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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procès-verbal définitif des opérations

    Date

    2014

    Cote

    3335W/23

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Loucelles
    • Procès-verbal définitif des opérations
  2. Résultat n°2

    Rectificatifs et notification des titres de propriétés

    Date

    2014-2022

    Cote

    3335W/8

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Loucelles
    • Rectificatifs et notification des titres de propriétés
  3. Résultat n°3

    Réclamation CDAF, dossier de clôture de la procédure et modification des limites communales

    Date

    2014

    Cote

    3335W/7

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Loucelles
    • Réclamation CDAF, dossier de clôture de la procédure...
  4. Résultat n°4

    Enquête publique projet

    Date

    2013

    Cote

    3335W/6

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Loucelles
    • Enquête publique projet
  5. Résultat n°5

    Enquête publique périmètre (2013) et enquête projet (2013)

    Date

    2013

    Cote

    3335W/5

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Loucelles
    • Enquête publique périmètre (2013) et enquête projet...
  6. Résultat n°6

    2014

    Date

    2014

    Cote

    3335W/4

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Loucelles
    • Enquête publique périmètre
    • 2014
  7. Résultat n°7

    2019

    Date

    2019

    Cote

    3335W/3

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Loucelles
    • Enquête publique périmètre
    • 2019
  8. Résultat n°8

    Procès-verbaux des commissions, arrêtés, dossier de procédure

    Date

    2008-2014

    Cote

    3335W/2

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Loucelles
    • Procès-verbaux des commissions, arrêtés, dossier de...
  9. Résultat n°9

    Plans et documents de clôture de la procédure

    Date

    2014

    Cote

    3335W/1

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Loucelles
    • Plans et documents de clôture de la procédure
  10. Résultat n°10
    Loucelles

    12 medias

    Loucelles

    Date

    1951 - 2014

    Cote

    3248W/347

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Loucelles

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  11. Résultat n°11
    Canton de Tilly-sur-Seulles

    25 medias

    Canton de Tilly-sur-Seulles

    Cote

    2731W/19

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Tilly-sur-Seulles

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  12. Résultat n°12

    Dossiers 1977BP, 2370BP

    Cote

    926W/370

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Loucelles
    • Dossiers 1977BP, 2370BP
  13. Résultat n°13

    Longues-sur-Mer, Longueville, Longvillers, Loucelles, Louvagny, Louvières.

    Cote

    922W/93

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Longues-sur-Mer, Longueville, Longvillers, Loucelles,...
  14. Résultat n°14

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1959

    Cote

    652W/8231

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Carcagny - Ducy-Sainte-Marguerite - Loucelles
    • Procès-verbaux de remembrement
  15. Résultat n°15

    Notifications propriétaires, dossiers administratifs

    Date

    1949-1952

    Cote

    652W/8111

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Loucelles
    • Notifications propriétaires, dossiers administratifs
  16. Résultat n°16

    Identification des propriétaires, pièces techniques, plans d'enquêtes, documents définitifs

    Date

    1949-1952

    Cote

    652W/8110

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Loucelles
    • Identification des propriétaires, pièces techniques,...
  17. Résultat n°17

    Communauté de communes Creully Tilly-sur-Seulles

    Date

    1980-1995

    Cote

    14T/16/431

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Creully Tilly-sur-Seulles
  18. Résultat n°18

    Loucelles

    Date

    2010-2023

    Cote

    14T/16/407

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Loucelles
  19. Résultat n°19

    Communauté de communes du Val de Seulles

    Date

    2003-2005

    Cote

    14T/16/334

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Val de Seulles
  20. Résultat n°20

    Population des écoles

    Date

    1867-1970

    Cote

    4T/289

    • Contexte : Sous-série 4T - archives des écoles communales

    • Loucelles
    • Population des écoles

    Producteur :

    Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
    Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.

  21. Résultat n°21

    Rétributions scolaires, rapport et dossiers scolaires

    Date

    1875-1970

    Cote

    4T/288

    • Contexte : Sous-série 4T - archives des écoles communales

    • Loucelles
    • Rétributions scolaires, rapport et dossiers scolaires

    Producteur :

    Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
    Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.

  22. Résultat n°22

    Loucelles. Campandré-Valcongrain. Sallenelles et Merville

    Cote

    S/12609

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
    • Loucelles. Campandré-Valcongrain. Sallenelles et Merville
  23. Résultat n°23

    Loucelles, Courson, Percy-en-Auge, Trouville-sur-Mer, Biéville-Beuville et Mathieu, Bellengreville et Vimont, Argences

    Cote

    S/12469

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
    • Loucelles, Courson, Percy-en-Auge, Trouville-sur-Mer,...
  24. Résultat n°24
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    23 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1953

    Cote

    3P/4942

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Loucelles
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  25. Résultat n°25
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    27 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/4941

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Loucelles
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  26. Résultat n°26
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    79 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1953

    Cote

    3P/4940

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Loucelles
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  27. Résultat n°27
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    124 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1836-1913

    Cote

    3P/4939

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Loucelles
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  28. Résultat n°28
    état de section

    39 medias

    état de section

    Date

    1836

    Cote

    3P/4938

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Loucelles
    • matrice cadastrale
    • état de section
  29. Résultat n°29
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    11 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1831

    Cote

    3P/4937

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Loucelles
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  30. Résultat n°30
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1835

    Cote

    3P/1974

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Loucelles
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
  31. Résultat n°31
    Section A de Ste Croix

    1 media

    Section A de Ste Croix

    Date

    1835

    Cote

    3P/1974

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Loucelles
    • plan cadastral
    • Section A de Ste Croix
  32. Résultat n°32
    Section B de l'Eglise

    1 media

    Section B de l'Eglise

    Date

    1835

    Cote

    3P/1974

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Loucelles
    • plan cadastral
    • Section B de l'Eglise
  33. Résultat n°33

    Sites

    Date

    1988-1999

    Cote

    192J/26

    • Contexte : 192J - Jaqueline Wurmlinger, graphtologue

    • Relevés
    • Photographies
    • Tirages couleur
    • Classés par lieu
    • Autres lieux
    • Sites

    Producteur :

    Wurmlinger, Jacqueline (1929-2008).

  34. Résultat n°34

    Loucelles

    Date

    1945-1953

    Cote

    164J/15

    • Contexte : 164J - Auguste Travers

    • Archives professionnelles
    • Dossiers clients
    • Calvados
    • Loucelles
  35. Résultat n°35

    Crépon, Guéron, Le Tronquay, Littry, Loucelles, May-sur-Orne

    Date

    1959-1979

    Cote

    162J/325

    • Contexte : 162J - Paul et Yves Leroy, architectes

    • Yves Leroy
    • Dossiers clients
    • Bâtiments départementaux et communaux
    • Crépon, Guéron, Le Tronquay, Littry, Loucelles, May-sur-Orne

    Producteur :

    Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).

  36. Résultat n°36

    Littry, Livarot, Loucelles, Louvigny, Luc-sur-Mer, Magny-le-Freule, Maizet

    Date

    1916-1941

    Cote

    97J/59

    • Contexte : 97J - Cabinet d'architecte Eugène Duroy

    • Papiers professionnels
    • Plans
    • Plans roulés
    • Normandie
    • Calvados
    • Littry, Livarot, Loucelles, Louvigny, Luc-sur-Mer,...

    Producteur :

    Cabinet d'architecture d'Eugène Duroy, rue des chanoines à Caen.

  37. Résultat n°37

    Audrieu, Estrée-la-Campagne, Langannerie, Loucelles. - Maison du Paysan (silos de Langannerie, silos de Loucelles, silos d'Audrieu, silos d'Estrée-la-Campagne, construction)

    Date

    1951-1953

    Cote

    86J/559

    • Contexte : 86J - Cabinet d'architectes Dureuil et Rême

    • Dossiers clients
    • Dossiers clients relatifs à plusieurs communes
    • Audrieu, Estrée-la-Campagne, Langannerie, Loucelles....

