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6 337 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Personnel, élections

Date

1790

Cote

4L/154, 4L/138 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Nominations de fonctionnaires publics, des juges de Paix, juges divers, préposés pour le triage et le classement des archives, des agents nationaux

Date

1790-1795

Cote

4L/119, 4L/108 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Correspondance, procès-verbal de renouvellement des corps administratifs et judiciaires (novembre 1792-janvier 1793), liste des électeurs

Date

1790-1796

Cote

4L/113, 4L/102 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Pièces relatives au renouvellement des autorités constituées du district, nominations d'officiers publics et d'agents nationaux, liste des électeurs, suppression du district et des autorités

Date

1790-1796

Cote

4L/5, 4L/5 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Personnel, élection

Date

1790-1795

Cote

4L/25, 4L/21 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Administration générale, élections, police

Date

1791-1798

Cote

4L/140, 4L/129 (Ancienne cote)

Résultat n°7

D'Abenon à Vieux-Pont

Date

1791-1795

Cote

4L/115, 4L/104 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Généralités

Date

1791-1794

Cote

4L/114, 4L/103 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Personnel, élections

Date

1792-1796

Cote

4L/88, 4L/78/2 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Ville et canton de Lisieux

Date

an II-an III

Cote

4L/116, 4L/105 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Cantons de Livarot, Fervaques, Courtonne-la-Ville, Mézidon

Date

an III-an IV

Cote

4L/117, 4L/106 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Tableau contenant les membres composant les autorités constituées, tribunaux et comités révolutionnaires du district, par cantons

Date

an III

Cote

4L/6, 4L/6 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Cantons de Moyaux, Courson, Notre-Dame-de-Fresnay, Orbec, Saint-Pierre-sur-Dives, Saint-Julien-le-Faucon

Date

an III-an IV

Cote

4L/118, 4L/107 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Élections nationales et départementales.

Date

Entre le 23 septembre 1800 et le 23 septembre 1801

Cote

3M/2

Résultat n°15

Élections communales : arrondissement de Caen.

Date

Entre le 23 septembre 1800 et le 23 septembre 1801

Cote

3M/8

Résultat n°16

Cantons de Mondeville, Ranville, Saint-Martin-de-Fontenay et de Tilly-sur-Seulles.

Date

-

Cote

3M/7

Résultat n°17

Élections communales.

Date

Entre le 23 septembre 1800 et le 23 septembre 1801

Cote

3M/3

Résultat n°18

Cantons d'Argences et de Bény.

Date

-

Cote

3M/4

Résultat n°19

Instructions, correspondance.

Date

Entre le 23 septembre 1800 et le 23 septembre 1802

Cote

3M/1

Résultat n°20

Cantons d'Evrecy, Le Locheur, Martragny et Maltot.

Date

-

Cote

3M/6

Résultat n°21

Cantons de Breteville, Creully, Cheux et de Cagny.

Date

-

Cote

3M/5

Résultat n°22
Référendums de l'an X à l'an XII.

1 media

Référendums de l'an X à l'an XII.

Date

1801-1804

Cote

3M/354

Résultat n°23

Registre des votants

Date

-

Cote

3M/23

Résultat n°24

Prestations de serment des présidents.

Date

-

Cote

3M/22

Résultat n°25

Liste des notables communaux de l'arrondissement de Caen et de Falaise.

Date

-

Cote

3M/20

Résultat n°26

Liste des membres élus par les assemblées de canton

Date

1804-1810

Cote

3M/18

Résultat n°27

Instructions et correspondance, arrondissements de Caen et Falaise.

Date

1806-1810

Cote

3M12/1

Résultat n°28

Arrondissement de Lisieux et Livarot.

Date

1806-31/07/1998

Cote

3M12/2

Résultat n°29

Arrondissement de Mézidon et Orbec.

Date

1806

Cote

3M/13

Résultat n°30

Arrondissements de Saint-Pierre-sur-Dives et canton de Caen-nord.

Date

1806-1807

Cote

3M/14

Résultat n°31

Membres et présidents du collège électoral.

Date

1807-1813

Cote

3M/17

Résultat n°32

Arrondissements de Caen et Bayeux.

Date

1807-1813

Cote

3M/15

Résultat n°33

Arrondissements de Vire

Date

1810

Cote

3M/19

Résultat n°34

1811-1815

Date

1811-1815

Cote

3M/428

Résultat n°35

Propositions et nominations des présidents.

Date

1813

Cote

3M/21

Résultat n°36

Arrondissements de Bayeux, Caen et Falaise.

Date

1813

Cote

3M/24

Résultat n°37

Présidence des assemblées de canton.

Date

1813

Cote

3M/10

Résultat n°38

Arrondissements de Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.

Date

1813

Cote

3M/25

Résultat n°39

Listes des personnes les plus imposées du département.

Date

1813

Cote

3M/11

Résultat n°40

Collèges électoraux et assemblées cantonales.

Date

1814

Cote

3M/9