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553 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contumaces, affaires classées
Cote
999W/15
 Date
1944-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Organisation de la cour de justice de Caen
  • Contumaces, affaires classées
Résultat n°2

de LECOUVREUR à LEFEBVRE
Cote
995W/57
 Date- Lieu - Type de document
document photographique, presse

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la chambre civique
  • Dossiers des prévenus
  • de LECOUVREUR à LEFEBVRE
Résultat n°3

Audiences du 27 octobre au 17 novembre 1945
Cote
996W/27
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne

  • Cour de justice de l'Orne
  • Dossiers des prévenus
  • Audiences du 27 octobre au 17 novembre 1945
Résultat n°4

Audiences du 24 août au 8 septembre 1945
Cote
996W/20
 Date- Lieu - Type de document
document photographique

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne

  • Cour de justice de l'Orne
  • Dossiers des prévenus
  • Audiences du 24 août au 8 septembre 1945
Résultat n°5

Audiences du 23 mai au 6 juin 1945
Cote
993W/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
  • Sous-section d'Avranches
  • Dossiers des prévenus
  • Audiences du 23 mai au 6 juin 1945
Résultat n°6

Audiences du 11 au 24 septembre 1945
Cote
997W/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
  • Sous-section de Cherbourg
  • Dossiers des prévenus
  • Audiences du 11 au 24 septembre 1945
Résultat n°7

Audience du 11 avril 1945
Cote
992W/28
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Chambre civique de la Manche
  • Sous-section de Cherbourg
  • Audience du 11 avril 1945
Résultat n°8

1604 à 1629
Cote
990W/26
 Date- Lieu - Type de document
document photographique

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers classés sans suite après instruction
  • 1604 à 1629
Résultat n°9

Audience du 6 mai 1946
Cote
991W/23
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre A
  • Audience du 6 mai 1946
Résultat n°10

Audience du 13 mars 1946
Cote
991W/71
 Date- Lieu - Type de document
document photographique

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audience du 13 mars 1946
Résultat n°11

Dossier d'instruction de la Cour de Justice de Caen
Cote
991W/81/1
 Date- Lieu - Type de document
document photographique

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audience du 17 juillet 1946
  • Dossier d'instruction de la Cour de Justice de Caen
Résultat n°12

Audiences du 27 avril au 5 mai 1945
Cote
991W/44
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audiences du 27 avril au 5 mai 1945
Résultat n°13

600 à 659
Cote
990W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers classés sans suite après instruction
  • 600 à 659
Résultat n°14

1230 à 1295
Cote
990W/18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers classés sans suite après instruction
  • 1230 à 1295
Résultat n°15

Audiences du 18 au 21octobre 1946
Cote
991W99
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audiences du 18 au 21octobre 1946
Résultat n°16

Audiences du 13 au 17 novembre 1945
Cote
991W/59
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audiences du 13 au 17 novembre 1945
Résultat n°17

Section de la Manche
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

  • Justice, établissements pénitentiaires
  • Cours de justice et chambres civiques du Calvados,...
  • Section de la Manche
Résultat n°18

Numéros 148 à 168
Cote
990W/39
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
  • Sous-section d'Avranches
  • Dossiers classés sans suite
  • Numéros 148 à 168
Résultat n°19

Audiences du 13 et 19 février 1945
Cote
992W/67
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Chambre civique de la Manche
  • Tribunal de Coutances
  • Audiences du 13 et 19 février 1945
Résultat n°20

Section de l'Orne
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

  • Justice, établissements pénitentiaires
  • Cours de justice et chambres civiques du Calvados,...
  • Section de l'Orne
Résultat n°21

syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) d' Honfleur
Cote
2878W/31-2878W/38
 Date
1931-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

  • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
  • syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM)...
Résultat n°22

Audience du 27 mars 1946
Cote
996W/46
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne

  • Cour de justice de l'Orne
  • Dossiers des prévenus
  • Audience du 27 mars 1946
Résultat n°23

Numéros 573 à 575
Cote
990W/78
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne

  • Cour de justice de l'Orne
  • Affaires sans suite
  • Greffe du Tribunal de Domfront
  • Numéros 573 à 575
Résultat n°24

1922 à 1947
Cote
990W/34
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers classés sans suite après instruction
  • 1922 à 1947
Résultat n°25

Audience du 26 juillet 1946
Cote
991W/82
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audience du 26 juillet 1946
Résultat n°26

Numéros 562 à 569
Cote
990W/76
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne

  • Cour de justice de l'Orne
  • Affaires sans suite
  • Greffe du Tribunal de Domfront
  • Numéros 562 à 569
Résultat n°27

Audiences du 12 au 16 janvier 1946
Cote
996W/33
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne

  • Cour de justice de l'Orne
  • Dossiers des prévenus
  • Audiences du 12 au 16 janvier 1946
Résultat n°28

Audience du 1er au 16 avril 1946
Cote
997W/16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
  • Sous-section de Cherbourg
  • Dossiers des prévenus
  • Audience du 1er au 16 avril 1946
Résultat n°29

Numéros 437 à 450
Cote
990W/65
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne

  • Cour de justice de l'Orne
  • Affaires sans suite
  • Greffe des Tribunaux d'Alençon et d'Argentan
  • Numéros 437 à 450
Résultat n°30

Commune de Cabourg
Cote
2878W/74-2878W/78
 Date
1926-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

  • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
  • Commune de Cabourg
Résultat n°31

Audiences des 11 et 12 juillet 1945
Cote
998W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne

  • Chambre civique de l'Orne
  • Audiences des 11 et 12 juillet 1945
Résultat n°32

de GENDRON à GILLETTE
Cote
995W/34
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la chambre civique
  • Dossiers des prévenus
  • de GENDRON à GILLETTE
Résultat n°33

Audiences du 19 octobre au 5 novembre 1945
Cote
991W/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre A
  • Audiences du 19 octobre au 5 novembre 1945
Résultat n°34

Audiences du 17 au 30 mai 1945
Cote
992W/39
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Chambre civique de la Manche
  • Sous-section de Cherbourg
  • Audiences du 17 au 30 mai 1945
Résultat n°35

Audiences du 18 au 25 mai 1945
Cote
996W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne

  • Cour de justice de l'Orne
  • Dossiers des prévenus
  • Audiences du 18 au 25 mai 1945
Résultat n°36

Audience du 3 novembre 1945
Cote
996W/28
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne

  • Cour de justice de l'Orne
  • Dossiers des prévenus
  • Audience du 3 novembre 1945
Résultat n°37

Audiences du 26 mai au 8 juin 1945
Cote
996W/11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne

  • Cour de justice de l'Orne
  • Dossiers des prévenus
  • Audiences du 26 mai au 8 juin 1945
Résultat n°38

Audiences du 27 novembre au 14 décembre 1944
Cote
996W/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne

  • Cour de justice de l'Orne
  • Dossiers des prévenus
  • Audiences du 27 novembre au 14 décembre 1944
Résultat n°39

Numéros 1401 à 1499
Cote
990W/56
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
  • Sous-section de Cherbourg
  • Dossiers classés sans suite
  • Dossiers et procès-verbaux classés sans suite
  • Numéros 1401 à 1499
Résultat n°40

Syndicat intercommunal de Caumont l'Eventé
Cote
2878W/51-2878W/57
 Date
1949-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

  • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
  • Syndicat intercommunal de Caumont l'Eventé