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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Personnel, élections

    Date

    1790

    Cote

    4L/154, 4L/138 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Administration générale et économie
    • Personnel, élections
  2. Résultat n°2

    Nominations de fonctionnaires publics, des juges de Paix, juges divers, préposés pour le triage et le classement des archives, des agents nationaux

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/119, 4L/108 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Elections
    • Nominations de fonctionnaires publics, des juges de...
  3. Résultat n°3

    Correspondance, procès-verbal de renouvellement des corps administratifs et judiciaires (novembre 1792-janvier 1793), liste des électeurs

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/113, 4L/102 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Elections
    • Correspondance, procès-verbal de renouvellement des...
  4. Résultat n°4

    Pièces relatives au renouvellement des autorités constituées du district, nominations d'officiers publics et d'agents nationaux, liste des électeurs, suppression du district et des autorités

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/5, 4L/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Administration générale et économie
    • Personnel, élections
    • Pièces relatives au renouvellement des autorités constituées...
  5. Résultat n°5

    Personnel, élection

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/25, 4L/21 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Personnel, élection
  6. Résultat n°6

    Administration générale, élections, police

    Date

    1791-1798

    Cote

    4L/140, 4L/129 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Pont-l'Evêque
    • Administration générale et économie
    • Administration générale, élections, police
  7. Résultat n°7

    D'Abenon à Vieux-Pont

    Date

    1791-1795

    Cote

    4L/115, 4L/104 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Elections
    • Elections municipales
    • D'Abenon à Vieux-Pont
  8. Résultat n°8

    Généralités

    Date

    1791-1794

    Cote

    4L/114, 4L/103 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Elections
    • Elections municipales
    • Généralités
  9. Résultat n°9

    Personnel, élections

    Date

    1792-1796

    Cote

    4L/88, 4L/78/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Administration générale et économie
    • Personnel, élections
  10. Résultat n°10

    Ville et canton de Lisieux

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/116, 4L/105 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Elections
    • Elections municipales
    • Ville et canton de Lisieux
  11. Résultat n°11

    Cantons de Livarot, Fervaques, Courtonne-la-Ville, Mézidon

    Date

    an III-an IV

    Cote

    4L/117, 4L/106 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Elections
    • Tableaux des autorités constituées
    • Cantons de Livarot, Fervaques, Courtonne-la-Ville,...
  12. Résultat n°12

    Tableau contenant les membres composant les autorités constituées, tribunaux et comités révolutionnaires du district, par cantons

    Date

    an III

    Cote

    4L/6, 4L/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Administration générale et économie
    • Personnel, élections
    • Tableau contenant les membres composant les autorités...
  13. Résultat n°13

    Cantons de Moyaux, Courson, Notre-Dame-de-Fresnay, Orbec, Saint-Pierre-sur-Dives, Saint-Julien-le-Faucon

    Date

    an III-an IV

    Cote

    4L/118, 4L/107 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Elections
    • Tableaux des autorités constituées
    • Cantons de Moyaux, Courson, Notre-Dame-de-Fresnay,...
  14. Résultat n°14

    Élections nationales et départementales.

    Date

    Entre le 23 septembre 1800 et le 23 septembre 1801

    Cote

    3M/2

    • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Loi du 13 ventôse an IX : formation des listes d'éligibilité
    • Élections nationales et départementales.
  15. Résultat n°15

    Élections communales : arrondissement de Caen.

    Date

    Entre le 23 septembre 1800 et le 23 septembre 1801

    Cote

    3M/8

    • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Loi du 13 ventôse an IX : formation des listes d'éligibilité
    • Élections communales : arrondissement de Caen.
  16. Résultat n°16

    Cantons de Mondeville, Ranville, Saint-Martin-de-Fontenay et de Tilly-sur-Seulles.

    Cote

    3M/7

    • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Loi du 13 ventôse an IX : formation des listes d'éligibilité
    • Élections communales : liste des noms sortis des boîtes...
    • Cantons de Mondeville, Ranville, Saint-Martin-de-Fontenay...
  17. Résultat n°17

    Élections communales.

    Date

    Entre le 23 septembre 1800 et le 23 septembre 1801

    Cote

    3M/3

    • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Loi du 13 ventôse an IX : formation des listes d'éligibilité
    • Élections communales.
  18. Résultat n°18

    Cantons d'Argences et de Bény.

    Cote

    3M/4

    • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Loi du 13 ventôse an IX : formation des listes d'éligibilité
    • Élections communales : liste des noms sortis des boîtes...
    • Cantons d'Argences et de Bény.
  19. Résultat n°19

    Instructions, correspondance.

    Date

    Entre le 23 septembre 1800 et le 23 septembre 1802

    Cote

    3M/1

    • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Loi du 13 ventôse an IX : formation des listes d'éligibilité
    • Instructions, correspondance.
  20. Résultat n°20

    Cantons d'Evrecy, Le Locheur, Martragny et Maltot.

    Cote

    3M/6

    • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Loi du 13 ventôse an IX : formation des listes d'éligibilité
    • Élections communales : liste des noms sortis des boîtes...
    • Cantons d'Evrecy, Le Locheur, Martragny et Maltot.
  21. Résultat n°21

    Cantons de Breteville, Creully, Cheux et de Cagny.