    Producteur :

    Cabinet d'architecture Pierre Dureuil et Léon Rême

  38. Résultat n°38

    Compte de fabrique rendu

    Date

    1738

    Cote

    4J/328

    • Contexte : 4J - Archives des paroisses

    • L
    • Loucelles
    • Compte de fabrique rendu
  39. Résultat n°39

    Procédure

    Date

    1669

    Cote

    H/7027

    • Contexte : Saint-Evroult

    • Loucelles et Brouay
    • Procédure
  40. Résultat n°40

    Rente à la fiefferme de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    Date

    1608-1785

    Cote

    H/7026

    • Contexte : Saint-Evroult

    • Loucelles et Brouay
    • Rente à la fiefferme de Sainte-Croix-Grand-Tonne
  41. Résultat n°41

    Moulin

    Date

    1426

    Cote

    H/7025

    • Contexte : Saint-Evroult

    • Loucelles et Brouay
    • Moulin
  42. Résultat n°42

    Bâtiments de la ferme

    Date

    1784

    Cote

    H/7024

    • Contexte : Saint-Evroult

    • Loucelles et Brouay
    • Bâtiments de la ferme
  43. Résultat n°43

    Baux et annexes

    Date

    1651-1785

    Cote

    H/7023

    • Contexte : Saint-Evroult

    • Loucelles et Brouay
    • Baux et annexes
  44. Résultat n°44

    Abornements et arpentages

    Date

    1651-1799

    Cote

    H/7022

    • Contexte : Saint-Evroult

    • Loucelles et Brouay
    • Abornements et arpentages
  45. Résultat n°45

    Amortissement de l'acquisition du fief

    Date

    1679-1699

    Cote

    H/7021

    • Contexte : Saint-Evroult

    • Loucelles et Brouay
    • Amortissement de l'acquisition du fief
  46. Résultat n°46

    Acquisition par échange du fief de Villiers à Sainte-Croix-Grand-Tonne

    Date

    1605-1667

    Cote

    H/7020

    • Contexte : Saint-Evroult

    • Loucelles et Brouay
    • Acquisition par échange du fief de Villiers à Sainte-Croix-Grand-Tonne
  47. Résultat n°47

    Loucelles

    Date

    2001

    Cote

    126FI/7

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres L et M
    • Loucelles
  48. Résultat n°48

    Eglise, extérieur (photos n°1 à 4)

    Date

    Vers 1970-1989

    Cote

    14FI/23

    • Contexte : 14FI. Fonds Conservation Antiquités et Objets d'art...

    • Photographies et négatifs (principalement les objets...
    • Lenault à Loucelles
    • Loucelles
    • Eglise, extérieur (photos n°1 à 4)

    Producteur :

    Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA). 

  49. Résultat n°49

    Bâtiments communaux. Travaux, réparations

    Date

    1948-1949

    Cote

    561EDT/34

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Bâtiments communaux. Travaux, réparations

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  50. Résultat n°50

    1820-1957

    Date

    1820-1957

    Cote

    561EDT/34

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Voirie
    • 1820-1957

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  51. Résultat n°51

    1843-1961

    Date

    1843-1961

    Cote

    561EDT/34

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Bureau de bienfaisance, puis d'aide sociale
    • 1843-1961

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  52. Résultat n°52

    Cultes. Fabrique

    Date

    1904-1906

    Cote

    561EDT/34

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Cultes. Fabrique

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  53. Résultat n°53

    1911-1958

    Date

    1911-1930

    Cote

    561EDT/34

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Assistance et prévoyance
    • 1911-1958

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  54. Résultat n°54

    Nomination d'une institutrice

    Date

    1946

    Cote

    561EDT/34

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Instruction primaire
    • Nomination d'une institutrice

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  55. Résultat n°55

    Journaux comptables (débits, crédits, centralisateurs, livres de détail)

    Date

    1953-1970

    Cote

    561EDT/33

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Finances de la commune
    • Journaux comptables (débits, crédits, centralisateurs,...

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  56. Résultat n°56

    1875-1970

    Date

    1875-1970

    Cote

    561EDT/32

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Finances de la commune
    • 1875-1970

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  57. Résultat n°57

    Personnel communal. Nomination, démission

    Date

    1935-1943

    Cote

    561EDT/31

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Personnel communal. Nomination, démission

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  58. Résultat n°58

    1938-1984

    Date

    1938-1984

    Cote

    561EDT/31

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Elections
    • Elections socio-professionnelles : listes électorales
    • 1938-1984

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  59. Résultat n°59

    Listes électorales, listes de vote

    Date

    1901-1985

    Cote

    561EDT/30

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Elections
    • Listes électorales, listes de vote

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  60. Résultat n°60

    Elections politiques : procès-verbaux

    Date

    1935-1984

    Cote

    561EDT/30

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Elections
    • Elections politiques : procès-verbaux

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  61. Résultat n°61

    Installation du conseil municipal : procès-verbaux, tableaux nominatifs, correspondance

    Date

    1935-1977

    Cote

    561EDT/30

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Elections
    • Municipalité
    • Installation du conseil municipal : procès-verbaux,...

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  62. Résultat n°62

    Deuxième guerre mondiale

    Date

    1940-1962

    Cote

    561EDT/29

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Affaires militaires
    • Deuxième guerre mondiale

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  63. Résultat n°63

    1949-1956

    Date

    1949-1956

    Cote

    561EDT/29

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Police, justice, hygiène publique
    • 1949-1956

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  64. Résultat n°64

    Cadastre rénové. Etat de sections (AA à AH)

    Date

    1958-1988

    Cote

    561EDT/28

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Cadastre
    • Cadastre rénové. Etat de sections (AA à AH)

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  65. Résultat n°65

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1952

    Cote

    561EDT/27

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  66. Résultat n°66

    1911-1953

    Date

    1911-1953

    Cote

    561EDT/26

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Cadastre
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties
    • 1911-1953

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  67. Résultat n°67

    1882-1911

    Date

    1882-1911

    Cote

    561EDT/25

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Cadastre
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties
    • 1882-1911

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  68. Résultat n°68

    Matrice cadastrale des propriétés foncières, puis non bâties

    Date

    1834-1914

    Cote

    561EDT/24

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés foncières, puis non...

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  69. Résultat n°69

    Etat de sections

    Date

    1831

    Cote

    561EDT/23

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Cadastre
    • Etat de sections

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  70. Résultat n°70

    Bouilleurs de cru

    Date

    1935-1940

    Cote

    561EDT/22

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Contributions
    • Bouilleurs de cru

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  71. Résultat n°71

    Ordre de route, permission libérable

    Date

    1937-1949

    Cote

    561EDT/22

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Affaires militaires
    • Ordre de route, permission libérable

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  72. Résultat n°72

    Remembrement. Association foncière de Loucelles

    Date

    1951-1966

    Cote

    561EDT/22

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Remembrement. Association foncière de Loucelles

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  73. Résultat n°73

    Livre des mutations des propriétés

    Date

    1819-1835

    Cote

    561EDT/22

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Cadastre
    • Livre des mutations des propriétés

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  74. Résultat n°74

    Evaluations foncières des propriétés non bâties

    Date

    1970

    Cote

    561EDT/22

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Cadastre
    • Evaluations foncières des propriétés non bâties

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  75. Résultat n°75

    1934-1959

    Date

    1934-1959

    Cote

    561EDT/21

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Population, agriculture, statistiques, commerce
    • 1934-1959

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  76. Résultat n°76

    Registre de correspondance et comptes-rendus

    Date

    1876-1885

    Cote

    561EDT/20

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Administration général de la commune
    • Registre de correspondance et comptes-rendus

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  77. Résultat n°77

    1874-1882

    Date

    1874-1882

    Cote

    561EDT/19

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1874-1882

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  78. Résultat n°78

    1863-1873

    Date

    1863-1873

    Cote

    561EDT/18

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1863-1873

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  79. Résultat n°79

    1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    561EDT/17

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1853-1862

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  80. Résultat n°80

    1844-1852

    Date

    1844-1852

    Cote

    561EDT/16

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1844-1852

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.