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553 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contumaces, affaires classées

    Date

    1944-1946

    Cote

    999W/15

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Organisation de la cour de justice de Caen
    • Contumaces, affaires classées

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  2. Résultat n°2

    de LECOUVREUR à LEFEBVRE

    Cote

    995W/57

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la chambre civique
    • Dossiers des prévenus
    • de LECOUVREUR à LEFEBVRE

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  3. Résultat n°3

    Audiences du 27 octobre au 17 novembre 1945

    Cote

    996W/27

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne

    • Cour de justice de l'Orne
    • Dossiers des prévenus
    • Audiences du 27 octobre au 17 novembre 1945

    Producteur :

    Archives départementales de l'Orne

  4. Résultat n°4

    Audiences du 24 août au 8 septembre 1945

    Cote

    996W/20

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne

    • Cour de justice de l'Orne
    • Dossiers des prévenus
    • Audiences du 24 août au 8 septembre 1945

    Producteur :

    Archives départementales de l'Orne

  5. Résultat n°5

    Audiences du 23 mai au 6 juin 1945

    Cote

    993W/4

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
    • Sous-section d'Avranches
    • Dossiers des prévenus
    • Audiences du 23 mai au 6 juin 1945

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  6. Résultat n°6

    Audiences du 11 au 24 septembre 1945

    Cote

    997W/5

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
    • Sous-section de Cherbourg
    • Dossiers des prévenus
    • Audiences du 11 au 24 septembre 1945

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  7. Résultat n°7

    Audience du 11 avril 1945

    Cote

    992W/28

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

    • Chambre civique de la Manche
    • Sous-section de Cherbourg
    • Audience du 11 avril 1945

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  8. Résultat n°8

    1604 à 1629

    Cote

    990W/26

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 1604 à 1629

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  9. Résultat n°9

    Audience du 6 mai 1946

    Cote

    991W/23

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre A
    • Audience du 6 mai 1946

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  10. Résultat n°10

    Audience du 13 mars 1946

    Cote

    991W/71

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audience du 13 mars 1946

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  11. Résultat n°11

    Dossier d'instruction de la Cour de Justice de Caen

    Cote

    991W/81/1

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audience du 17 juillet 1946
    • Dossier d'instruction de la Cour de Justice de Caen

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  12. Résultat n°12

    Audiences du 27 avril au 5 mai 1945

    Cote

    991W/44

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audiences du 27 avril au 5 mai 1945

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  13. Résultat n°13

    600 à 659

    Cote

    990W/10

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 600 à 659

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  14. Résultat n°14

    1230 à 1295

    Cote

    990W/18

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 1230 à 1295

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  15. Résultat n°15

    Audiences du 18 au 21octobre 1946

    Cote

    991W99

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audiences du 18 au 21octobre 1946

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  16. Résultat n°16

    Audiences du 13 au 17 novembre 1945

    Cote

    991W/59

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audiences du 13 au 17 novembre 1945

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  17. Résultat n°17

    Section de la Manche

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Justice, établissements pénitentiaires
    • Cours de justice et chambres civiques du Calvados,...
    • Section de la Manche
  18. Résultat n°18

    Numéros 148 à 168

    Cote

    990W/39

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
    • Sous-section d'Avranches
    • Dossiers classés sans suite
    • Numéros 148 à 168

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  19. Résultat n°19

    Audiences du 13 et 19 février 1945

    Cote

    992W/67

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

    • Chambre civique de la Manche
    • Tribunal de Coutances
    • Audiences du 13 et 19 février 1945

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  20. Résultat n°20

    Section de l'Orne

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Justice, établissements pénitentiaires
    • Cours de justice et chambres civiques du Calvados,...
    • Section de l'Orne
  21. Résultat n°21

    syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) d' Honfleur

    Date

    1931-1987

    Cote

    2878W/31-2878W/38

    • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

    • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
    • syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM)...

