    1922-1938

    Cote

    561EDT/8/5

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Finances de la commune
    • Fixation du traitement du receveur

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  75. Résultat n°75

    Conseils de prud'hommes

    Date

    1934-1938

    Cote

    561EDT/5/6

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Elections
    • Elections socio-professionnelles : listes électorales
    • Conseils de prud'hommes

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  76. Résultat n°76

    Chambre de métiers

    Date

    1934-1938

    Cote

    561EDT/5/7

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Elections
    • Elections socio-professionnelles : listes électorales
    • Chambre de métiers

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  77. Résultat n°77

    Chevaux, juments, mulets et mules. Déclaration, recensement, classement

    Date

    1874-1937

    Cote

    561EDT/4

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Affaires militaires
    • Chevaux, juments, mulets et mules. Déclaration, recensement,...

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  78. Résultat n°78

    Chambre et tribunaux de commerce

    Date

    1924-1937

    Cote

    561EDT/5/8

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Elections
    • Elections socio-professionnelles : listes électorales
    • Chambre et tribunaux de commerce

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  79. Résultat n°79

    Dénombrement de la population : listes nominatives

    Date

    1911-1936

    Cote

    561EDT/3/1

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Population, agriculture, statistiques, commerce
    • Dénombrement de la population : listes nominatives

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  80. Résultat n°80

    Voitures attelées et véhicules automobiles. Déclaration, recensement, classement

    Date

    1901-1934

    Cote

    561EDT/5/1

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Affaires militaires
    • Voitures attelées et véhicules automobiles. Déclaration,...

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.