    Cote

    3M/5

    • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Loi du 13 ventôse an IX : formation des listes d'éligibilité
    • Élections communales : liste des noms sortis des boîtes...
    • Cantons de Breteville, Creully, Cheux et de Cagny.
  22. Résultat n°22
    Référendums de l'an X à l'an XII.

    1 media

    Référendums de l'an X à l'an XII.

    Date

    1801-1804

    Cote

    3M/354

    • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

    • Scrutins : organisation matérielle et résultats
    • Plébiscites et référendums
    • Référendums de l'an X à l'an XII.
  23. Résultat n°23

    Registre des votants

    Cote

    3M/23

    • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Sénatus-consulte du 16 thermidor An X, dit "constitution...
    • Assemblées cantonales
    • Registre des votants
  24. Résultat n°24

    Prestations de serment des présidents.

    Cote

    3M/22

    • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Sénatus-consulte du 16 thermidor An X, dit "constitution...
    • Assemblées cantonales
    • Prestations de serment des présidents.
  25. Résultat n°25

    Liste des notables communaux de l'arrondissement de Caen et de Falaise.

    Cote

    3M/20

    • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Sénatus-consulte du 16 thermidor An X, dit "constitution...
    • Assemblées cantonales
    • Liste des notables communaux de l'arrondissement de...
  26. Résultat n°26

    Liste des membres élus par les assemblées de canton

    Date

    1804-1810

    Cote

    3M/18

    • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Sénatus-consulte du 16 thermidor An X, dit "constitution...
    • Collège électoral d'arrondissement.
    • Liste des membres élus par les assemblées de canton
  27. Résultat n°27

    Instructions et correspondance, arrondissements de Caen et Falaise.

    Date

    1806-1810

    Cote

    3M12/1

    • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Sénatus-consulte du 16 thermidor An X, dit "constitution...
    • Registres civiques.
    • Instructions et correspondance, arrondissements de...
  28. Résultat n°28

    Arrondissement de Lisieux et Livarot.

    Date

    1806-31/07/1998

    Cote

    3M12/2

    • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Sénatus-consulte du 16 thermidor An X, dit "constitution...
    • Registres civiques.
    • Arrondissement de Lisieux et Livarot.
  29. Résultat n°29

    Arrondissement de Mézidon et Orbec.

    Date

    1806

    Cote

    3M/13

    • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Sénatus-consulte du 16 thermidor An X, dit "constitution...
    • Registres civiques.
    • Arrondissement de Mézidon et Orbec.
  30. Résultat n°30

    Arrondissements de Saint-Pierre-sur-Dives et canton de Caen-nord.

    Date

    1806-1807

    Cote

    3M/14

    • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Sénatus-consulte du 16 thermidor An X, dit "constitution...
    • Registres civiques.
    • Arrondissements de Saint-Pierre-sur-Dives et canton...
  31. Résultat n°31

    Membres et présidents du collège électoral.

    Date

    1807-1813

    Cote

    3M/17

    • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Sénatus-consulte du 16 thermidor An X, dit "constitution...
    • Collège électoral d'arrondissement.
    • Membres et présidents du collège électoral.
  32. Résultat n°32

    Arrondissements de Caen et Bayeux.

    Date

    1807-1813

    Cote

    3M/15

    • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Sénatus-consulte du 16 thermidor An X, dit "constitution...
    • Registres civiques.
    • Arrondissements de Caen et Bayeux.
  33. Résultat n°33

    Arrondissements de Vire

    Date

    1810

    Cote

    3M/19

    • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Sénatus-consulte du 16 thermidor An X, dit "constitution...
    • Collège électoral d'arrondissement.
    • Arrondissements de Vire
  34. Résultat n°34

    1811-1815

    Date

    1811-1815

    Cote

    3M/428

    • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

    • Scrutins : organisation matérielle et résultats
    • Élections législatives
    • Restauration
    • 1811-1815
  35. Résultat n°35

    Propositions et nominations des présidents.

    Date

    1813

    Cote

    3M/21

    • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Sénatus-consulte du 16 thermidor An X, dit "constitution...
    • Assemblées cantonales
    • Propositions et nominations des présidents.
  36. Résultat n°36

    Arrondissements de Bayeux, Caen et Falaise.

    Date

    1813

    Cote

    3M/24

    • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Sénatus-consulte du 16 thermidor An X, dit "constitution...
    • Assemblées cantonales
    • Arrondissements de Bayeux, Caen et Falaise.
  37. Résultat n°37

    Présidence des assemblées de canton.

    Date

    1813

    Cote

    3M/10

    • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Sénatus-consulte du 16 thermidor An X, dit "constitution...
    • Présidence des assemblées de canton.
  38. Résultat n°38

    Arrondissements de Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.

    Date

    1813

    Cote

    3M/25

    • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Sénatus-consulte du 16 thermidor An X, dit "constitution...
    • Assemblées cantonales
    • Arrondissements de Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
  39. Résultat n°39

    Listes des personnes les plus imposées du département.

    Date

    1813

    Cote

    3M/11

    • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Sénatus-consulte du 16 thermidor An X, dit "constitution...
    • Listes des personnes les plus imposées du département.
  40. Résultat n°40

    Collèges électoraux et assemblées cantonales.

    Date

    1814

    Cote

    3M/9

    • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Sénatus-consulte du 16 thermidor An X, dit "constitution...
    • Collèges électoraux et assemblées cantonales.