    Producteur :

    Conseil général, direction départementale de l'équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires

  22. Résultat n°22

    Audience du 27 mars 1946

    Cote

    996W/46

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne

    • Cour de justice de l'Orne
    • Dossiers des prévenus
    • Audience du 27 mars 1946

    Producteur :

    Archives départementales de l'Orne

  23. Résultat n°23

    Numéros 573 à 575

    Cote

    990W/78

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne

    • Cour de justice de l'Orne
    • Affaires sans suite
    • Greffe du Tribunal de Domfront
    • Numéros 573 à 575

    Producteur :

    Archives départementales de l'Orne

  24. Résultat n°24

    1922 à 1947

    Cote

    990W/34

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 1922 à 1947

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  25. Résultat n°25

    Audience du 26 juillet 1946

    Cote

    991W/82

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audience du 26 juillet 1946

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  26. Résultat n°26

    Numéros 562 à 569

    Cote

    990W/76

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne

    • Cour de justice de l'Orne
    • Affaires sans suite
    • Greffe du Tribunal de Domfront
    • Numéros 562 à 569

    Producteur :

    Archives départementales de l'Orne

  27. Résultat n°27

    Audiences du 12 au 16 janvier 1946

    Cote

    996W/33

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne

    • Cour de justice de l'Orne
    • Dossiers des prévenus
    • Audiences du 12 au 16 janvier 1946

    Producteur :

    Archives départementales de l'Orne

  28. Résultat n°28

    Audience du 1er au 16 avril 1946

    Cote

    997W/16

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
    • Sous-section de Cherbourg
    • Dossiers des prévenus
    • Audience du 1er au 16 avril 1946

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  29. Résultat n°29

    Numéros 437 à 450

    Cote

    990W/65

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne

    • Cour de justice de l'Orne
    • Affaires sans suite
    • Greffe des Tribunaux d'Alençon et d'Argentan
    • Numéros 437 à 450

    Producteur :

    Archives départementales de l'Orne

  30. Résultat n°30

    Commune de Cabourg

    Date

    1926-1987

    Cote

    2878W/74-2878W/78

    • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

    • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
    • Commune de Cabourg

    Producteur :

    Conseil général, direction départementale de l'équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires

  31. Résultat n°31

    Audiences des 11 et 12 juillet 1945

    Cote

    998W/10

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne

    • Chambre civique de l'Orne
    • Audiences des 11 et 12 juillet 1945

    Producteur :

    Archives départementales de l'Orne

  32. Résultat n°32

    de GENDRON à GILLETTE

    Cote

    995W/34

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la chambre civique
    • Dossiers des prévenus
    • de GENDRON à GILLETTE

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  33. Résultat n°33

    Audiences du 19 octobre au 5 novembre 1945

    Cote

    991W/7

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre A
    • Audiences du 19 octobre au 5 novembre 1945

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  34. Résultat n°34

    Audiences du 17 au 30 mai 1945

    Cote

    992W/39

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

    • Chambre civique de la Manche
    • Sous-section de Cherbourg
    • Audiences du 17 au 30 mai 1945

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  35. Résultat n°35

    Audiences du 18 au 25 mai 1945

    Cote

    996W/9

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne

    • Cour de justice de l'Orne
    • Dossiers des prévenus
    • Audiences du 18 au 25 mai 1945

    Producteur :

    Archives départementales de l'Orne

  36. Résultat n°36

    Audience du 3 novembre 1945

    Cote

    996W/28

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne

    • Cour de justice de l'Orne
    • Dossiers des prévenus
    • Audience du 3 novembre 1945

    Producteur :

    Archives départementales de l'Orne

  37. Résultat n°37

    Audiences du 26 mai au 8 juin 1945

    Cote

    996W/11

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne

    • Cour de justice de l'Orne
    • Dossiers des prévenus
    • Audiences du 26 mai au 8 juin 1945

    Producteur :

    Archives départementales de l'Orne

  38. Résultat n°38

    Audiences du 27 novembre au 14 décembre 1944

    Cote

    996W/1

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne

    • Cour de justice de l'Orne
    • Dossiers des prévenus
    • Audiences du 27 novembre au 14 décembre 1944

    Producteur :

    Archives départementales de l'Orne

  39. Résultat n°39

    Numéros 1401 à 1499

    Cote

    990W/56

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
    • Sous-section de Cherbourg
    • Dossiers classés sans suite
    • Dossiers et procès-verbaux classés sans suite
    • Numéros 1401 à 1499

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  40. Résultat n°40

    Syndicat intercommunal de Caumont l'Eventé

    Date

    1949-1993

    Cote

    2878W/51-2878W/57

    • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

    • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
    • Syndicat intercommunal de Caumont l'Eventé

    Producteur :

    Conseil général, direction départementale de l'équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires