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379 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    ZH

    1 media

    ZH

    Date

    2014

    Cote

    3248W/192

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  2. Résultat n°2
    ZE

    1 media

    ZE

    Date

    2014

    Cote

    3248W/192

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    ZI

    1 media

    ZI

    Date

    2014

    Cote

    3248W/192

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZI

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    ZD

    1 media

    ZD

    Date

    2014

    Cote

    3248W/192

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5

    Communauté de communes entre Thue et Mue

    Date

    2001-2013

    Cote

    14T/16/347

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes entre Thue et Mue
  6. Résultat n°6

    Église Sainte-Croix

    Date

    1965-2012

    Cote

    3394W/742

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Sainte-Croix-Grand'Tonne
    • Église Sainte-Croix

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  7. Résultat n°7

    Sainte-Croix-Grand-Tonne

    Date

    2001

    Cote

    126FI/12

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres Q à S
    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
  8. Résultat n°8
    Canton de Tilly-sur-Seulles

    2 lots 49 medias

    Canton de Tilly-sur-Seulles

    Cote

    2731W/19

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Tilly-sur-Seulles

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  9. Résultat n°9
    3 - La Vallée de la Seulles : Tilly-sur-Seulles et ses environs

    3 medias

    3 - La Vallée de la Seulles : Tilly-sur-Seulles et ses environs

    Date

    1989

    • Contexte : Cartes de l'Institut Géographique National (IGN)

    • Cartes topographiques / géographiques de l'Institut...
    • Cartes IGN
    • Cartes IGN
    • Le Bessin
    • 3 - La Vallée de la Seulles : Tilly-sur-Seulles et...
  10. Résultat n°10
    3 - La Vallée de la Seulles : Tilly-sur-Seulles et ses environs

    3 medias

    3 - La Vallée de la Seulles : Tilly-sur-Seulles et ses environs

    Date

    1989

    • Contexte : Cartes de l'Institut Géographique National (IGN)

    • Cartes topographiques / géographiques de l'Institut...
    • Cartes IGN
    • Le Bessin
    • 3 - La Vallée de la Seulles : Tilly-sur-Seulles et...
  11. Résultat n°11

    C2

    Date

    1935-1984

    Cote

    1390W/27/2409

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • Cadastre rénové
    • C2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12

    ZB

    Date

    1955-1984

    Cote

    1390W/27/2412

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • Cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13

    A unique

    Date

    1935-1984

    Cote

    1390W/27/2407

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • Cadastre rénové
    • A unique

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14

    1972-1982

    Date

    1972-1982

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1972-1982
  15. Résultat n°15

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1438

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  16. Résultat n°16

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/863

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  17. Résultat n°17

    Registre de comptabilité

    Date

    1958-1976

    Cote

    599EDT/59

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Registre de comptabilité

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

  18. Résultat n°18

    1850-1976

    Date

    1850-1976

    Cote

    599EDT/32

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Contributions
    • Contributions foncières, matrices générales
    • 1850-1976

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

  19. Résultat n°19

    ZC

    Date

    1975

    Cote

    1390W/27/2413

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • Cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20

    ZA

    Date

    1955-1975

    Cote

    1390W/27/2411

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • Cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.